Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 02. ORDRE DU JOUR CM 05.05.2022
Ordre du Jour - 02. ORDRE DU JOUR CM 31.03.2022
Déliberation - 02. ORDRE DU JOUR CM 31.03.2022
Ordre du Jour - 02. ORDRE DU JOUR CM 11.10.2023
Déliberation - 02. ORDRE DU JOUR CM 15.12.2022
Déliberation - 02. ORDRE DU JOUR CM 11.10.2023
Ordre du Jour - 02. ORDRE DU JOUR CM 15.12.2022
Déliberation - 02. ORDRE DU JOUR CM 01.07.2021
Ordre du Jour - 02. ORDRE DU JOUR CM 08.09.2022
Ordre du Jour - 02. ORDRE DU JOUR CM 01.07.2021
Déliberation - 02. Ordre du Jour cm 05.05.2022
Document publié le Jeudi 5 mai 2022 par la commune d'Annemasse.
Lien du pdf (Déliberation - 02. Ordre du Jour cm 05.05.2022)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Famille, Aménagement du territoire,
Ville d’Annemasse
Direction Générale
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 5 MAI 2022
La séance publique est programmée
à 18h30 dans la salle du conseil communautaire de l'Hôtel d'Agglomération 11 avenue Émile Zola 74100 Annemasse
Cette séance n’est pas organisée dans la salle du conseil de l’Hôtel de ville qui ne permet pas le respect des conditions d’hygiène et de sécurité requises, notamment au vu de la situation épidémiologique liée au Covid- 19.
La possibilité de réunir l’organe délibérant en tout lieu en cas d’impossibilité de respecter les règles sanitaires au sein du lieu habituel de réunion est confirmée par la circulaire du Préfet de la Haute-Savoie en date du 24 novembre 2021.
La séance sera retransmise en direct sur www.annemasse.fr.
OUVERTURE DE SÉANCE
Installation de Monsieur Driss MESSOUAK en remplacement de Madame Gülsun ERSOY.
DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
APPROBATION DES PROCÈS VERBAUX DES SÉANCES ANTÉRIEURES
Séance du 31 mars 2022
DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
COMMUNICATIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
QUESTIONS INSCRITES A L’ORDRE DU JOUR ET FAISANT L’OBJET D’UNE DÉLIBÉRATION
AFFAIRES GÉNÉRALES
Direction générale
1) Représentation de la Ville dans diverses associations - Modifications
2) Représentation de la Ville dans les établissements scolaires - Modification de la représentation à l'école primaire Bois Livron
3) Élection des représentants du conseil municipal au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Nouvelle désignation
4) Désignation des représentants de la Ville dans les commissions municipales - Modification de la composition de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées. RESSOURCES
Finances
5) Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Approbation du rapport de la CLECT en date du 31 janvier 2022 et des nouvelles modalités de calcul du transfert de la compétence enseignement musical
- Présentation du rapport quinquennal sur l’évolution des attributions de compensations (2016-2020)
Ressources Humaines
6) Tableau des emplois - modifications
7) Élections professionnelles - Recours au vote électronique
Commande Publique
8) Étude, maintenance et travaux de signalisation tricolore - Approbation de la convention de groupement de commandes entre les communes d'Annemasse, Ambilly, Gaillard, Vétraz-Monthoux, Ville-la-Grand et la Communauté d'Agglomération Annemasse-Les Voirons Agglomération
AMÉNAGEMENT DURABLE ET CADRE DE VIE
Aménagement des espaces publics
9) Commission communale pour l'accessibilité - Rapport annuel 2021
Urbanisme et Foncier
10) Acquisition foncière - Acquisition d'un terrain de voirie 17 avenue du Giffre
11) Vente des biens situés au 26-26 bis rue de Genève en cours de portage foncier par l'EPF 74 - Approbation d'un avenant à la convention valant promesse de vente entre l'EPF74, la Commune d'Annemasse et la société Spirit Immobilier Rhône-Alpes
12) Vente de propriétés communales sises 26 et 26 ter rue de Genève à la société Spirit Immobilier Rhône- Alpes - Approbation d'un avenant à la promesse de vente
13) Taxe locale sur la publicité extérieure - Indexation des tarifs au 1er janvier 2023
Parcs et Jardins / Transition écologique
14) Concours communal du Fleurissement - Approbation d'un nouveau règlement
COHÉSION SOCIALE ET ANIMATION DU TERRITOIRE
Commerce et Économie de proximité
15) Stationnement payant - Prolongation du dispositif d'accompagnement du stationnement payant pour accompagner la préfiguration de la piétonnisation du centre ville
Jeunesse - Politique de la Ville
16) MJC MPT Annemasse - Détermination du montant de la subvention de fonctionnement 2022 et versement d'acomptes Vie culturelle et associative
17) Fête nationale 2022 - Convention de partenariat avec la Commune de Vétraz-Monthoux pour l'organisation de la manifestation
18) Compagnie de danse 7273 - Versement d'une subvention au titre de l'année 2022
Enfance et Éducation
19) Sectorisation scolaire - Modifications
20) Structures petite enfance - Mini crèche du Centre-ville, Crèche familiale Imagine, Mini crèche du Perrier et Halte-Garderie Les Champs-Longs / Conventions d'objectifs et de financement 2022-2024 (EAJE/PSU) à intervenir avec la Caisse d'allocations familiales de la Haute-Savoie