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Document publié le Vendredi 16 juin 2023 par la commune de Cruas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - vote cm du 15 06 23 1)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Économie et finances,
CRUAS
[1 MAIRIE DE CRUAS, (ARDECHE)
DEPARTEMENT DE L'ARDECHE - ARRONDISSEMENT DE PRIVAS
COMMUNE DE CRUAS
Session : Ordinaire
Membres En Exercice : 23
L’An Deux Mille Vingt-Trois, le quinze juin, dans la Salle du Conseil, le Conseil Municipal, sur convocation faite le neuf juin
mille vingt-trois, s’est réuni sous la Présidence de Madame Rachel COTTA, Maire.
Présents : Mme COTTA Rachel, M. REYNAUD Bernard, Mme MASSELLO Elodie, Mme PLANCHON Joëlle, M. PERRIN
Mathieu, Mme DE VAULX Emily, M. MADEIRA Antonio, M. JARNIAS Dominique, Mme COLOGNAC Régine, M. ROUBY
François, M. FERROUSSIER Franck, Mme KWIATKOWSKI Stéphanie M. GUERBAS Nasser, Mme QUINTEIRO Sandrine, Mme
HAOND Claudette, M. MORELLI Pierre, M. TOUATI Philippe, M. PEILA Jean-Marc, Mme ALES Mallory, Mme PUAUX
Mylène.
Absent avec procuration :
Mme Natacha BONNEFOI a donné procuration à M. Bernard REYNAUD.
M. Serge GALVÉ a donné procuration à M. Antonio MADEIRA.
M. Fabrice CARTA a donné procuration à Mme Rachel COTTA.
Après la délibération 2023-26-CM Mme Elodie MASSELLO a quitté la salle du conseil et a donné procuration à M Nasser
GUERBAS.
Secrétaire de séance : Mme Sandrine QUINTEIRO
Délibérations
2023-26-CM | SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES — ANNÉE 2023 Unanimité
2023-27-CM | PARTAGE DE LA TAXE D'AMÉNAGEMENT AU PROFIT DE LA CC ARC Unanimité
2023-28-CM | MODIFICATION DU TAUX DE LA TAXE D'AMÉNAGEMENT Majorité
2023-29-CM | DEMANDES DE SUBVENTION POUR LA VIDEOPROTECTION ET LA SECURITÉ Majorité ROUTIERE
2023-30-CM | AVENANT À LA CONVENTION DE CALCUL DES ALLOCATIONS CHOMAGE D'AIDE | Unanimité
AU RETOUR À L'EMPLOI (ARE) AVEC LE CDG 07
2023-31-CM | DÉCISION MODIFICATIVE n°1 — BUDGET ASSAINISSEMENT Unanimité
Fait et affiché le 16 juin 2023
Le Maire,
Rachel COTTA
BP n° 14 - 07350 CRUAS - Tél. 04 75 49 59 00 - Fax 04 75 49 59 22 —
E-mail : mairie@cruas.fr Site internet : www.cruas.com