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Procès Verbal - PV CM 05.03.2020
Document publié le Jeudi 5 mars 2020 par la commune de Salbris.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 05.03.2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
1
SALBRIS
a) PR
Fe
É v
PROCÈS-VERBAL
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SALBRIS
DU
05
MARS
2020
L'an
deux
mille
vingt,
le
05
mars,
le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
au
lieu
habituel
de
ses
délibérations,
Salle
Georges
Waquet,
après
convocations
légales
adressées
le
27
février,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
PAVY.
Maire.
Étaient présents
: 14
M.
PAVY,
Maire,
M.
POUJADE,
Mme
LALLOIS,
Mme
BAHAIN,
M.
ETCHEVERRY,
Adjoints
au
maire,
M.
JAILLAT,
M.
PLANTEVIGNE,
Mme
VANDEMAELE,
Mme
PARISOT,
Mme
SOUMARE,
M.
ALBERTINI,
Mme
LESOURD,
M.
DOUADY,
Mme
BRAS,
Conseillers
Municipaux.
Excusés
: 6
Mme
ROEKENS,
M.
DALLANÇON,
Mme
CARATY,
M.
CHICAULT,
M.
SAUVAGET,
Mme
DURAND
Absents
: 9
M.
CORRÈZE
M.
THÉMIOT
M.
DEBRÉ
M.
DUBREUIL
Mme
CHOLLET
Mme
DARDEAU
Mme
DE
MATOS
M.
DELBARRE
Mme
THEIS
Madame
LAUDE
et
Monsieur
BRUNET,
fonctionnaires
municipaux,
assistent
à
la
séance.
Monsieur
le Maire
ouvre
les
travaux
à
18h30.
L ml
SALBRIS
=
5
= E Y
1 À
l’énoncé
des
présents,
Monsieur
le
Maire
constate
que
le
quorum
n’est
pas
atteint.
Il
rappelle
que
le
Conseil
Municipal
ne
peut
valablement
délibérer
que
lorsque
la
majorité
de
ses
membres
en
exercice
est
présente
et
propose
d’attendre
10
minutes
avant
de
prononcer
le
report
du
conseil.
À
18h40,
aucun
conseiller
supplémentaire
n’étant
arrivé,
Monsieur
le
Maire
réitère,
pour
la
presse,
ses
propos
énoncés
lors
de
la
séance
sans
quorum
du
17
février.
Monsieur
le
Maire
procède
à
la
lecture
de
l’article
L
2121-17
du
CGCT
et
informe
de
la
tenue
d’un
conseil
municipal
sans
nécessité
de
quorum
le
mercredi
11
mars
à
19h00.
La
séance
a pris
fin à
19h45.
Le
Maire,
Olivier
PAVY
Æ
_
SALBRIS
Es Es Es
D
>