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Compte-Rendu - CR du 21 mars 2026
Déliberation - 21 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Assas.
Lien du pdf (Déliberation - 21 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
EXTRAIT DU REGISTRE
COMMUNE D’ASSAS
DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE DU 21 mars 2026
Nombre de conseillers :
L’an deux mille vingt six
En exercice
15
Et le vingt et un
Présents :
13
Procurations :
02
À Onze heures
Votants :
00
Pour :
15
Contre :
00
Abstentions :
00
Le Conseil Municipal régulièrement convoqué sous la présidence de Monsieur le Maire, Benoit Amphoux, s’est réuni
comme
suit
:
Présents : ALLASIO Faustine —- ROSSIGNOL-BARASCUD Joelle —- BLANCHARD Philippe - BOUJOL Vincent - COURNET Serge - EUZET
Marie-Ange - GOURGUES Nicolas - PUGLIESI Michèle - SCALA Francois -
—
SCALA Marlène SÉNÉCAL Adrien- TRUMEL Josiane- VOULOIR Pol Absents
:
Procurations : Benoit AMPHOUX à Nicolas GOURGUES — Corinne MARTINEZ à Marie-Ange EUZET Secrétaire de séance : Adrien SENECAL Date d’envoi de la convocation :
17/03/2026
Date d’affichage du conseil :
17/03/2026
DELIBERATION N° 2026/01 [INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL Rapporteur : Josiane Trumel Le Conseil municipal, Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les dispositions relatives à la première réunion suivant le renouvellement général du conseil municipal ; Considérant
que
le
conseil
municipal
se
réunit
de
plein
droit
dans
les
délais
légaux
à
l’issue
du
renouvellement général ; Considérant
que
la
séance
d'installation
est
présidée,
jusqu’à
l'élection
du
maire,
par
la
conseillere
municipale la plus âgée ; Considérant que le quorum est atteint ;
DÉCIDE / PREND ACTE :
Prend acte de la réunion du conseil municipal nouvellement élu et de l’ouverture de la séance d'installation. Prend acte que la présidence de séance, jusqu’à l'élection du maire, est assurée par Mme
TRUMEL
Josianne
doyenne d’âge. Constate que le quorum est atteint (membres en exercice :
[15], présents :
[13]).
Désigne comme secrétaire de séance M. SENECAL Adrien. Annonce linscription à l’ordre du jour des
opérations
électives
:
élection
du maite,
fixation
du nombre
d’adjoints, élection des adjoints.
qu, mois et an que dessus.
x/
Pour copie conforme.
La Présidente de séance
Josiane TRUMEL
d'un recours gracieux
et/ou d'un recours contentieux formé par les personnes pour lesquelles l'acte fait grief
Mification de cette décision. Le recours doit être introduit auprès du tribunal administratif de Montpellier dans
ep
... SG publication, en veu de l'article R 421-5 du Code de la justice Administrative.
Le
tribunal administratif peut être saisi par l'application Ynformatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Accusé de réception en préfecture 034-213400146-20260323-2026_01-DE Date de télétransmission : 23/03/2026 Date de réception préfecture : 23/03/2026DÉPARTEMENT
DE
L'HÉRAULT
EXTRAIT
DU
REGISTRE
COMMUNE
D’ASSAS
DES
DÉLIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
21
mars
2026
Nombre
de
conseillers
:
L’an
deux
mille vingt
six
En
exercice
15
Et
le
vingt
et
un
Présents
:
13
Procurations
:
02
À
Onze
heures
Votants
:
00
Pour
:
15
Contre
:
00
Abstentions
:
00
Le
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
Benoit
Amphoux,
s’est
réuni
comme
suit
:
Présents
: ALLASIO
Faustine
-
ROSSIGNOL-BARASCUD
Joelle
—-
BLANCHARD
Philippe
-
BOUJOL
Vincent
-
COURNET
Serge
-
EUZET
Marie-Ange
-
GOURGUES
Nicolas
-
PUGLIESI
Michèle
-
SCALA
Francois
-
—
SCALA
Marlène
SÉNÉCAL
Adrien
TRUMEL
Josiane-
VOULOIR
Pol
Absents : Procurations
: Benoit
AMPHOUX
à
Nicolas
GOURGUES
-
Corinne
MARTINEZ
à
Marie-Ange
EUZET
Secrétaire
de
séance
: Adrien
SENECAL
Date
d’envoi
de
la
convocation
:
17/03/2026
Date
d’affichage
du
conseil
: 17/03/2026
DELIBERATION
N°
2026/02
[ÉLECTION
DU
MAIRE
dE]
Rapporteur
: Josiane
Trumel
Le
Conseil
municipal,
°
Vu
le
CGCT,
et
notamment
les
règles
de
désignation
du
maire
;
°
Considérant
que
le
maire
est
élu
au
scrutin
sectet
et
à
la
majorité
absolue
aux
deux
premiers
touts
puis
à
la
majorité
relative
au
troisième
;
°
Considérant
que
la
séance
est
présidée
par
la
doyenne
d’âge
pour
cette
élection
;
2
PROCÉDE
à
l'élection
du
maire.
