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unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois - Convocation et OJ
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois - Convocation et OJ)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Justice et droit,
TERRITOIR
VEND
S
OMOIS
4” A. Vendôme, le 21 avril 2026
E
Secrétariat général — Service des assemblées
N/Réf. : SG/IR/CRe
Dossier suivi par Isabelle Raineau
02.54.89.42.94
isabelle.raineau@catv41.fr
PJ:1
Objet : Conseil Communautaire
Convocation
Chère Collègue, Cher Collègue,
Conformément aux articles L. 2121-10 et L. 5211-11 du code général des collectivités territoriales, je vous convie, en votre qualité de conseiller communautaire titulaire, à la prochaine réunion du conseil de communauté qui aura lieu le :
mardi 28 avril 2026 à 18h30
Grande salle du Minotaure
8 rue César de Vendôme
à Vendôme
L'accueil débutera 15 minutes avant le début de la séance.
Vous trouverez ci-joint, la note de synthèse qui comprend l’ordre du jour de la séance et
l’ensemble des projets de délibérations.
Je vous remercie d'assister à cette réunion ou, en cas d'absence, de bien vouloir nous transmettre un pouvoir.
Le service des assemblées reste à votre disposition au 02.54.89.42.94 ou 06.07.04.61.30 /
assemblees@catv41.fr.
Je vous prie d'agréer, Chère Collègue, Cher Collègue, l'expression de considération
distinguée.
& Ve.
s CONL2 Le Président
Per
Territoires vendômois - Communauté d'agglomération — Hôtel de ville et de communauté — Parc Ronsard - BP 20107 - 41106 Vendôme CEDEX Tél. : 02 54 89 42 00 - Télécopie : 02 54 89 42 OT - courrier @caivAl.fr - www.territoiresvendomois.fr
La correspondance doit être adressée à monsieur le président sans indication de nom 57 A.
TERRITOIRES VENDOMOIS
1/2
CONSEIL DE COMMUNAUTE
Séance du mardi 28 avril 2026 à 18h30
Grande salle du Minotaure – 8 rue César de Vendôme à Vendôme
ORDRE DU JOUR
1. ASSEMBLEES : Test vote électronique à scrutin public
2. ASSEMBLEES : Test vote électronique à scrutin secret
3. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Désignation du secrétaire de séance 4. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 26 janvier 2026
5. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Communication des délibérations du bureau communautaire 6. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Communication des décisions du président 7. ASSEMBLEES : Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) – Election des membres 8. ASSEMBLEES : Régie du Pôle nautique de Territoires vendômois – Election des membres 9. ASSEMBLEES : Syndicat mixte du SCOT des Territoires du grand vendômois (SCOT TGV) – Election des membres
10. ASSEMBLEES : Syndicat mixte de valorisation des ordures ménagères (SYVALORM) Loir et Sarthe – Election des membres
11. ASSEMBLEES : Syndicat mixte VALDEM – Election des membres 12. ASSEMBLEES : Syndicat mixte du pays Vendômois – Election des membres 13. ASSEMBLEES : Société d'économie mixte à opération unique (SEMOp) VEND'Ô – Election des membres
14. ASSEMBLEES : Syndicat mixte d’alimentation en eau potable Landes / Saint-Lubin – Election des membres
15. ASSEMBLEES : Syndicat mixte d’adduction d'eau potable de Selommes – Election des membres 16. ASSEMBLEES : Syndicat mixte d’alimentation en eau potable de La Ville-aux-Clercs / Busloup – Election des membres
17. ASSEMBLEES : Etablissement public Loire – Election des membres 18. ASSEMBLEES : Syndicat mixte du bassin de la Brenne - Election des délégués 19. ASSEMBLEES : Syndicat mixte ouvert Val de Loire numérique – Election des membres 20. ASSEMBLEES : SIDELC – Commission consultative – Election des membres 21. ASSEMBLEES : Société d'économie mixte 3 Vals aménagement – Election des membres 22. ASSEMBLEES : Société Territoires Développement – Election des membres 23. ASSEMBLEES : Etablissement public de coopération culturelle (EPCC) L'Hectare-Territoires vendômois - Election des membres
24. ASSEMBLEES : Commissions thématiques communautaires – Création et élection des membres 25. ASSEMBLEES : Commission locale d'évaluation des transferts de charges (CLECT) – Election des membres
26. ASSEMBLEES : Commission d'appel d'offres (CAO) - Election des membres 27. ASSEMBLEES : Commission de délégation de service public (CDSP) - Election des membres 28. COMMANDE PUBLIQUE : Règlement intérieur commun à la commission d'appel d'offres et à la commission de délégation de service public
29. ASSEMBLEES : Commission intercommunale d'accessibilité (CIA) – Election des membres 30. ASSEMBLEES : Commission d'attribution des places dans les établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) - Election des membres
31. ASSEMBLEES : Conseil d'exploitation de la régie Réseau de chaleur - Election des membres 32. ASSEMBLEES : Conseil d'exploitation régie Eau - Election des membres 33. ASSEMBLEES : Conseil d'exploitation régie Assainissement - Election des membres 34. ASSEMBLEES : Groupement d'intérêt public REgion Centre InterActive (GIP RECIA) - Désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant
35. ASSEMBLEES : Mission locale du Vendômois - Election d'un membre 36. ASSEMBLEES : Comité national d'action sociale (CNAS) - Election d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant
37. ASSEMBLEES : Office de tourisme - Election des membres
38. ASSEMBLEES : Train touristique de la vallée du Loir (TTVL) - Election des membres 2/2
39. ASSEMBLEES : Commission locale des transports publics particuliers de personnes (CLT3P) - Election de représentants
40. ASSEMBLEES : Groupement d'intérêt public Approlys Centr'achats - Election des membres 41. ASSEMBLEES : Centre hospitalier Vendôme-Montoire – Conseil de surveillance – Election de deux membres
42. ASSEMBLEES : Conseils d'administration des collèges, lycées – Election des membres 43. ASSEMBLEES : Groupement d'intérêt public du service intégré d'accueil et d'orientation de Loir-et- Cher (GIP SIAO 41) - Election de représentants à l'assemblée générale 44. ASSEMBLEES : Groupement d'intérêt public du service intégré d'accueil et d'orientation de Loir-et- Cher (GIP SIAO 41) - Election de représentants au conseil d'administration 45. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / FONCIER : Vente d'une parcelle à la SAS ADH paysages au sein de la ZA de la Croix Noury à Villiers-sur-Loir
46. STATUT DE L’ELU : Indemnités des élus intercommunaux
47. STATUT DE L’ELU : Formation des élus
48. STRATEGIE FINANCIERE : Adoption du règlement budgétaire et financier
Fait à Vendôme, le 21 avril 2026
Laurent BRILLARD
Président de la communauté d’agglomération
Territoires Vendômois
Les séances du conseil de communauté sont publiques (article L. 2121-18 du code général des collectivités territoriales).