Compte-Rendu - C.rendu26mars

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Compte-Rendu - C.rendu26mars Document publié le Mercredi 26 mars 2008 par la commune de Metzervisse. Lien du pdf (Compte-Rendu - C.rendu26mars)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie, REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DE LA MOSELLE

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance ordinaire du 26 mars 2008

Nombre de membres en exercice : 15

Membres présents : 14

Nombre de voix : 14

L'an deux mille huit le vingt six mars à vingt heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances.

Etaient présents : Pierre HEINE, Maire, Didier BRANZI, Carole BOLLARO, Bernard WEITEN, Sylvain PRATI, adjoints, Sandrine MELCHIOR, Sophie HUIN, Valérie LLORENS, Laurent RIEFFEL, Bernard HEINE, Thierry LEGER, Jean-Claude ZDUN, Fabien KILLIAN, Dominique LEBRUN

Absents avec excuses : Isabelle LEMOINE

Le procès-verbal de la séance dernière est lu et adopté.

POINT 1

NOMINATION DES MEMBRES DES DIFFERENTES COMMISSIONS

Le Maire expose au conseil municipal qu’il y a lieu de procéder à la nomination des membres des commissions suivantes.

Les candidats sont élus au scrutin secret et à la majorité absolue.

A l’unanimité, les différentes commissions se composent comme suit :

Commission urbanisme et aménagement :

Pierre HEINE, Didier BRANZI, Sandrine MELCHIOR, Laurent RIEFFEL, Dominique LEBRUN, Bernard HEINE, Isabelle LEMOINE, Bernard WEITTEN, Alexandre BUTTO, Leslio DE BENEDICTIS

Commission d’information et de communication :

Pierre HEINE, Didier BRANZI, Dominique LEBRUN, Sylvain PRATI, Thierry LEGER, Marc HAAS, Dominique HALLÉ, Eric MARCHAL, David LEDENY

Commission des fêtes et associations :

Pierre HEINE, Sylvain PRATI, Laurent RIEFFEL, Fabien KILLIAN, Dominique LEBRUN, Isabelle LEMOINE, Vincent ESCH

Commission agricole, forêt, curage des fossés ;

Pierre HEINE, Bernard WEITTEN, Bernard HEINE, Fabien KILLIAN, Sandrine MELCHIOR, Jean-Claude ZDUN, Dominique LEBRUN, Valérie LLORENSREPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DE LA MOSELLE

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance ordinaire du 26 mars 2008

Commission d’appel d’offres :

Président : Pierre HEINE,

Membres titulaires : Carole BOLLARO, Didier BRANZI, Bernard WEITTEN

Membres suppléants : Thierry LEGER, Bernard HEINE, Dominique LEBRUN, Laurent RIEFFEL

Commission junior-sénior :

Pierre HEINE, Sylvain PRATI, Carole BOLLARO, Fabien KILLIAN, Thierry LEGER, Jean-Claude ZDUN, Sandrine MELCHIOR, David ERB, Didier BRANZI, Valérie LLORENS, Sophie HUIN,

Commission cadre de vie, environnement et sécurité routière :

Pierre HEINE, Didier BRANZI, Dominique LERBUN, Isabelle LEMOINE, Bernard HEINE, Bernard WEITTEN, Valérie LLORENS, David ERB,

Correspondant communal de sécurité routière :

Titulaire : Dominique LEBRUN

Suppléant : Valérie LLORENS

Correspondant de la défense :

Carole BOLLARO

De nouveaux membres ont été élus dans des commissions existantes, à savoir :

o Fabrice BOLLARO pour la commission des travaux et bâtiments communaux ;

o Virginie LEMORT pour la commission des finances

o Sandrine MELCHIOR pour le CCAS-Périscolaire

POINT 2

NOMINATION DES DELEGUES AUX DIFFERENTS SYNDICATS

Le Maire expose au conseil municipal qu’il y a lieu de procéder à la nomination de nouveaux délégués aux syndicats suivants.

Les candidats sont élus au scrutin secret et à la majorité absolue.

A l’unanimité, les différents syndicats se composent comme suit :

Syndicat Intercommunal de Gestion du CES de Kédange sur Canner :

Titulaires : Thierry LEGER, Valérie LLORENS

Suppléant : Sylvain PRATI

Séance ordinaire du 26 mars 2008REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DE LA MOSELLE

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

POINT 3

INDEMNITE DU MAIRE

Vu le Code des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2123-20 et suivants ;

Considérant qu’il appartient au conseil municipal de fixer, dans les conditions prévues par loi, les indemnités de fonctions versées au Maire étant entendu que des crédits nécessaires sont inscrits au budget municipal,

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, décide de fixer le taux de l’indemnité à 38.70 % de l’indice 1015 avec effet au 14 mars 2008

POINT 4

INDEMNITES DE FONCTION DES QUATRES ADJOINTS AU MAIRE

Vu le Code des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2123-20 et suivants ;

Vu l’arrêté municipal du 20 mars 2008 portant délégation de fonctions aux adjoints au Maire.

Considérant qu’il appartient au conseil municipal de fixer, dans les conditions posées par loi, les indemnités de fonctions versées aux adjoints au Maire étant entendu que des crédits nécessaires sont prévus au budget municipal,

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, décide de fixer le taux de l’indemnité à 13.50 % de l’indice 1015 avec effet au 14 mars 2008.

POINT 5

SITE INTERNET – CHOIX DE L’HEBERGEUR

Pour la création d’un site officiel de la commune de Metzervisse, une étude comparative entre plusieurs hébergeurs a été faite.

Après discussion, le conseil municipal, à l’unanimité, décide de choisir la société 1&1 pour un montant mensuel de 24 €.