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Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune d'Annemasse.
Lien du pdf (Déliberation - 02. Ordre du Jour cm 06.06.2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Banque, Justice et droit,
Ville d’Annemasse
Direction Générale
ORDRE DU JOUR
DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 06 JUIN 2024
La séance publique est programmée
à 18 heures 30 dans la salle du conseil municipal de l’Hôtel de Ville
OUVERTURE DE SÉANCE
Installation de M. Jean-Michel JOULAUD
DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES ANTÉRIEURES
Séance du 02 mai 2024
DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
COMMUNICATIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
QUESTIONS INSCRITES À L’ORDRE DU JOUR ET FAISANT L’OBJET D’UNE DÉLIBÉRATION
AFFAIRES GÉNÉRALES
Cabinet du Maire
01) Jumelage - Convention de partenariat avec le lycée des Glières pour les séjours linguistiques des lycéens
MODERNISATION
Citoyenneté, démocratie participative et relation usagers
02) Adhésion de la Ville d'Annemasse à l'Observatoire international de la démocratie participative (OIDP)
Ressources Humaines / Prévention
03) Elus - Modification des indemnités
04) Tableau des emplois - Modifications RESSOURCES
Finances
05) Compte de gestion 2023 - Budget principal
06) Compte administratif 2023 - Budget principal
07) Compte de gestion 2023 - Budget annexe Aérodrome
08) Compte administratif 2023 - Budget annexe Aérodrome
09) Compte de gestion 2023 - Buget annexe Parking Chablais Parc
10) Compte administratif 2023 - Budget annexe Parking Chablais Parc 11) Affectation du résultat 2023 - Budget principal
12) Garantie d'emprunt - Halpades - Réhabilitation de 38 logements - Opération "Le Molan" - Rectification de la délibération 2024.00072 du 02 mai 2024 suite à une erreur matérielle 13) Cession amiable - Vente d'un tracteur Massey Ferguson
14) Indemnité de gardiennage de l'église Saint-André - Année 2024
15) Taxe d'aménagement des ZAE - Reversement partiel des sommes perçues par la Commune à la Communauté d'Agglomération Annemasse-Les Voirons Agglomération
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16) Recensement rénové de la population - Convention enquête Familles 2025 de l'INSEE
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17) Solidarités internationales - Versement d'une subvention à l'association ATB (Aide Technique Bénévole) au titre de l'année 2024
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18) Partenariat entre la Ville et le Greta Savoie Haute-Savoie pour la tenue de permanences à l'Espace de vie sociale - Approbation de la convention à intervenir entre les deux parties
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25) Restauration collective - Acquisition de parts dans le capital de la SAEM "Les cuisines du Faucigny" permettant à la Commune de devenir actionnaire de la société AMÉNAGEMENT DURABLE ET CADRE DE VIE
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26) Emploi – Charte d’engagement « Du Stade Vers l’Emploi » pour l’organisation d’une journée en faveur de l’emploi le 11 juin 2024 au stade Henri Jeantet
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27) Achat de gaz naturel et de services associés - Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes coordonné par le SYANE
Urbanisme et foncier
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30) Four à pain du Perrier - Procès-verbal de remise de l'ouvrage par Annemasse Agglo à la Ville d'Annemasse
31) Four à pain du Perrier - Convention de mise à disposition gracieuse d'un équipement communal à usage de tiers-lieu
32) Taxe locale sur la publicité extérieure – Indexation des tarifs au 1er janvier 2025