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Arrêté - 23 T015 BARTHELEMY PAYSAGE abattage arbres
Document publié le Mardi 23 novembre 2021 par la commune de Vif.
Lien du pdf (Arrêté - 23 T015 BARTHELEMY PAYSAGE abattage arbres)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
ARRÊTÉ
N°2023/T15
Objet :
ARRETE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT
VILLE DE Le Maire de VIF,
VIF Guy GENET
Vu le Code de la Route ;
Vu le Code de la Voirie Routière ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu l'arrêté du Maire n°2021/R252 en date du 23 novembre 2021, portant délégation de fonction et de signature au profit de Monsieur Jean-Marc GRAND ;
Vu la demande en date du 17 janvier 2023 par laquelle l'entreprise BARTHELEMY ET PAYSAGE Vers l'Arbre — 64 rue des Forges — 38 220 VIZILLE, sollicite l’autorisation de procéder aux travaux d'abattage d'arbres pour le compte de Grenoble Alpes Métropole ; Considérant que pour permettre l'exécution des travaux et assurer la sécurité des ouvriers de l'entreprise chargée de leur réalisation, et des usagers des voies, il y a lieu de réglementer la circulation selon les dispositions suivantes :
ARRETE :
Article 1 : Autorisation
L'entreprise BARTHELEMY ET PAYSAGE Vers l'Arbre — 64 rue des Forges — 38 220 VIZILLE, est autorisée à procéder aux travaux d'abattage d'arbres
Article 2 : Lieux
rue du Polygone, rue de la République et avenue de Rivalta
Article 3 : Durée
du 22 janvier au 27 janvier 2023 inclus.
Article 4 : Les restrictions suivantes seront instituées au droit du chantier
INTERDICTION DE STATIONNER - VITESSE LIMITÉE A 30 KM/H
Article 5 : Modifications de la circulation :
- Neutralisation de places de stationnement et déviation sécurisée du trafic piéton.
Article 6 :
La voie sera maintenue en parfait état de propreté pendant toute la durée des travaux.
Article 7 : Signalisation
La signalisation réglementaire de chantier en amont et en aval sera mise en place, entretenue et déposée, sous contrôle des services de la commune, par l'entreprise ou la personne chargée des travaux. Les services communaux seront impérativement informés de la date effective du début des travaux.
Le présent arrêté devra être affiché de façon visible. Article 8 : Exécution
Le Maire de la commune de Vif, la Directrice Générale des Services de la commune et la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Ampliation sera transmise à Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de VIF. Il sera également notifié à l'intéressé.
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter du premier jour de sa publication.
Vifle 18 JAN 202
Par délégation du Maire,
L’Adjoint délégué aux travaux, risques majeurs, sécurité des ERP, espaces verts, accessibilité et infrastructures scolaires,
Jean-Marc GRAND