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Compte-Rendu - compte rendu cr 20 novembre 2 Document publié le Mercredi 29 octobre 2014 par la commune de Bogève. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cr 20 novembre 2)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Industrie, Jeunesse, 1

Compte Rendu du conseil

municipal

20 novembre

2014 à 20h30 Mairie

Présents

BABE Alice – BOUVAREL Magali – BOVET Aurélie – DUBOIS Anne-Gaëlle – JULLIARD Laurence – ROCH Jacqueline.

BAUER Frédéric – BRON Pierre - CHARDON Didier – DELAVOET Jean-Pierre - FOREL Jules – GAVARD Patrick –.

Excusés GRILLET Luc. Gal Catherine.

Secrétaire de séance FOREL Jules.

Ordre du Jour

Approbation compte-rendu conseil du 29 octobre 2014

Déclaration d’Intention d’Aliéner Consorts DELAVOET

Subventions associations - Ecoles

Règlement cimetière + tarifs

Demande subvention DETR

Préparation rencontre BADABOUM/CAF

Activités Intercommunales

Questions diverses

Département de

la Haute-Savoie

M a i r i e

de

B O G E V E

74250

_____

Téléphone : 04 50 36 62 08

Télécopie : 04 50 36 66 50

Adresse Internet :

mairie@bogeve.fr2

Approbation compte-rendu 29 octobre 2014

Compte- rendu approuvé à l’unanimité.

Le compte- rendu est approuvé à l’unanimité. Mme DUBOIS signale que pour le point concernant le vote des subventions aux associations, elle aurait souhaité des précisions sur les montants alloués.

Déclaration d’Intention d’Aliéner Consorts DELAVOET

Droit de préemption sur 2 parcelles.

Monsieur le Maire informe le conseil de la réception d’une déclaration d’intentions d’aliéner concernant les biens des consorts DELAVOET. Il expose l’intérêt que présente pour la commune 2 parcelles situées au centre de Bogève, dans l’emplacement réservé n°2 en zone UE du PLU pour l’extension de la zone d’équipements publics et notamment l’aménagement du chef-lieu et du groupe scolaire.

Le conseil municipal à l’unanimité décide de préempter les 2 parcelles situées sur les berges du Foron d’une surface total de 154 m2, au prix estimé par les Domaines.

Subventions Associations - Ecoles

Point reporté au prochain conseil.

La commission Associations souhaite avoir plus de renseignements sur les coopératives des écoles avant de décider l’octroi de subventions.

Règlement Cimetière + Tarifs

Approbation règlement cimetière et tarifs concessions

M. Jean-Pierre Delavoët fait part des modifications apportées au nouveau règlement du cimetière, et les conditions tarifaires.

Les plaques pour « le jardin du souvenir » et le colombarium seront à commander auprès de la mairie au tarif de 60€.

Nouveaux tarifs des concessions trentenaires :

- 500 € / 1 place

- 950 € / 2 places

Columbarium pour une durée de 15 ans :

- 500 € l’emplacement.

Le nouveau règlement sera disponible sur le site internet de la commune ainsi que les tarifs à partir du 1er janvier 2015.3

Demande subvention au titre de la DETR

Demande de subvention pour la télésurveillance des réservoirs auprès de l’Agence de l’Eau

Monsieur le Maire indique que la commune n’a pas de dossier à présenter au titre de la D.E.T.R cette année. Par contre la mise en place d’une télésurveillance des réservoirs peut être subventionnée par l’Agence de l’Eau. Actuellement la moitié des réservoirs est équipé en télésurveillance. Un devis a été demandé pour les réservoirs non équipés. Montant des travaux 23 000 €. Une demande va être déposée auprès de l’Agence de l’Eau pour une subvention.

Préparation rencontre CAF/BADABOUM

Madame Jacqueline ROCH résume la situation de la crèche BADABOUM. Le contrat actuel avec la CAF arrive à échéance le 31/12/2014. Une rencontre avec les élus de la Vallée Verte et la CAF est prévue samedi 22 novembre en mairie d’Habère Lullin car la subvention du Conseil Général de 30 000 € ne sera plus versée à compter du1er janvier 2015. Cette somme devra donc être comblée par les communes adhérentes. Madame ROCH demande si le conseil municipal souhaite s’engager pour 2015 avec BADABOUM et jusqu’à quel montant ?

Après débat, le conseil municipal demande un changement du système de fonctionnement actuel (PSU) et serait prêt à participer à hauteur de 50 €/enfant/an.

Le montant maximum que la commune envisage de donner serait de 1500 €/an.

Activités Intercommunales

SYNDICAT DES BRASSES :

Point sur les travaux :

Les travaux sur la piste des Rothys continus.

COMMUNAUTE E COMMUNES DE LA VALLEE VERTE :

Projet piscine :

La piscine étant vieillissante, de gros travaux sont à prévoir pour l’ouverture 2015. Deux propositions sont à l’étude. Une commission s’est réunie pour débattre de la réhabilitation de la piscine existante ou la création d’une nouvelle. Cout pour la réhabilitation : 1,2 millions d’euros,

Cout pour la création : 3,1 millions d’euros.4

QUESTIONS DIVERSES

Groupe Scolaire :

M. le Maire informe le conseil que les sondages du sol ont été exécutés mercredi. Au premier jugement il ressort que le remblai est de meilleur e qualité que le terrain naturel.

De ce fait la 2ème étude concernant les esquisses a été commandée aux architectes.

Garderie Périscolaire :

Mme DUBOIS a fait un recensement des effectifs de la garderie et indique qu’il y a un sureffectif (+24 enfants) certains soirs de la semaine. Monsieur le Maire propose de rajouter 1 heure de garderie à la personne qui vient d’être embauché pour la cantine.

TAP

-Une convention a été signée avec l’association « Lire et faire lire » qui viendra lors de TAP à partir du 1er janvier 2015.

Travaux route de Chaine d’Or :

Le goudron sera fait ce vendredi. Les trottoirs sont finis sauf devant le mur de l’immeuble Le Chamois d’Or.

En vue de l’aménagement du mur le long de la poste, il est proposé la mise en place de plusieurs panneaux en bois afin d’exposer des photos de Bogève, divers informations, en ayant la possibilité de les changer régulièrement (trompes œil).

Panneau carrefour du bourg :

-Monsieur le Maire expose le projet de panneaux pour les commerçants au carrefour du centre. Un devis a été établi par l’entreprise PIC BOIS. Il demande à la commission communication de travailler sur ce projet. A titre publicitaire les professionnels pourraient y figurer avec une participation financière à déterminer.

Demande participation financière :

Une administrée de Bogève sollicite la commune pour une aide financière pour son enfant scolarisé en pôle espoir de biathlon à Passy. Le conseil municipal ne donne pas satisfaction à cette requête et suggère à la personne de prendre contact avec l’assistance sociale.

Conseil Ecole :

Madame ROCH rappelle les travaux demandés au conseil d’école (sécurité fenêtres école maternelle, vérification vélos et trottinettes) et soumet la demande de rangement des tapis sous la scène de la salle des fêtes.

Fin de la séance à 00h15.

Le Maire et son conseil municipal présenteront leurs vœux

le samedi 10 Janvier 2015 à partir de 18h00.