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Procès Verbal - Proces verbal 03 juin
Document publié le Lundi 3 juin 2024 par la commune de Lacrost.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal 03 juin)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Union Européenne,
PROCÈS-VERBAL - SÉANCE DU 03 JUIN 2024
à 20h30 à la salle du conseil de LACROST
Sous la présidence de : Gérard THIELLAND, Maire
Secrétaire de séance : Delphine VOIR
Date de la convocation : 29 mai 2024
Présents : Gérard THIELLAND, Delphine VOIR, Arnaud PETITET, Daniel GALLUCHOT, Maryse LECUELLE, Christine VIALAY, Jérôme HENRY, Nelly VAILLANT, Marie-Claude GONTHIER, dans leurs fonctions de conseillers municipaux.
Excusés : Hamit KILIC, Gérard RONSAT-FICHET, Ludovic KIELBASA, Céline DUFOSSE, Valérie JOLY
ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 8 avril 2024
2. Sydels renouvellement de l’éclairage vétuste au lotissement des 4 chemins 3. Sydels avis sur enfouissement des réseaux du clos Jourdan
4. Avis sur le scot du mâconnais sud bourgogne
5. Mise en place du bureau de vote du 09 juin
6. Compte rendu de la commission de sécurité de la salle polyvalente
7. Compte-rendu du bilan 24 heures d’auto surveillance
8. Décision modificative au budget communal
Le conseil :
1. APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 8 AVRIL 2024
➔ APPROUVE à l’unanimité le procès-verbal de la séance du conseil du 8 avril 2024.
2. SYDELS RENOUVELLEMENT DE L’ÉCLAIRAGE VÉTUSTE AU LOTISSEMENT DES 4 CHEMINS
➔ DONNE son accord au SYDESL pour le remplacement de 4 lampes vétustes au lotissement des 4 chemins.
3. SYDELS AVIS SUR ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX DU CLOS JOURDAN
➔ DONNE un avis favorable pour le projet d’enfouissement des réseaux électriques et télécoms sur 2025 et 2026
4. AVIS SUR LE SCOT DU MÂCONNAIS SUD BOURGOGNE
➔ DONNE un avis favorable sur le SCOT du Mâconnais Tournugeois Sud Bourgogne.
5. MISE EN PLACE DU BUREAU DE VOTE DU 09 JUIN
➔ ETABLIT le bureau de vote pour les élections européennes du 9 juin 2024.
6. COMPTE RENDU DE LA COMMISSION DE SÉCURITÉ DE LA SALLE POLYVALENTE
➔ ENTEND le compte rendu favorable de la commission de sécurité de la salle polyvalente. 7. COMPTE-RENDU DU BILAN 24 HEURES D’AUTO SURVEILLANCE
➔ ENTEND le compte rendu conforme du bilan 24 heures.
8. DÉCISION MODIFICATIVE BUDGET COMMUNAL
➔ Diminution de crédits à l'article 2131 "construction bâtiments publics" d'un montant de 23 980 € et augmentation de crédits à l'article 2182 "matériel de transport" du même montant soit 23 980 € pour le remplacement du camion suite à accident.
Le secrétaire de séance Le Maire, Gérard THIELLAND