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Déliberation - 23 DEL Budget Principal Cadre general de la tarifi
Déliberation - 11 DEL Budget Principal Cadre general tarification
Déliberation - 007 Budget Annexe CA 2018 CG 2018
Déliberation - 007 Budget principal tarifs 2018
Document publié le Lundi 4 décembre 2017 par la commune de Creil.
Lien du pdf (Déliberation - 007 Budget principal tarifs 2018)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Famille,
Consell municlpal du 4 décembre 2017
u Extrait du registre des délibérations Conseil municipal du 4 décembre 2017 Commission « Finances et affaires générales » Séance du 27 novembre 2017
7 Budget Principal - tarifs 2018
Etalent présents les membres inscrits au tableau :
m Le Maire:
Monsieur Jean-Claude VILLEMAIN
M Maires-adjointes & Maires-adjoints :
Mme CAPON, MM CABARET, LEMAIRE, BOUADDI, Mmes GUENDOUZE, CARLIER, M. BELMHAND, Mmes FOURRIER-CESBRON, LAMBRE, M. ABBADI.
M Conseillères municipales & conseillers municipaux :
MM ASSAMTI, N'DIAYE, MARTIN, Mmes MOUSSATEN, BARBETTE, MM DEME, AKABLI, Mmes FAZAL, MEHADIJI, LEHNER, MM BOUKHACHBA, MONTES, BOULHAMANE, Mme MAUPIN, M. FREMINE, Mme M'BAYE-DIAO, M. RIFI SAIDI, M. SERTAIN, Mme DUCHATELLE, MM LAMOUREUX, NATANSON.
Etalent absents excusés et représentés les membres inscrits au tableau m Conselllères municipales & conselllers municipaux :
Mme JAJAN Pouvoir à : M. BOUADDI M. ASSAMTI Pouvoir à : Mme FOURRIER-CESBRON Mme DUHIN Pouvoir à : Mme CAPON M. ATAKAYA Pouvoir à : M. CABARET M. LELONG Pouvoir à : Mme CARLIER Mme SAVAS Pouvoir à : Mme LEHNER Mme SOKOLONSKI Pouvoir à : M. BOULHAMANE M. FACCHINI Pouvoir à : M. SERTAIN
m Conseillères municipales & conseillers municipaux :
- Nombre de conseillers devant composer le conseil municipal : 39 - Nombre de conseillers en exercice : 39 - _ Nombre de conseillers absents non représentés : 0 Nombre de conseillers présents et de conseillers représentés : 39
W Rapport de présentation :
Monsieur Jean-Claude VILLEMAIN; maire, expose:
Nous vous proposons le vote des tarifs comme suit. Ils s'entendent en euros et ils seront applicables à compter du 1° Janvier 2018, sauf mention contraire.
M Enfance - Petite Enfance:
#__ Séjours d'hiver
Quotient 4
familial 2017 2018
œ 59,10€ 89,10€
a 83,40€ 83,40€
@ 100,10 € 100,10 €
œ 115,50 € 15,50€
a 128,20 € 128,20 €
Q5et 141,10€ TA I0E
Qextérieur - 150,00 €
1/26 Conseil municipal du 4 décembre 2017 Envoyé en préfecture le 07/12/2017
Mn préfecture le O7/:
é le 05/12/201 Ess
G171204007.DE 060-2160
maintenan #*_ Séjours d'été
Tarifs 2018 avec
Quotient Tarif 2017 A at Ron réduction 24% enfant et familial pour 14 Jours suivants
Q0 323,40 € 323,40 € Pas de réduction
ai 360,50 € 360,50 € 332,60 € 332,60 €
@ 414,00 € 414,00 € 382,10 € 382,10 €
œ 464,50 € 464,50 € 431,50 € 41,60€ Q4 517,00 € 517,00€ 478,90 € 478,90 € @œ 567,50 € 567,50 € 527,30 € 52730€ Q extérieur 919,70 € 950,00 € Pas de réduction
#__ Séjour de classes de découverte
quant Tranches Tarifs 2016/2017 Tarifs 2017/2018 Tarts 2018/2019 © ami ÿ CREILLOIS
ao Inférieur à 305 82,00 € 84,00€ 84,00€ ai De 305 à < 386 141,00 € 145,00 € 145,00 € Q De 386 à < 488 228,00 € 235,00 € 235,00 € Q3 De 488 à < 610 329,00 € 339,00 € 339,00 € @4 De 610 à < 752 367,00 € 378,00 € 378,00 € Q5 à Q10 Supérieur à 752 454,00 € 468,00 € 468,00 € EXTÉRIEURS A CREIL
aff ACSO 658,00 € 678,00 € 700,00 €
af2 Extérieurs hors ACSO 1 032,00 € 1 063,00 € 1 100,00 €
- Enfants scolarisés en ULIS quel que soit le lieu de résidence : tarif au taux d'effort - Une réduction de 30 % sur le montant de la participation familiale est appliquée à partir du 2e enfant et sur chaque enfant suivant appartenant à la même famille et participant à un séjour se déroulant la même année. - En cas de désistement, la somme de 50 € (correspondant aux frais de traitement du dossier) sera retenue sur le premier paiement sauf cas de force majeure dûment justifiée.
