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Compte-Rendu - compte rendu 17 decembre
Document publié le Jeudi 20 novembre 2014 par la commune de Bogève.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 17 decembre)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Industrie, Institutions publiques,
1
Compte Rendu du conseil
municipal
17 décembre
2014 à 20h30 Mairie
Présents
BABE Alice – BOUVAREL Magali – DUBOIS Anne-Gaëlle – GAL Catherine - JULLIARD Laurence – ROCH Jacqueline.
BAUER Frédéric – BRON Pierre – CHARDON Patrick - DELAVOET Jean-Pierre - FOREL Jules – GRILLET Luc – GAVARD Patrick –.
Excusés BOVET Aurélie – CHARDON Didier
Secrétaire de séance Julliard Laurence
Ordre du Jour
Approbation compte-rendu conseil du 20 Novembre 2014
Décision Modificative n 1 Budget Lotissements
Bail appartement n3 gite communal
Choix Programmiste projet groupe scolaire
Subventions associations - Ecoles
Règlement Salle des Fêtes + tarifs
Activités Intercommunales
Question diverses :
Bulletin municipal
Approbation compte-rendu 20 novembre 2014
Compte- rendu approuvé à l’unanimité.
Le compte- rendu est approuvé à l’unanimité.
Département de
la Haute-Savoie
M a i r i e
de
B O G E V E
74250
_____
Téléphone : 04 50 36 62 08
Télécopie : 04 50 36 66 50
Adresse Internet :
mairie@bogeve.fr 2
Divers
Décision Modificative n1 Budget Lotissement
Décision Modificative est approuvée et sur la demande du percepteur. En effet les ventes de terrains prévues lors de l’établissement du budget primitif n’ont pas toutes été finalisées. Il est donc nécessaire de voter des modifications budgétaires comme indiquées ci-dessous :
DEPENSES RECETTES
FONCTIONNEMENT Diminution crédits Augmentation crédits Diminution crédits Augmentation crédits
042 Opér.d’ordre entre
section 320 342.88 22 184.12 71355-Var. stocks 320 342.88 22184.12
70-Produits de service 298 158.76
7015-Vente terrains
aménagés 298 158.75
TOTAL 320 342.88 320 342.88
INVESTISSEMENT
040-Opération d’ordre
entre section 22 184.12 320 342.88 3555-Terrains
aménagés 22 184.12 320 342.88 16-Emprunts et dettes
assimilés -298158.76 16878-Autres dettes -298158.76
TOTAL 22 184.12 22 184.12
Bail appartement N°3 gite communal
Un preneur est intéressé par l’appartement pour le 1er Janvier 2015. Montant du loyer 440 € + 70 € charges. Bail de 3 mois renouvelable car l’appartement est à vendre .
Mr Hazard est potentiellement intéressé pour acheter cet appartement au prix fixé par la commune soit 80 000 €. Dans ce cas les 3 premiers loyers seront déduits du prix de vente.
Choix Programmiste projet Groupe scolaire
Problème de la compétence maternelle en cas de rassemblement Réunion avec le programmiste
Le choix sera fait après la réunion
Monsieur le Maire informe le conseil qu’il faut avancer sur ce dossier car la compétence « Ecole Maternelle » étant gérée actuellement par la Communauté de Communes, il est nécessaire de créer un comité de pilotage au sein de la commune et de la communauté de communes comprenant 6 représentants (3 désignés par la Commune et 3 désignés par la Communauté de Communes).
Suite à la réunion début décembre de la Communauté de Communes en présence de M. le Sous -Préfet, celui-ci a annoncé qu’au 15 février 2015 la communauté de Communes devr a donner son choix quant à son regroupement. En 2017, les regroupements de communautés de communes seront arrêtés par le Préfet.
