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Procès Verbal - pv Conseil Municipal du 16 AVRIL 2026 7
Document publié le Jeudi 16 avril 2026 par la commune de Prunay-le-Gillon.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Conseil Municipal du 16 AVRIL 2026 7)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Investissement et développement économique,
RE
MAIRIE
DE
PRUNAY-LE-GILLON
01. 02. 03. 04. 05. 06. 07. 08. 09. 09. 10.
PROCES
VERBAL
- CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
-
Heure
16
avril
2026
à 20h30
Lieu
Mairie
Session
Publique
Date
de
la
convocation
10
avril
2026
Référence
CM-PV-2026-04
État
du
document
Validé Nicolas
VANNEAU
Didier
RIVIERE
Ludovic
NADEAU
Yoan
LUCAS
Présents
Estelle
FERRON
Nicolas
LEFEVRE
Thierry
JOUSSET
Laura
GIRARD
Carine
VANNEAU
Marine
RAMIREZ
Manon
MILLES
Samuel
BEAUGER
donne
pouvoir
à
Nicolas
LEFEVRE
.
Cécile
DE
SOUSA
donne
pouvoir
à
Ludovic
NADEAU
Feuvalr
Mathilde REY PAYA donne pouvoir à Estelle FERRON Frédéric
DODIN
donne
pouvoir
à Thierry
JOUSSET
Absent Secrétaire
de
séance
Carine
VANNEAU
Début
de
séance
20h30
Fin
de
séance
21h46
OUVERTURE
DE
SEANCE
….…
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
2 AVRIL
2026.
ANNONCES
DES
DELEGATIONS
PRISES
PAR
MONSIEUR
LE
MAIRE
BUDGET
2025
- APPROBATION
DU
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
AFFECTATION
DU
RESULTAT
DEMANDES
DE
SUBVENTIONS
AUPRES
DE
LA
MAIRIE...
VOTE
DES
TAXES
COMMUNALES
POUR
2026...
BUDGET
2026
REMBOURSEMENT
DE
FRAIS
A
UN
ELU
INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
..
un
CLOTURE
DE
SEANGE...
nn
ninecnenennnnsnnne
nee
nn
nn
aREnaNEe
NI NN D 1 © ON NO N N ne
MAIRIE
DE
PRUNAY-LE-GILLON
01.
OUVERTURE
DE
SEANCE
Monsieur
Le
Maire
procède
à l'appel
des
élus,
donne
le
pouvoir
qu’il
a en
sa
possession.
11
membres
sont
présents.
Le
quorum
est
atteint.
Le
conseil
municipal
peut
règlementairement
délibérer.
Monsieur
Le Maire
fait appel
à candidature
pour
Le poste
de
secrétaire
de
séance.
Carine
VANNEAU
propose
sa
candidature
qui
est
acceptée.
02.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
2 AVRIL
2026
Délibération
2026-19
Monsieur
Le
Maire
soumet
à
l'approbation
du
conseil
Le
procès-verbal
en
séance
publique
du
2 avril
2026.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
APPROUVE
le
procès-verbal
en
séance
publique
du
2
avril
2026.
03.
ANNONCES
DES
DELEGATIONS
PRISES
PAR
MONSIEUR
LE
MAIRE
Exécution
et
passation
de
marché,
cessions...
N°
de
décision
Objet
Entreprise
retenue |
Montant
TTC
DDM2026-02
Bardage
des
vestiaires
sportifs
TECHNOBOIS
3 266.28€
DDM2026-03
Délimitation
des
terrains
de
pétanque
BOIS
PROJETS
4971.04€
04.
BUDGET
2025
- APPROBATION
DU
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
Délibération
2026-20
Monsieur
Le Maire
donne
la
parole
à
Ludovic
NADEAU
qui
présente
le CFU
2025.
|
NE
FOIE
DEPENSES
42115138€
DEPENSES
667 674.87
€
RECETTES
185 953.59 €
RECETTES
1128 448.44 €
>
Thierry
JOUSSET
remarque
que
les
frais
de
personnel
représentent
environ
50%
des
charges
de
la
commune.
>
Ludovic
NADEAU
lui
répond
que
nous
apportons
des
services
que
d'autres
communes
n'offrent
pas,
ce
qui
permet
de
rendre
notre
commune
attractive,
y
compris
pour
les
communes
alentour.