Organisation du vote
e
Nombre
de
votants
: 15
e
Bulletins
blancs
ou
nuls
: 0
e
Suffrages
exprimés
: 15
e
À
obtenu
:
e
M.
Francis
SCALA:
15
voix
Proclamation M.
Francis
SCALA
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
est
proclamé
maire
et est
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
Le
secrétaire,
É
Nour,
fois
et
an
que
dessus.
Josiafe
Trumel
Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un recours gracieux
et/ou
d'un
recours
contentieux
formé
par
les
personnes
pour
lesquelles
l'acte
fait
grief,
dans
les
deux mois à
partir
de
la
notification
de
cette
décision.
Le
recours
doit
être
introduit
auprès
du
tribunal
administratif
de
Montpellier
dans
un
délai
de
deux mois
à
compter
de sa
publication,
en
vertu
de
l’article
R
421-5
du
Code
de
la
justice Administrative.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique « Télérecours
citoyens » accessible
par
le
site
internet
www.telerecours.fr.
Accusé de réception en préfecture 034-213400146-20260323-2026_02-DE Date de télétransmission : 23/03/2026 Date de réception préfecture : 23/03/2026DÉPARTEMENT
DE
L'HÉRAULT
EXTRAIT
DU
REGISTRE
COMMUNE
D’ASSAS
DES
DÉLIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
21
mars
2026
Nombre
de
conseillers
:
L’an
deux
mille vingt
six
En
exercice
15
Et
le
vingt
et
un
Présents
:
5
Procurations
:
02
À
Onze
heures
Votants
:
00
Pour
:
15
Contre
:
00
Abstentions
:
00
Le
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
Benoit
Amphoux,
s’est
réuni
comme
suit
:
Présents
: ALLASIO
Faustine
—
ROSSIGNOL-BARASCUD
Joelle
-
BLANCHARD
Philippe
- BOUJOL
Vincent
-
COURNET
Serge
-
EUZET
Marie-Ange
-
GOURGUES
Nicolas
-
PUGLIESI
Michèle
-
SCALA
Francois
-
—
SCALA
Marlène-
SÉNÉCAL
Adrien
TRUMEL
Josiane-
VOULOIR
Pol
Absents
:
Procurations
: Benoit
AMPHOUX
à
Nicolas
GOURGUES
—
Corinne
MARTINEZ
à
Marie-Ange
EUZET
Secrétaire
de
séance
: Adrien
SENECAL
Date
d’envoi
de
la
convocation
:
17/03/2026
Date
d’affichage
du
conseil
:
17/03/2026
DÉLIBÉRATION
N°
2026/03
[DÉTERMINATION
DU
NOMBRE
D’ADJOINT
AU
MAIRE
Rapporteur
: M.
Scala,
Maire
Le
Conseil
municipal,
e
Vu
le
CGCT,
notamment
l’article
relatif
à
la
détermination
du
nombre
d’adjoints
;
°__
Considérant
que
le
nombre
d’adjoints
est
déterminé
par
le
conseil
municipal,
sans
pouvoir
excéder
30
%
de
Peffectif
légal
du
conseil
municipal
;
°
Considérant
la
nécessité
d'organiser
l'exécutif
municipal
pout
la
durée
du
mandat,
DÉCIDE
A
LA
MAJOTITE DES
SUFFRAGES:
1.
De
fixer
à
04
le
nombre
d’adjoints
au
maire
de
la
commune
d’Assas.
2.
Précise
que
ce
nombre
respecte
la
limite
légale
de
30
%
de
leffectif
légal
du
conseil
municipal.
Le
secrétaire,
Ainsi
fait
et
délibéré,
le
jout,
mois
et
an
que
dessus.
