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Convocation - 23 04 11 Convocation CM
Document publié le Mercredi 5 avril 2023 par la commune de Chapelle-des-Fougeretz.
Lien du pdf (Convocation - 23 04 11 Convocation CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Jeunesse,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté - Égalité - Fraternité
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le 5 avril 2023
Objet : Convocation au conseil municipal
Madame, Monsieur,
J’ai l'honneur de vous inviter à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le 11 avril 2023 à 19 heures 30, dans
la salle du conseil municipal de la Chapelle des Fougeretz.
Je compte vivement sur votre présence et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes sincères
salutations.
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2023
n° Rapporteur Thématique Objet
2023-24 JE Giffard Finances Compte de gestion 2022 — Budget principal et budget
annexe
2023-25 JE Giffard Finances compte administratif 2022 - Budget annexe ZA du Haut
Danté
2023-26 JF Giffard Finances Compte administratif 2022 — Budget principal
2023-27 JF Giffard Finances Budget Primitif 2023 - ZA du Haut Danté
2023-28 JF Giffard Finances Budget Primitif 2023 - Budget principal
2023-29 JF Giffard Finances Vote des taux 2023
2023-30 JF Giffard Enfance Jeunesse |Tarifs des mini camps
2023-31 S. Duval Lecture Publique |Désherbage des documents
2023-32 S. Duval Lecture Publique {Tarifs de la braderie
Information G. Crespin Jeunesse Conseil Municipal des Jeunes (CMIJ)
Marchés publics, décisi i 'arti - Information IE Giffard Commande publique dec publics, décisions au titre de l'article L 2122-22