>
Yoan
LUCAS
demande
si
la
validation
du
CFU
aurait
pu
ou
dû
être
faite
par
l'ancien
conseil,
>
Le
Maire
et Ludovic
NADEAU
lui répondent
que
c'est
la particularité
des
années
avec
des
élections
municipales.
Le
vote
du
CFU
est
reporté
jusqu'à
la
fin
avril.
C'est
compliqué
de
pouvoir
obtenir,
vérifier
et
valider
les
données,
en
termes
de
délai,
avant
la mi-mars. LE
MAIRIE
DE
PRUNAY-LE-GILLON
Conformément
à
la
loi,
Monsieur
Le
Maire
quitte
la
séance.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
- APPROUVE
le
Compte
Administratif
Unique
2025.
05.
AFFECTATION
DU
RESULTAT
Délibération
2026-21
Monsieur
Le
Maire
donne
la
parole
à
Ludovic
NADEAU
qui
présente
l'affectation
du
résultat.
AT
MENT
EANEONTOU
DEPENSES
42115138€
DEPENSES
RECETTES
185 953.59 €
RECETTES
1128 448.44€
|
DEFICIT
235 197.79 €
EXCEDENT
460773.57€
|
Compte
tenu
de
ses
résultats,
l'affectation
qui
en
découle
est
La
suivante
- Report
en
section
d'investissement
dépenses-
compte
001 :
235
197.79
€
- Affectation
du
résultat
en
recettes
d’investissement-compte
1068
:
235
197.79 €
- Report
en
section
de
fonctionnement
recettes
- chapitre
002 :
225575.78€
>
Yoan
LUCAS
remarque
que
le montant
du
déficit
en
investissement
est sensiblement
le
même
que
celui
de
2024,
>
Ludovic
NADEAU
lui
répond
par
l'affirmative.
Le
report
positif
en
section
de
fonctionnement
prouve
notre
capacité
d'autofinancement.
Si
la
section
fonctionnement
dégage
un
solde
inférieur
à
celui
de
la
section
investissement
cela
signifie
que
le
budget
a
été
mal
géré,
soit
trop
de
dépenses,
ou
des
subventions
non
rentrées.
Dans
ce
cas-là,
il
y
a
des
alertes
de
la
part
de
la
trésorerie
ou
de
la
préfecture.
>
Yoan
LUCAS
demande
s'il peut
y
avoir
des
sanctions.
>
Ludovic
NADEAU
répond
que
la
commune
peut
être
mise
sous
tutelle
de
la
préfecture.
>
Le
maire
indique
que
chaque
dépense
est
contrôlée.
Après
en
avoir
délibéré,
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
- APPROUVE
l'affectation
du
résultat
2025.
06.
DEMANDES
DE
SUBVENTIONS
AUPRES
DE
LA
MAIRIE
Délibération
2026-22
Monsieur
le
Maire
propose
de
voter
le
montant
des
subventions
accordées
aux
associations
et donne
la
parole
à
Ludovic
NADEAU.
Commune
:
Rappel
Proposition
Ve
2025
2026
Fanfare
Berchères-les-Pierres
600€
750€
unanimité
Coopérative
scolaire
1 000€
1000€
unanimité
Comité
des
Fêtes
3 000€
3000€
unanimité LE
MAIRIE
DE
PRUNAY-LE-GILLON
Fanfare
de
Berchères-les-Pierres:
reconduction
de
la
somme
allouée
en
2025
pour
les
prestations
lors
des
manifestations
officielles,
le
19
mars,
Le
8
mai
et
le
11
novembre
plus
150
€
pour
la
prestation
pour
la
Color
Run.
Coopérative
scolaire
: reconduction
comme
les
autres
années,
à
savoir
200€
par
classe.
>
Yoan
LUCAS
remarque
que
la
fanfare
est
basée
à
Berchères,
ce
n'est
pas
une
association
de
la
commune.
>
Le
maire
lui répond
que
la fanfare
anime
toutes
nos
commémorations
tous
les
ans.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
:
e
D’ATTRIBUER
les
sommes
figurant
dans
le
tableau
ci-dessus
aux
associations
concernées.
