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Document publié le Vendredi 3 avril 2015 par la commune de Saumur.
Lien du pdf (Déliberation - OJ 20150403)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Santé, Travail et emploi,
SAUMUR airie de
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 3 AVRIL 2015 à 18 h 15
Mesdames, Messieurs, Cher(e)s Collègues,
Vous êtes priés d'assister à la séance du Conseil Municipal qui se tiendra à l'Hôtel de Ville, salle des délibérations, aux date et heure indiquées, ci-dessus,
Vous trouverez, sous ce pli, les rapports correspondant aux sujets sur lesquels il sera délibéré, selon l'ordre du jour suivant :
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ORDRE DU JOUR
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&) Hôtel de Ville
Rue Molière - CS 54006 Tél. 02 41 83 30 00
49408 Saumur cedex Fax 02 41 83 31 99 www.ville-saumur.fr 14 Syndicat Intercommunal d'Energies de Maine-et-Loire - Compétence optionnelle de l'éclairage public — Adhésion de la Communauté d'Agglomération Saumur Loire Développement
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COMPTE RENDU DES DECISIONS prises par le Maire en vertu de la délégation d'attribution qui lui a été donnée par le Conseil Municipal le 4 avril 2014, en application de l'article L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Saumur, le jeudi 26 mars 2015
Le Maire de la Ville de Saumur
Lg Jean-Michel MARCHAND
NOTA : La présence des conseillers municipaux aux séances du Conseil Municipal est obligatoire. Toutefois, en cas d'empêchement justifié, un conseiller peut donner à un collègue de son choix pouvoir écrit de voter en son nom. Un conseiller ne peut être porteur que d'un seul mandat (Art. L.2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales).