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Document publié le Mercredi 10 juillet 2024 par la commune de Melesse.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations Conseil Municipal du 10 juillet 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Institutions publiques,
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Metesse Vs
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUILLET 2024 — 20H — SALLE DES IRIS
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
Délibération n°10072024-01-090 - examinée le 10 juillet 2024 - Travaux d'extension de la station d'épuration: validation de l'estimation définitive du coût prévisionnel des travaux établie par le maître d'œuvre —- 22 POUR — 4 ABSTENTIONS — 2 élus ne prennent pas part au vote.
Délibération n°10072024-01-091 - examinée le 10 juillet 2024 - Travaux d'extension de
la station d'épuration : avenant relatif à la rémunération définitive du maître d'œuvre — 22 POUR -— 4 ABSTENTIONS — 2 élus ne prennent pas part au vote.
Affiché le 16/07/2024
Le Maire, La secrétaire de séance, Claude JAOUEN Sylvie VROLLE