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Convocation - Convocation CM230524
Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Roques.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM230524)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
e
La Üie an © pe
RÔQUES
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE
ARRONDISSEMENT DE MURET
COMMUNE DE ROQUES
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du jeudi 23 mai 2024
à 20 heures 00
en mairie
Madame, Monsieur,
Vous êtes cordialement invité(e) à assister à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le jeudi 23 mai 2024 à 20h00 en mairie, dont vous trouverez l’ordre du jour ci-joint.
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Roques,
Le 16 mai 2024
Le Maire,
S. MABIRE ORDRE DU JOUR
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 23 mai 2024 à 20 heures 00
- Annonce des pouvoirs
- Election du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du 29 février 2024
- Approbation du procès-verbal du 26 mars 2024
- Approbation du procès-verbal du 2 avril 2024
- Compte rendu des décisions
ADMINISTRATION GENERALE
D 01 AG - Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat susceptibles d'affecter les finances locales à l'initiative de l'Association des petites villes de France D 02 AG - Convention de servitude RTE pour la réhabilitation de la ligne aérienne entre Bérat et Portet sur Garonne
D 03 AG - Approbation de la convention d'entente de programmation ainsi que du contrat Véo-SAGEC-Ciné 32
D 04 AG - Approbation de la convention de don de matériel cinématographique à la société Véo
INTERCOMMUNALITE
D 05 INTERCO - Effacement des réseaux basse tension et éclairage public route de Villeneuve - Tranche 3 - référence 5 AT 383/384/385
D 06 INTERCO - Muretain Agglo - Révision libre des Attributions de compensation 2024
FINANCES
D 07 FIN - Garantie d'emprunt pour la réhabilitation de 2 logements situés rue du Chêne Liège - Promologis
D 08 FIN - Groupe scolaire Y. Raynaud - attribution d’une subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire pour le dispositif école et cinéma 1 semestre 2024
RESSOURCES HUMAINES
D 09 RH - Suppressions de postes
D 10 RH - Ouverture d’un poste de contractuel d’accroissement temporaire d'activité à temps complet pour le service technique
PATRIMOINE ET CADRE DE VIE
D 11 PATRIMOINE CDV - Acquisition des parcelles AS 622 et AS 624 - Rond-point au lieu- dit « Revirou »
D 12 PATRIMOINE CDV -Acquisition par expropriation de la parcelle AB 432 au lieu-dit MICHAELIS
D 13 PATRIMOINE CDV - Cession immobilière du terrain « ALASIA » avec entrepôt, bureaux et parking, au 15 chemin de Cujalas
D 14 PATRIMOINE CDV - Déclaration d'Intention d'Aliéner - parcelle AH 338 lot 8 lieudit La Côme
D 15 PATRIMOINE CDV - Approbation de la convention de Projet Urbaïn Partenarial avec la société GGL TERRITOIRES
QUESTIONS DIVERSES