“Restauration scolaire - taux d'effort— prix par repas
Pix | Prax Nb d'enfant à charge| 1 2 3 | 4 6 | 6 |planchor|Piafond AcSO |EXTERIEUR REIL
Restauration s6ol8le | 624 à |0,19% [015% lo13% lot% |o11%| 1536 | 46se ese| 761€
FRA seUe 024% 019% |015% [013% |o11% [011% | 1,536 | 463€ loue 772€
- Enfants scolarisés en ULIS quel que soit le lieu de résidence : tarif au taux d'etfort - les familles soumises à une imposition à Creil mais n'ayant pas leur résidence sur la commune: prix plafond creillois soit 463€
+ les personnels de la ville de Creil: prix plafond creillois soit 4,63 € + les enselgnants crellols : prix plafond crelllois soit 4,63 €
“ Frals de scolarité — participation financière (hors ACSO) — tarifs 2018 : 1 021,00 € par élève (2017 = 1 006,00 €)
"Structures d’accuells de la Petite Enfance - Taux horaire
2/26
EUIG Conseil municipal du 4 décembre 2017
mainten Enfants de 2 mois à 3ans Enfants de 4 ans à 6 ans
Creilloïs Non Crelllois Crellloïs Non Creillois
Envoyé en préfecture Le 07/12/2017
2017 2018 2017 2018
Accuell collectif | Barème CNAF Barème CNAF + 20% WE | 306€ | 374€ | 380€ Accuell familial | Barème CNAF Barème CNAF + 20% 24e | 284€ | 350€ | 355€
Pour l'accueil d'un enfant de moins de 4 ans en situation de handicap (bénéficiaire de l'AEEH), il sera appliqué le tarif immédiatement Inférieur.
"Frais de dossier d'inscription - tarifs annuels 2018 : 19,00 € (2017 = 19,00 €)
m Accueils de loisirs — taux d'effort
Nb d'enfants à Prix Paix ACSO Extérieur
Sharge 1 2 3 4 Setplus | Ljancher | _ plafond Creil
Journée ALSH| 025% | 022% | 021% | 019% | 018% | 222€ | 10926 | 1385e 1662€
an | 10% | 00% | oo8% | oo7% | 006% | opse | s286 | cioe | ssre
Demijournée | 0.20% | 018% | 017% | 016% | 015% | 175€ | 875€ NE 13,35 € (avec repas)
Périscolaire | 0,078% | 0,068% | 007% | 006% | 006% | o6se | 272€ 414€ 5,53€
Toute heure entamée est due, conformément au règlement intérieur des temps d'accueil périscolaires, dans le cadre de ces activités, et facturé sur la base de 10,00 € de l'heure.
M Sportet Jeunesse
m_ Sorties et activités
Coût de l'activité hors | 2947. AcS0 2018 : ACSO 2017 - hors ACSO 2018 : hors ACSO permanent
Inférieurà 5 200€ 200€ 345€ 380€ de 5à9 400€ 4,00€ 945€ 260E
de 10415 6,20€ 6,20 € 16,80€ 17,05 € de 16421 10,40€ 10,40€ 25,10€ 25,50€
de 22à 31 140€ 14,60€ 35,60€ 36,15€ de 32841 20,20 € 20,20 € 48.90€ 49,65 €
de 42 à 52 25,76 € 25,75€ 62,36€ 63,30€ de 53 863 31,20€ 31,20€ 75,10€ 685€
de 64à74 36,60€ 36,60€ 9160€ 92,95 € de 74à 85 42,15€ 42,15€ 102,40 € 103,95 €
de 86à97 47.60€ 47,60€ 116,00 € NATSE de 28 à 108 53,00€ 53,00€ 129,60 € 13185€
3/26 Conseil municipal du 4 décembre 2017 Envoyé en préfecture le 07/12/2017
préfecture le 07/1
060-2160:
maintenan M Piscine municipale
Pour information tarifs 2017
PANNES
Unité pass Unité Unité : 40 séances 40 séances 40 séances
| Badge À 220€
Enfant dé- 4 ans Gratuit
Entrée Enfant 18 ans 220€ 10e 270€ 23,60€ 315€ 27,80 €
Entrée Etudiant/ Chomeur 220€ 19€ 210€ 23,60€ 315€ 21.80€
I : 380€ ue 440€ HE A90€ 46,20€
264 € UE 78€
318€" 305€ 467€
!: Carte de 10 hèures 26,60 € 33€ 38.80 €
|: Leçon de nalalion / Aqusphoble 84€ € 11130€
Pass Lobsier 8€ 69 € 930€ 82€ 10,50 € 96,60 €**
Saunai Hammem @arheure) || 3,80€ se 440€ “1€ 490€ 46,20€
Ligne d'eaueure 26,60 € 4€ 55,60 €
* Pass Loisirs : Jardin aquatique, Handinage, Aquagym, Biking. ** Tarifs Comités d'entreprises situées sur le territoire de la CAC : 20 Pass achetés 2 Pass offerts.
4/26
CNT Conseil municipal du 4 décembre 2017
Envoyé en préfecture le 07/12/2017
maintenai SENURRE TERRE Pass Pass seu
vais toséances | Unié | Aoséances | Unité | inséances
. Fa 2,30€
Enfant dé 4 ans Gratuit
Entrée Enfant :15 ans 2,20€ 19,00 €** 275€ 23,85€ 320€ 28,20€
Enlée Etudiant / Chômeur 2,20 € 19,00 €“ 215€ 23,85 € 3,20€ 28,20 €
Entrée Adulte. : 380€ 34,00€ 445€ 41,60€ 49€ 46,70 € ntrée
annuel « liberté
254,00 €* 308,50 € 383,70€
318,00 €* 398,90 € 44€
26,60€ 33,60 € 39.40€
- 84,00€ à 97,45€ : 112,95 €
: 800€ 69,00 €* 945€ 83,20€ 10,65 € 28,00 €
|/Säuna/Hammam | | s80€ 34,00 € 445€ 41,60€ 495€ 46,70€
: (Ligne d'écumeuré, è 26,60€ 49,75€ 66,45 €
* Pass Loisirs : Jardin aquatique, Handinage, Aquagym, Biking.
** Tarifs Comités d'entreprises situées sur le territoire de la CAC : 20 Pass achetés 2 Pass offerts,
m Cours d'aquagym pour les résidences des personnes âgées (RPA) creilloises
Les personnes âgées des résidences creilloises (RPA) peuvent depuis le mardi 31 mars 2015, pratiquer l'aquagym à la piscine de Creil, par groupe de 15 à 20 personnes maximum. Les séances durent 45 mn.
Le groupe est encadré par un agent titulaire du brevet de maître-nageur de la piscine et par un animateur du CCAS. Le paiement est effectué par virement émanant du CCAS.
Le tarif est fixé à 70,00 € les 10 séances pour le groupe de 15 à 20 personnes ; soit la séance à 7,00 € pour le groupe.