M. le Maire annonce une réunion vendredi 19 décembre de présentation du rôle d’un programmiste, sa mission et le coût.
Le Président et les délégués de la Communauté de Communes sont invités à cette réunion de présentation. Le choix du programmiste est repoussé à la prochaine séance. 3
Subventions associations-écoles Points sur les subventions écoles
Demandes de Subvention
Coopératives des Ecoles :
Proposition de compléter chaque coopérative pour avoir une somme de 2600 euros par classe. Après examen des comptes avec la directrice, une subvention totale de 2088 euros sera donnée pour 2014. La proposition est approuvée à l’unanimité.
Aide de l’APE, la Ruche, et réseau rural
Pour l’année prochaine nous voterons une nouvelle règle en fonction du plafond maximum de 100 euros et des besoins .
Association « Lire et faire lire » : 200 euros pour acheter des livres qu’ils utiliseront pour leur intervention lors des TAP.
Approuvée à l’unanimité.
Association « Bogeve Annimation » demande 700 euros.
Approuvée à l’unanimité.
Règlement Salle des Fêtes + Tarifs
Règlement
Le règlement est disponible sur le site de la commune. Suite à la visite de la commission sécurité, M. Jean-Pierre DELAVOET propose un projet de règlement modifié.
Ce projet est adopté à l’unanimité des membres présents.
Les tarifs :
LOCAL UTILISATEUR TARIFS
ASSOCIATIONS GRATUIT
GRANDE SALLE N°1 PARTICULIERS BOGEVE 130
EXTERIEURS BOGEVE 400
REUNION 120
ASSOCIATIONS GRATUIT
GRANDE SALLE N°3 PARTICULIERS BOGEVE 100
EXTERIEURS BOGEVE 250
REUNION 100
ASSOCIATIONS GRATUIT
CUISINE PARTICULIERS BOGEVE 100
(vaisselle comprise) EXTERIEURS BOGEVE 170
CAUTION 500
EQUIPEMENTS OPTIONNELS
SONO ASSOCIATIONS GRATUIT PARTICULIERS 120
Proposition de légère augmentation approuvée à l’unanimité.
Association de Bogeve Gratuit 4
Activités Intercommunales
BADABOUM
Suite à la réception d’un courrier des parents des enfants de Bogève utilisateurs de la crêche Badaboum », Monsieur le Maire a reçu plusieurs parents le 13 décembre. Ceux-ci sollicitent un geste de la commune afin d’augmenter la participation de la commune car 1500 € ne suffiront pas pour le fonctionnement de la crêche. Ils demandent 1500 € de plus.
Action prise par la crêche pour réduire les couts :
1 employé licencié
Madame Jacqueline ROCH indique que la commune s’engage pour une durée de 4 ans.
Une réunion est prévue le 18 décembre avec le conseil d’administration de l’association «Badaboum».
Le Conseil Municipal est prêt à aider la crèche à hauteur de 3000 euros maximum dans les conditions suivantes : changement de conventionnement
révision des modalités de fonctionnement et de reversement
Dans le cas contraire nous restons sur notre apport de 1500 euros Proposition acceptée à 11 voix pour et 02 contre (MM. BAUER-GAVARD).
Commission Communication Communauté de Communes : Présidente. Fabienne Scherrer
Commission :Marc Bron, Valerian Maltuzzi, LaurenceJulliard.
Proposition de faire un bulletin «Mag» une fois par an pour communiquer sur les activités de la Communauté de Communes.
Les Brasses :
Les « préventes » sont supérieures à 400 000 €
Point sur les travaux en cours :
Travaux d’investissement 2014 : 1,123,000 €
Point sur les gérances : le mimicumbrasses a réouvert, salle hors sac de Plaine-Joux, panoramic pour la saison Les scolaires rapportent 44 000 € sur 140 000 €.
Le nouveau directeur Yannick Jorat était présent à la dernière réunion des Brasses.
Cinéma de Villard :
Devrait ouvrir en Avril 2015
Ecole Habère Poche
Déménagement le 20 décembre.
QUESTIONS DIVERSES
Logo de la Commune : Un devis va être demandé à FOREL Image Communication.
Vœux :
La cérémonie des vœux aura lieu le samedi 10 janvier 2015 à 18h00.
Fin de la séance à 00h15.