Délibération
2026-23
Hors
commune
:
Monsieur
Le
Maire
propose
de
voter
Le
montant
des
subventions
accordées
aux
associations
extérieures
de
la
commune
et
rappelle
que
le
précédent
conseil
municipal
avait
posé
les
principes
suivants
:
- d'attribuer
La somme
de
30
€ par
enfant
fréquentant
l'école
de
musique
de
Sours
et
propose
donc
de
verser
30
€ cette
année
car
il n'y
a qu'un
enfant
inscrit,
- d'attribuer
la
somme
de
20
€
par
enfant
de
moins
de
18
ans
inscrit
à
l'association
"Vigilante
Boisville
Tennis".
En
2026
cela
représentera
une
subvention
de
140
€ pour
7 enfants
inscrits.
La
commune
répond
favorablement
aux
demandes
de
subventions
des
associations
sportives
et
culturelles
des
communes
voisines
si
l'activité
n'est
pas
proposée
à
Prunay
et
uniquement
pour
les
enfants.
Rappel.Proposition: 2025
AY
Ecole
de
musique
de
Sours
30€
30€
unanimité
Vigilante
Boisville
Tennis
120€
140
€
unanimité
>
Yoan
LUCAS
remarque
que
si l'inscription
des
enfants
de
Prunay
à
l'école
de
musique
est
à
un
tarif supérieur
"hors
commune"
alors
il n'est
pas
cohérent
qu'une
demande
de
subvention
soit
en
plus
demandée
auprès
de
la
mairie.
>
Le
maire
lui
répond
qu'effectivement
les
enfants
hors
commune
paient
plus
cher
mais
les
coûts
sont
importants
pour
la musique,
les
instruments
coutent
chers.
>
Estelle
FERRON
indique
que
si
le
coût
de
l'inscription
à
l'école
de
musique
est
plus
élevé
pour
un
enfant
hors
commune,
il
est
toutefois
modulé
en
fonction
de
la
subvention
obtenue.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
DECIDE
:
e
_D’ATTRIBUER
La
somme
de
30 €
à
l’école
de
musique
de
Sours,
° __
D'ATTRIBUER
la
somme
de
120
€ à
l'association
"Vigilante
Boisville
Tennis". RE
MAIRIE
DE
PRUNAY-LE-GILLON
07.
DEMANDES
DE
SUBVENTIONS
POUR
LA
REALISATION
DE
PROJETS
COMMUNAUX
|
Délibération
2026-24
Aménagement
des
équipements
sportifs
du parc Eu
Cellot
Monsieur
le
Maire
présente
à
l'assemblée
le
projet
d'aménagement
des
équipements
sportifs
du
parc
Eugène
Cellot
consistant
en
l'habillage
en
bardage
bois
des
bungalows
à
usage
de
vestiaires
sportifs
et
La
délimitation
des
pistes
de
pétanque
du
boulodrome.
>
le club
de
pétanque
participera
aux
frais
de
l'aménagement
à hauteur
de
2000
€.
Thierry JOUSSET
indique
que
ce
sera
le même
bardage
que
la médiathèque.
Yoan
LUCAS
demande
quand
seront
posés
les
vestiaires
Thierry
JOUSSET
lui
répond
d'un
agriculteur
avait
proposé
ses
services
mais
l'opération
étant
trop
risquée,
la
commune
devra
louer
un
camion
grue,
engendrant
une
dépense
supplémentaire
non
prévue
de
600
€.
VV YV
Monsieur
le
Maire
soumet
au
Conseil
municipal
la
demande
de
subvention
pour
la
réalisation
de
ces
travaux.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à ’unanimité :
- AUTORISE
le
Maire
à
solliciter
toutes
subventions
pour
l'aménagement
des
équipements
sportifs
du
parc
Eugène
Cellot.
Délibération
2026-25
Rénovation
d'un
bureau
du
secrétariat
de
la
mairie
et
acquisition
de
mobilier
Monsieur
le
Maire
présente
à
l'assemblée
le
projet
de
rénovation
d'un
bureau
du
secrétariat,
qui
a
subi
un
dégât
des
eaux,
et
d'achat
de
mobilier
pour
La
salle
du
conseil
municipal
et
Les
cérémonies.
>
Le
remboursement
du
dégât
des
eaux
par
l'assurance
s'élève
à 600€.