Pour
copie
conforme.
J
£ a
)
... Le
Maire
LE
DIESEL
UTTEIE
peu
Juire
1
uyet
d’
ui
recours
gracieux] et/ou
d'un
recours
contentieux
formé par
les
personnes
pour
lesquelles
l'acte fait
grief
densles-dere-mois-è-partirdetehotifieationcte-cette-décision.
Le
recours
doit être introduit
auprès
du
tribunal
administratif
de
Montpellier
dans
7
LL)
un
délai
de
deux
mois à compter
de
sa
publication,
en
vertu
de
l'article
R
421-5
du
Code
de
la
Justice
Administrative.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
«
Télérecours
citoyens
»
accessible
par
le
site
internet
www.telerecours.fr.
Accusé de réception en préfecture 034-213400146-20260323-2026_03-DE Date de télétransmission : 23/03/2026 Date de réception préfecture : 23/03/2026DÉPARTEMENT DE L’HÉRAULT
EXTRAIT DU REGISTRE
COMMUNE D’ASSAS
DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE DU 21 mars 2026
Nombre de conseillers :
L’an deux mille vingt six
En exercice
15
Et le vingt et un
Présents :
13
Procurations
:
02
À Onze heures
Votants :
00
Pour :
13
Contre :
00
Abstentions :
02
Le Conseil Municipal régulièrement convoqué sous la présidence de Monsieur le Maire, Benoit Amphoux, s’est réuni comme suit : Présents : ALLASIO Faustine —- ROSSIGNOL-BARASCUD Joelle - BLANCHARD Philippe - BOUJOL Vincent - COURNET Serge - EUZET
Marie-Ange - GOURGUES Nicolas - PUGLIESI Michèle - SCALA Francois -
—
SCALA Marlène- SÉNÉCAL Adrien— TRUMEL Josiane- VOULOIR Pol Absents
:
Procurations : Benoit AMPHOUX à Nicolas GOURGUES -— Corinne MARTINEZ à Marie-Ange EUZET “Secrétaire de séance : Adrien SENECAL Date d’envoi de la convocation :
17/03/2026
Date d’affichage du conseil :
17/03/2026
DELIBERATION N° 2026/04 [ÉLECTION DES ADJOINTS Rapporteur : M. Scala, Maire Le Conseil municipal,
e
_Vule CGCT, notamment les modalités d’élection des adjoints dans les communes de 1 000 habitants et plus ;
°
Considérant que les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue
(2 touts)
puis à la majorité relative (3e tout), sans panachage ni vote préférentiel ;
e
Considérant
que
la
liste
est
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe
(patité) ;
°
Considérant que le nombre d’adjoints à élire a été fixé à
par délibération n°2026/03,
PROCÉDE
à
l'élection des adjoints au maire.
1 Adjoint Philippe BLANCHARD Résultat du scrutin -Nombte de votants:15 Blancs 1/nuls 0 2eme Adjoint Michele PUGLIESI Résultat du scrutin Nombre de votants:15 Blancs 1
/nuls 0
3eme Adjoint Serge COURNET
Résultat du scrutin — Nombre de votants:15 Blancs 1
/nuls 0
4eme adjoint : Marie-Ange EUZET Résultat du scrutin — Nombre de votants:15 Blancs 1/nuls 0 Le secrétaire,
Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
\
,
Pout copie conforme.
Le present arrele peut Jarre 1 Ojet a un recours gracieux etfou d'un recours contentieux formé par les personnes pour lesquelles l'acte fait grief dentstes-cderemroisà var tir-deta notification decette-décision. Le recours doit être introduit auprès du tribunal administratif de Montpellier dans un délai de deux mois à compter de sa publication, en vertu de l'article R 421-5 du Code de la justice Administrative. Le tribunal administratifpeut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr. Accusé de réception en préfecture 034-213400146-20260323-2026_04-DE Date de télétransmission : 23/03/2026 Date de réception préfecture : 23/03/2026RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de l'Hérault
Commune d'Assas
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 21 MARS 2026
Objet : Installation du Conseil Municipal, élection du Maire et des adjoints.
1. Ouverture de la séance et Présidence
● En l'absence du Maire sortant, du premier et du deuxième adjoints, la séance est
ouverte par la troisième adjointe sortante: Madame Marie DEMARCHI.
● Conformément au protocole, la présidence de cette séance d'installation est confiée
à la doyenne de l'assemblée, Madame Josiane TRUMEL.
