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Procès Verbal - pv cm 28 03 2014
Procès Verbal - CM PV 28 03 14
Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune de Butry-sur-Oise.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM PV 28 03 14)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
République Française
Département Val d'Oise
Commune de Butry sur Oise
Extrait du registre des délibérations
Séance du 28 Mars 2014
L'an 2014 et le 28 Mars à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de DESFOUX Daniel, Maire.
Présents : M. DESFOUX Daniel, Maire, M. NOEL Claude, M. ANTOINE Robert, Mme LEDUDAL
Martine, Mme PICOT Isabelle, Mme HEBEL-PINON Nathalie, M. ANDRIAMARO-RAOELISON Frédéric, Mme EL CHAFEI Marine, M. MEISSNER Claude, Mme AZE Catherine, M. LEMOINE Stéphane, Mme GOASDOUE Sylvie, M. MAGNE Jean-Claude, Mme PEYRAT Johanna, M. LEROUXEL Jean-Claude, Mme PAUT Mélanie, M. DEQUEKER Jean-Marc, Mme ASCENCIO Cécile, M. BOUCHER Eric.
Nombre de membres
e Afférents au Conseil municipal : 19
e Présents : 19
Date de la convocation : 24/03/2014
Date d'affichage : 24/03/2014
A été nommée secrétaire : Mme EL CHAFEI Marine
Objet des délibérations
SOMMAIRE
Élection du maire
Délibération procédant à la création des postes d'adjoints
Délibération procédant à l'élection des adjoints au maire
réf : 2014/21
Élection du maire
Le conseil municipal,
Vu le code général des collectivités locales, et notamment l'article L.2122-7 ;
La séance a été ouverte sous la présidence de monsieur Jacques DERUE, maire, qui après l'appel nominal a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer :
Monsieur DESFOUX Daniel, madame HEBEL-PINON Nathalie, monsieur ANDRIAMARO - RAOELISON Frédéric, madame EL CHAFEI Marine, monsieur MEISSNER Claude, madame AZE Catherine, monsieur LEMOINE Stéphane, madame GOASDOUE Sylvie, monsieur MAGNE Jean Claude, madame PEYRAT Johanna, monsieur LEROUXEL Jean Claude, madame PAUT Mélanie, DEQUEKER Jean Marc, madame ASCENSIO Cécile, monsieur BOUCHER Eric, madame LEDUDAL martine, monsieur Noel Claude, madame PICOT Isabelle, monsieur ANTOINE Robert.
Dans leurs fonctions de conseillers municipaux.
Monsieur ANTOINE Robert, le plus âgé des membres du conseil, a pris ensuite la présidence. Madame EL CHAFEI Marine a été élue secrétaire de séance Le président après avoir donné lecture des articles L 2122-7, L 2122-8 et L 2122-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, a invité le conseil à procéder à l'élection d’un maire conformément aux
dispositions prévues par l'article L 2122-7 du CGCT.
Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, a remis fermé au président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote a donné le résultat ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 19
À déduire les bulletins litigieux énumérés aux articles L65 et L66 du code électorale : 5 Reste pour le nombre des suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 10
Ont obtenu :
Monsieur DESFOUX Daniel _: 14 voix
Monsieur DESFOUX Daniel ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé maire, et a été
immédiatement installé.
réf : 2014/22
Délibération procédant à la création des postes d'adjoints
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-2 ;
Considérant qu'il convient de fixer le nombre des adjoints au maire,
Sur le rapport de monsieur le maire,
Le conseil municipal, Après en avoir délibéré, à la majorité
DECIDE la création de 5 postes d’adjoints.
PRECISE que l'entrée en fonction des adjoints au maire interviendra dès leur élection.
réf : 2014/23
Délibération procédant à l'élection des adjoints au maire
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l'article L.2122-7-2 ; Considérant que, dans les communes de 1000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. Sur chacune des listes, l'écart entre
le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un. Si, après deux tours de scrutin,
aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection à
lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne
d'âge la plus élevée sont élus ;
Le dépouillement du vote a donné le résultat ci-après :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 19
À déduire les bulletins litigieux énumérés aux articles L65 et L66 du code électorale : 4 Reste pour le nombre des suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 10
Ont obtenu :
— Liste n° 1 : 15, quinze voix
La liste n° 1 ayant obtenue la majorité absolue, ont été proclamés adjoints au maire et immédiatement installés :
Premier adjoint : Madame HEBEL-PINON Nathalie
Deuxième adjoint : Monsieur ANDRIAMARO-RAOELISON Frédéric Troisième adjoint : Madame EL CHAFEI Marine
Quatrième adjoint : Monsieur MEISSNER Claude
Cinquième adjoint : Madame AZE Catherine
En mairie, le 03/04/2014
Le Maire
Daniel DESFQ