>
Carine
VANNEAU
demande
si l'assemblée
pourra
participer
au
choix
du
mobilier.
>
Le
maire
lui
répond
que
ce
sera
étudié
ensemble.
Le
mobilier
choisi
devra
être
mobile,
stockable
et entrer
dans
l'enveloppe
budgétaire
fixée.
Monsieur
le
Maire
soumet
au
Conseil
municipal
la
demande
de
subvention
pour
la
réalisation
de
ces
travaux
et acquisition.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
:
- AUTORISE
le
Maire
à
solliciter
toutes
subventions
pour
les
travaux
de
rénovation
du
bureau
du
secrétariat
et
l'acquisition
de
mobilier.
08.
VOTE
DES
TAXES
COMMUNALES
POUR
2026
Délibération
2026-26
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
des
débats
ont
eu
lieu
en
commission
des
finances
le
13
avril.
En
raison
de
la
diminution
des
dotations,
la
non-reconduction
de
certains
dispositifs
pour
la
médiathèque,
l'inflation,
l'augmentation
du
coût
des
matériaux,
il
propose
d'augmenter
les
taux,
qui
ne
l'ont
pas
été
depuis
2017,
comme
indiqué
ci-dessous : RE
MAIRIE
DE
PRUNAY-LE-GILLON
Taux
2025
AoroEtCLEr
AT
Taxe
foncière
(bâti)
40.89
%
42.78%
Taxe
foncière
(non
bâti)
27.12%
28.37
%
Taxe
d’habitation
10.46%
12.26%
Ludovic
NADEAU
argue
que
c'est
la
seule
ressource
que
nous
avons
sur
la
commune.
Nous
n'avons
pas
d'éoliennes.
Nous
ne
souhaitons
pas
trouver
des
ressources
en
augmentant,
par
exemple,
la cantine
car ce
ne
serait pas
équitable.
Le
maire
indique
que
l'augmentation
des
taux
est
réglementée.
On
est
sur
le plafond
qui
està
13%
pour
la
taxe
d'habitation.
Yoan
LUCAS
demande
si l'on peut
voter
la même
chose
d'une
année
sur
l'autre.
Le
maire
répond
que
13
%
est
le
maximum
autorisé
cette
concernant
la
taxe
d'habitation.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l'unanimité
:
APPROUVE
l'augmentation
des
taux
des
taxes
communales
2026
figurant
dans
le
tableau
ci-dessus.
09.
BUDGET
2026
Délibération
2026-27
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à
Ludovic
NADEAU
qui
rappelle
que
les
documents
préparatoires
à
l'élaboration
du
budget
2026
ont
été
étudiés
en
commission
générale
le
lundi
18
avril.
Monsieur
Ludovic
NADEAU
présente
:
Section‘
diinvestissement
Section
fonctionnement
Recettes
2
990
197.79
€
Recettes
1
069
391.78
€
L'état
d'endettement
de
la
commune,
les
emprunts
en
cours,
l'endettement
par
habitant
et
la
capacité
de
remboursement
de
la
dette.
Le
budget
2026
et
qui
précise
que
celui-ci
est
présenté
par
chapitre
et
qu’il
est
équilibré
entre
La section
d'investissement
et
La section
de
fonctionnement.
Dépenses
2
990
197.79
€
Dépenses
1
069
391.78
€
VNYY
Yoan
LUCAS
demande
à
quoi
correspondent
les
dépenses
inscrites
au
compte
65888
Ludovic
NADEAU
lui répond
que
c'est
notre
réserve
qui
permet
d'équilibrer
le
budget
Yoan
LUCAS
demande
comment
fait-on
si
l'on
engage
de
gros
travaux
et
qu'on
n'obtient
pas
les
subventions
?
ILtui est répondu
que
le marché
n'est
pas
lancé
dans
ce
cas-là
Le
maire
rappelle
que
le
but
est
d'avoir
un
fonctionnement
sécurisé
et
de
ne
pas
se
mettre
en
danger
pour
un
projet.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
APPROUVE
le
budget
2026. QE
MAIRIE
DE
PRUNAY-LE-GILLON
10.
