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Déliberation - CM 26 06 2015
Convocation - 2015 03 20
Convocation - 2015 03 30
Conseil Municipal - LDD CM 20230622 1
Compte-Rendu - CM 2015 04 09
Déliberation - OJ 20150403
Déliberation - CM 03 04 2015
Document publié le Vendredi 3 avril 2015 par la commune de Saumur.
Lien du pdf (Déliberation - CM 03 04 2015)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Santé, Banque,
ss;
Ville
de
AUMAUR
Conseil Municipal du
3 avril 2015 ss;
Ville
de
AUMAUR
1
Anjou Vélo Vintage
Contrat de gestion en copropriété des actifs corporels
et incorporels avec la CASLD
Contrat d'utilisation des marques et des actifs pour
l'édition 2015 au profit du Comité Equestre
Rapporteur : Monsieur le Maire ®
Ville
de
AUVMAUR ss;
Ville
de
AUMAUR
2
Espace évènementiel du Breil – Protocole d'accord
avec la CASLD Rapporteur : Monsieur le Maire AU
R
17
4 © ss;
Ville
de
AUMAUR
3
Coopération décentralisée avec la commune de
Sansanding – Convention de partenariat –
Construction d'une école
Rapporteur : Madame Caroline RABAULT ss;
Ville
de
AUANLJ
R ss;
Ville
de
AUMAUR
4
Contrat de ville 2015 – Première programmation
Rapporteur : Madame Astrid LELIEVRE Re
- Répartition
du
montant
Contrat de
ville
accordé
CG
N°
-
Opérateurs.
CA
|
accordé
au
titre
de
a
_
|État(Acsé)
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CAF
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politique
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Hem
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de la ville
Planning
Lecture
de
contes
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familial
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2
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Enseignement
musical
ï
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Elan
Saumurois
Eveil
musical
Gala
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500
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€
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Relais
familial
Soutien
à
la
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parentale
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110
€
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953
€
8
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Action
commune
À
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SCOOPE
Parents
jeunes
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€
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€
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ASPFA
SHARE
en
PONS
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5 000
€
culture
française
6
SCOOPE
Journée
des
saveurs
s
1
500
€
.
7|
Régie
de
quartiers
Monitorat
de
travaux
4
000
€
2
000
€
2
000
€
8
AFODIL
Permis
de
conduire
et
code
-
*
10
500
€
9
ASPIRE
Mob'Agis
2
000
€
2
000
€
10
IREPS
Agir
en
santé
dans
les
quartiers
3
500
€
3
500
€
14
SCOOPE
Action
éducative
auprès
des
#
15
000
€
à
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jeunes
du
quartier
Prévention
de
la
délinquance
FIPD
(en
12
Team
Dom
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la
pratique
de
la
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.
FIPD
(en
13]
Saumur
Rugby
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000
€
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€
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14
ASPIRE
Garage
solidaire
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€
F
6
000
€
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7ovc
* action
pour
laquelle
l'Etat
s'est
positionné
favorablement
sans
annoncer
le
montant
dans
l'immédiat ss;
Ville
de
AUMAUR
5
Exercice 2015 – Attributions de subventions
Rapporteur : Monsieur Claude GOUZY ss;
Ville
de
AUMAUR
6
Plan Local d'Urbanisme – Révision générale n
° 1
Prescription de la procédure
Rapporteur : Madame Sophie ANGUENOT ss;
Ville
de
AUMAUR
7
ZAC Vaulanglais-Noirettes
Approbation du compte rendu d'activités annuel
Le sujet est reporté ss;
Ville
de
AUMAUR
8
Lotissement communal "Le Clos des Justicions"
Cession à M. et Mme Cauvin
Rapporteur : Monsieur Marcus NERON K
V:
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ss;
Ville
de
AUMAUR
7
V
%
#
Lotissement communal Le clos des Justicions à Saint-Hilaire-Saint-Florent
Cession du lot n°4 au profit de Mr et Mme Alain Cauvin
Plan de situation
VENDU
VENDU ss;
Ville
de
AUMAUR
9
Lieu-dit "Villemolle" - Acquisition de parcelle
appartenant à M. et Mme Bossard
Rapporteur : Monsieur Marcus NERON 2
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ss;
Ville
de
AUMAUR
Lieu-dit « Villemolle » à Saint-Hilaire-Saint-Florent
Acquisition de parcelles appartenant à Mr et Mme Jean-Jacques Bossard Chemin de Villemolle
Chemin des
Plan de situation
Villemolle
Lieu-dit Villemolle ss;
Ville
de
AUMAUR
10
Personnel Municipal
Modification du tableau des emplois et des effectifs
Rapporteur : Madame Géraldine LE COZ ss;
Ville
de
AUMAUR
11
Convention tripartite de mise à disposition d'un
médecin de santé au travail entre le Centre Hospitalier,
la Ville et le CCAS de Saumur
Rapporteur : Madame Géraldine LE COZ ss;
Ville
de
AUMAUR
12
Convention pluriannuelle de mise à disposition de
moyens au CCAS par la Ville de Saumur
Rapporteur : Madame Géraldine LE COZ ss;
Ville
de
AUMAUR
13
Emplois saisonniers 2015
Détermination du nombre de postes et
des conditions de rémunérations
Rapporteur : Madame Géraldine LE COZ ss;
Ville
de
AUMAUR
14
SIEML
Compétence optionnelle de l'éclairage public
Adhésion de la CASLD
Rapporteur : Monsieur Alain GRAVOUEILLE ss;
Ville
de
AUMAUR
15
Signalisation lumineuse – Entretien des équipements Constitution d'un groupement de commandes Ville de
Saumur / CASLD Rapporteur : Monsieur Alain GRAVOUEILLE ss;
Ville
de
AUMAUR
16
Forêt communale de Saumur
Mise en valeur – Inscription au Plan Départemental des
Itinéraires de Promenade et de Randonnées
Rapporteur : Madame Sophie TUBIANA Bois
Pineau
Bois
du
TT
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12 E
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Rouillés
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Ville
de
D AUMAUR
DEPART
Maison de chasse
Gr3
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Mare forestière
Aire de pique-nique
VILLE DE SAUMUR
FORET COMMUNALE
SENTIER DE RANDONNEE
Itinéraire : 4.5 km Parcours santé : 1.3 km Limite Forêt communale ss;
Ville
de
AUMAUR
Compte Rendu des Décisions du Maire