● Madame Josiane TRUMEL prend la présidence et procède à l'appel nominal pour
vérifier le quorum.
2. Appel nominal et Quorum
● Sont déclarés présents : ALLASIO Faustine , BLANCHARD Philippe , BOUJOL
Vincent , COURNET Serge , EUZET Marie-Ange , PUGLIESI Michèle ,
BARASCUD-ROSSIGNOL Joelle , SCALA Francis , SCALA Marlène , SENECAL
Adrien , TRUMEL Josiane , VOULOIR Pol , GOURGUES Nicolas.
● Excusés ayant donné pouvoir : AMPHOUX Benoit donne pouvoir à Nicolas
GOURGUES. MARTINEZ Corinne donne pouvoir à Marie-Ange EUZET.
● Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut valablement délibérer.
3. Désignation des Secrétaires et Assesseurs
● Il est fait appel à des volontaires pour tenir le rôle d'assesseurs lors des opérations
de vote.
● Faustine ALLASIO et Vincent BOUJOL se portent volontaires et sont désignés
comme assesseurs.
● Adrien SENECAL est désigné secrétaire de séance.
● Il est assisté dans ses fonctions par le Directeur Général des Services (DGS),
Monsieur Alexandre SANREY.
● Il est précisé à l'assemblée que la séance est intégralement enregistrée.
4. Délibération n°1 : Élection du Maire
● La présidente de séance rappelle que l'élection du Maire a lieu au scrutin secret.
● Les élus sont appelés un par un pour déposer leur enveloppe dans l'urne.
● Le dépouillement est assuré par les assesseurs sous le contrôle de la présidente de
séance.
● Résultat du vote : Francis SCALA obtient 15 voix.● Monsieur Francis SCALA ayant obtenu la majorité absolue, il est officiellement
proclamé Maire d'Assas.
● Le nouveau Maire prend la parole pour remercier les électeurs et les élus, rappelant
son attachement au cadre de vie et au patrimoine de la commune.
● Il précise que son mandat sera placé sous le signe de l'écoute, de la proximité, de la
rigueur et de l'action, avec pour priorités la réponse aux attentes des habitants, le
soutien à la vie associative et l'accompagnement des écoles.
5. Délibération n°2 : Fixation du nombre d'adjoints
● Le Maire, désormais président de séance, rappelle que le conseil peut fixer le
nombre d'adjoints dans la limite de 30 % de l'effectif légal.
● Il propose à l'assemblée de fixer le nombre d'adjoints au Maire à 4.
● Ce point est soumis au vote à main levée.
● La proposition est validée par l'ensemble du Conseil.
6. Délibération n°3 : Élection des Adjoints au Maire
● Le Maire présente une liste complète bloquée de quatre candidats pour les postes
d'adjoints.
● La liste proposée est la suivante : Philippe BLANCHARD (1er adjoint), Michèle
PUGLIESI (2ème adjointe), Serge COURNET (3ème adjoint) et Marie-Ange EUZET
(4ème adjointe).
● Il est procédé au vote à bulletin secret en repassant par l'urne.
● Résultat du vote : La liste complète obtient 13 voix pour et 2 votes blancs.
● Sont proclamés adjoints au Maire dans l'ordre du tableau :
○ 1er adjoint : Philippe BLANCHARD.
○ 2ème adjointe : Michèle PUGLIESI.
○ 3ème adjoint : Serge COURNET.
○ 4ème adjointe : Marie-Ange EUZET.
● Le Maire remet officiellement l'écharpe tricolore, symbole de leur fonction, à chacun
des nouveaux adjoints.
7. Lecture de la Charte de l'élu local
● Conformément à la loi, le Maire procède à la lecture de la Charte de l'élu local.
● Cette lecture rappelle solennellement les devoirs d'impartialité, de diligence, de
dignité, de probité et d'intégrité.
● Elle souligne l'obligation de poursuivre l'intérêt général et de prévenir tout conflit
d'intérêts.
● Un exemplaire papier de cette charte est remis à chaque membre du conseil
municipal.
8. Clôture de la séance
● L'ordre du jour étant épuisé, le Maire déclare le conseil municipal officiellement
installé.
● Il forme le vœu que l'action collective soit utile à la commune et tournée vers l'avenir.
● La séance est levée, et le Maire invite l'assemblée à partager le verre de l'amitié.