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Déliberation - 1595113
Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune de Bellegarde-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - 1595113)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Industrie,
Pellesarse Ce
Û
République Française
Département de la Loire
RELEVE DES DECISIONS PRISES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BELLEGARDE EN FOREZ
SEANCE DU 15 FEVRIER 2024
CONVOCATION DU 12/02/2024
Les membres du Conseil Municipal dûment convoqués, se sont réunis le jeudi 15 février 2024 à 19
heures 30, en session ordinaire, en mairie, sous la présidence de Monsieur Jacques LAFFONT.
Etaient présents : MM. LAFFONT, ROUSSET, STURM, MULLER, PICARD, BLEIN, THERMEAU, BOICHON
BERRY, MARTEAUX, MEUNIER, SOMMIER, BRUNEL, PIOTEYRY, FORISSIER, ORIOL
Etaient absents excusés : Mme DEMIZIEUX, Mme LOPEZ, Mr GRANGE (procuration à Mme BRUNEL)
Monsieur le Maire procède à l'appel nominatif et constate que le quorum au nombre de 10 est
atteint. Il déclare la séance ouverte.
Les membres du Conseil Municipal désignent à l’unanimité Mr Robert STURM, en qualité de
secrétaire de séance.
Mr le Président de séance donne lecture de l’ordre du jour, à savoir :
d: Achat maison à Rampeau
ACHAT D’UNE PROPRIETE
Mr le Maire indique que la propriété située au lieu-dit « Rampeau », sur les parcelles cadastrées
section À n° 364 et 363 (en partie) a été mise en vente.
Il demande au conseil municipal s’il serait intéressé par l’achat de ce ténement immobilier en vue d'y
aménager un gîte de grande capacité, compte tenu de sa situation géographique.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le conseil municipal, par 9 voix POUR, 4 voix CONTRE et 4
ABSTENTIONS, décide de se porter acquéreur de cette propriété et charge Mr le Maire de négocier le
montant de la vente.
Aucune autre question n’étant soulevée et l’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 heures 30
Robert STURM
secrétaire de séance
Jacques LAFFONT
Maire