REMBOURSEMENT
DE
FRAIS
A
UN
ELU
Délibération
2026-28
Monsieur
le
Maire
expose
à
l'assemblée
qu'Estelle
FERRON
a dû
avancer
Le
coût
pour
l'achat
de
chèques
culture,
offerts
à
La
responsable
de
la
médiathèque
partie
en
retraite,
pour
un
montant
de
200
€,
le
paiement
par
mandat
administratif
auprès
de
C'Chartres
Spectacle
n'étant
pas
possible.
IU
est
nécessaire
de
prendre
une
délibération
pour
effectuer
le
remboursement
qui
sera
réalisé
à
l'appui
de
la facture.
Madame
Estelle
FERRON
ne
prend
pas
part
au
vote.
Après
en
avoir
délibéré,
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
votants :
e
DECIDE
de
rembourser
la
somme
200
€
à
Estelle
FERRON
pour
l'achat
de
chèques
culture.
11.
INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
Thermographie : Campagne
de
thermographie
aérienne
réalisée
sur
19
communes
de
l’agglomération
de
Chartres
les
4
et
6
mars
2025.
Les
habitants
peuvent
d’ores
et
déjà
récupérer
le
cliché
thermographique
de
leur
habitation
afin
de
déceler
les
défauts
d’isolation
de
leur
logement
au
niveau
de
la
toiture.
Cette
restitution
se
fait
soit
:
e
au
Pôle
administratif
de
Chartres
Métropole,
du
lundi
au
vendredi
de
9h
à
12h45
et
de
13h30
à
17h,
en
prenant
rendez-vous,
au
02
37
283
40
00
ou
par
mail
chartresrenovhabitat
lo-ville.chartres.fr.
e
Le
mardi
23
juin
de
14h
à
19h
lors
de
la
permanence
qui
se
tiendra
à
Moinville-la-
Jeulin.
Le
jeudi
4
juin,
une
réunion
publique
de
restitution
d'informations
se
déroulera
en
soirée
à
Prunay. Téléphonie
mobile-Installation
nouvelle
antenne :
27
avril
au
7
mai
création
de
la
dalle,
du
1%
au
5 juin
montage
du
pylône,
et
du
8
a 26
juin
installation
montage
récepteur
radio.
Appel
à
candidature
Rosière
2026 :
Toutes
les
jeunes
femmes
de
18
à
21
ans
recevront
un
courrier
leur
proposant
de
candidater.
>
Marine
RAMIREZ
demande
ce
que
doit
faire
la jeune
femme
pour
candidater.
>
Le
maire
lui répond
qu'un
courrier
marquant
son
intérêt
suffit
et précise
que
s'il y
a
plusieurs
candidatures,
c'est
la plus
âgée
qui
est
retenue.
Travaux
rue
de
la
Poste :
Thierry
JOUSSET
informe
qu'ils
devraient
s'achever
demain
avec
la
réalisation
de
la
couche
de
roulement.
C'est
un
chantier
qui
aura
nécessité
une
surveillance
accrue
car
il y a
eu
des
problèmes
de
ciment,
de
bordures
de
trottoirs
et
de
buse
cassées.
L'entreprise
n'accepte
pas
sa
responsabilité
dans
les
dégâts
causés.
> _
Didier
RIVIERE
demande
quand
pourra-t-on
rouler
dessus
?
Dès
le soir RE
MAIRIE
DE
PRUNAY-LE-GILLON
>
Nicolas
LEFEVRE
s'étonne
que
les
avaloirs n'aient
pas
été
refaits
rue
Nouvelle
>
Le
maire
lui indique
que
ce n'est
pas
de
la compétence
du
Conseil
départemental.
Balayeuse
:
Prestation
très
décevante
plutôt
destinée
au
ramassage
des
mégots
que
pour
les
feuilles
ou
boues.
Ce
n'était
pas
la
même
machine
que
d'habitude.
Elle
n'aspirait
pas
Les
cailloux
qui
sont
restés
au
milieu
de
La
chaussée.
Boinville
au
Chemin
n'a
pas
été
nettoyé.
La
commune
ne
paiera
pas
la
prestation.
Un
courrier
sera
adressé
à
Chartres
métropole.
12.
CLOTURE
DE
SEANCE
La
séance
est
levée
à 21h46.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Nicolas
VANNEAU.
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AN?
AU
—