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Convocation - Convocation CM310322
Document publié le Jeudi 31 mars 2022 par la commune de Roques.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM310322)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
e
La Vie on © E3
RÔQUES
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE
ARRONDISSEMENT DE MURET
COMMUNE DE ROQUES
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du jeudi 31 mars 2022
à 19 heures 00
en mairie
Séance oùverte au public én nombre limité
Madame, Monsieur,
Vous êtes cordialement invité(e) à assister à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le jeudi 31 mars 2022 à 19h00 en mairie, dont vous trouverez l’ordre du jour ci-joint.
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes
sentiments les meilleurs.
Roques,
Le 22 mars 2022
Le Maire,
S. MABIRE ORDRE DU JOUR
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 31 mars 2022
à 19 heures 00
- Annonce des pouvoirs
- Election du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du 3 février 2022
- Compte rendu des décisions
ADMINISTRATION GENERALE
D 01 AG - Approbation de la charte des ATSEM
D 02 AG -Délégation d'attribution du conseil municipal au Maire - Modification de la délibération 01 AG du conseil municipal du 9 juin 2020
INTERCOMMUNALITE
D 03 INTERCO - Approbation du projet d'établissement, du projet pédagogique, du règlement intérieur et des études, du bilan d'activités 2021 et du projet prévisionnel 2022 du conservatoire à rayonnement intercommunal Axe Sud.
RESSOURCES HUMAINES
D 04 RH - Instauration des heures complémentaires et supplémentaires - annule et
remplace la délibération du conseil municipal du 18.11.04
D 05 RH - Adhésion au service contrat groupe du Centre de Gestion à l’occasion de la mise en place du contrat groupe d'assurance statutaire 2022/2025
D 06 RH - Ouverture d’un poste sur le cadre d'emploi des rédacteurs territoriaux à temps complet
D 07 RH - Ouverture de deux postes d'agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles à temps non complet - 30.h30.
D 08 RH- Temps de travail et cycles de travail - 1607 heures : Annule et remplace la délibération du conseil municipal du 16 décembre 2021
URBANISME
D 09 URBA - Approbation de l'avenant à la convention entre la ville de Muret et la
commune pour l'instruction des autorisations d'urbanisme
FINANCES
D 10 FIN - Débat d'orientation budgétaire sur la base du rapport d'orientation budgétaire
QUESTIONS DIVERSES