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Déliberation - DELIB 05.06.2023 Demande de Subventions
Document publié le Lundi 5 juin 2023 par la commune de Girolles.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 05.06.2023 Demande de Subventions)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 12/06/2023
Reçu en préfecture le 12/06/2023
Publié le.12/06/2023
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU PROCES ID : 089-218901882-20230605-2023 22-DE
TT
DÉPARTEMENT DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL ARRONDISSEMENT
AVALLON
CANTON
AVALLON
Nombre de conseillers De la commune GIROLLES
+ en exercice 10
Séance du 05 juin 2023 à 18 heures 45 + présents 10
+ votants 10 . .. , Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est * absents 0 : . ; : .
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances * excius 0 sous la présidence de:
Objet M. MASSOL Bernard DEMANDE DE
SUBVENTIONS
Étaient présents :
Michel GUYOT, Nicole VITEAU, Marie-Annick DE RYCKE, Érick
DEGOIX, Marion DESBOIS, Sylvia MASSOL, Fabrice HEURTAUX,
Corinne GUILLAUD, Marie SEILLER
Étaient excusés :
Les conseillers ci-avant avaient délégué leur mandat respectivement à MM.
Étaient absents non excusés : MM.
Un scrutin a eu lieu,
M. DEGOIX Erick
a été nommé(e) pour remplir les fonctions de secrétaire.
Délibérations :
Le Maire présente au Conseil Municipal plusieurs demandes de
subventions.
Au vu des demandes et compte tenu de la nature des projets qui
présente un réel intérêt entrant dans les actions que la Commune peut légalement aider, il est proposé d'accorder les subventions suivantes :
- Comité des fêtes de Girolles : 200 €
- la parenthèse : 60 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, autorise le Maire à verser ces subventions. Le Maire certifie que le compte rendu de cette délibération a été affiché à
la porte de la mairie le 12 juin 2023 et que la convocation du Conseil
avait été faite le 01 juin 2023.
Fait à GIROLLES, le 08 juin 2023
Le Maire
Envoyé en préfecture le 12/06/2023
Reçu en préfecture le 12/06/2023
Publié le 12/06/2023 S L Gr
ID : 089-218901882-20230605-2023 22-DE