m Tarification exceptionnelle vacances pour les Creillois
Durant les périodes de vacances, les creillois peuvent bénéficier du tarif préférentiel soit: > 2,00 € pour les adultes
> 1,00 € pour les enfants
mn Tarifs pour les associations, organismes de formation et autre structure hors Crell
2017 - journée [2018 #7: Journée] 2017 -Journée [72018 Journée Salle Descartes & Salengro 66,90 € 67,90 € 120,50 € 122,30 € Camus 133,70 € 135,70 € 241,20 € 244,80 € Peliles salles 28,15 € 28,60 € 48,30 € 49,00 € Gérard de Nerval 133,70 € 135,70 € 241,20 € 244,80 € Stade et plaine de jeux + forfait éclairage 133,70 € 135,70 € 241,20 € 244,80 €
5/26 Conseil municipal du 4 décembre 2017 Envoyé en préfecture le 07/12/2017
F préfecture le 07/1
é le 05/12/2017 se
060-21600: G171204007-DE
maintenan m_Tarifs pour les sociétés privées 2017- joumée [2018 7% Joumnés | 2017 Journée [720182 Journée
Salle Descaes & Salengro 13,70€ 135,70 € 21,20€ 24480 € Camus 267,40 € 27,40€ 482,30 € 489,55 €
Petles sales 66,80 € 57,65€ 96,80 € 98,25 € Gérard de Nerval 267,40 € 27,40€ 482,30 € 489,55 €
Stade et plaine de jeux + forfait éclairage 267,45 € 271,45 € 482,30 € 489,55 €
m Services culturels
m CONSERVATOIRE DE MUSIQUE
Tarifs Jeunes - cours de danse ou cours instrumentaux ou cours vocaux /an Activités Individuelles Instrumentales ou vocales ou collectives en danse
QUOTIENTS FAMILIAUX
Q0 Qi Q2 3 4 Q5 ‘06 Q7 O8 Q9 :Q10): | Extérieurs Ciéllok ï
à el Ë SA ill 1 )AAggIO j
2017 |78,00€ | 95,50 €] 114,00 €] 130,00 €] 146,00 €] 164,50 €] 183,00 €] 198,00 €] 215,00 €] 234,00 € 250,00 € | 425,00 €
2018 | 78,00€ | 95,60 €| 114,00 €] 130,00 €] 146,00 €] 164,50 €] 183,00 €] 198,00 €] 215,00 €] 234,00 €| 250,00 € | 435,00 €
Les tarifs Jeunes sont applicables aux élèves de moins de 18 ans ainsi qu'à ceux qui, déjà inscrits au conservatoire, n'ont pas terminé à leur majorité leur cursus et le poursuivent sans interruption.
Dans le cas d'inscriptions d'élèves mineurs ayant le Pass Agglo, le tarif Q10 sera appliqué.
Cours instrumentaux : adultes creillois : 276,00 € (275,00 € en 2017)
adultes non creillois : 440,60 € (434,00 € en 2017)
Ces tarifs comprennent l'accès gratuit aux cours collectifs : formation musicale, histoire de la musique, chorale, orchestres …
Les inscriptions en cours d'année sont possibles en fonclion des places disponibles. À compter du 1° février 2018, un demi-tarif sera appliqué sur l'ensemble de la tarification pour une inscription valable jusqu'en juin de la même année.
La cotisation n'est valable que pour une seule discipline, danse, instrumentale ou vocale. Par exemple l'inscription en cours de danse et en cours instrumental entraine le règlement de deux cotisations.
m Jardins d'enfant musical - tarif annuel
Activités Jardin d'enfants musical
RTE ï ? Tia
ao Qi (71 Lex) Q4 Q5 6 Q7 08 Q9 ! na Extérieurs
‘ Agglo
2017 27,00 € | 35,00 € | 44,00 € | 53,00 € | 63,00 € | 69,00 € | 76,00 € | 86,00 € | 93,00 € | 103,00€ |111,00€ | 140,00 €
2018 27,00 € | 35,00 € | 44,00 € | 53,00 € | 63,00 € | 69,00 € | 76.00 € | 86,00 € | 93,00 € | 103,00 € [111,00€ | 145,00 €
6/26 Conseil municipal du 4 décembre 2047
Envoyé en préfecture le 07/12/2017 mes
maintenan # Formation musicale, histoire de la musique, chorale, ensembles vocal ou instrumental... - tarif annuel Cours collectifs seulement 2017 2018
Enfants 42,00 € 42,00 €
Adultes 69,00 € 69,00 €
Ensembles de fonctionnement Intercommunal 2017 2018 Enfants et adultes 38,00 € 38,00 €
m_ Location d'instrument - tarif annuel
QI Ciel
etet
Pass".
Agglo
2017 | 40,00 € | 56,00 € | 69,00 € | 84,00 € | 98,00 € | 110,00 € | 126,00€ |139,00 € | 153,00€ |167,00 € | 181,00 € | 195,00 €
2018 | 40,00 € | 56,00 € | 69,00 € | 84,00 € | 98,00 € | 110,00 € | 126,00€ |139,00€ | 153,00€ [167,00 € | 181,00 € | 200,00 €
Q0 ai @ 3 Q4 O5 @ Q7. 08 Q9 Ext.
Si le prix de l'instrument neuf est Inférieur à 300 € la location est gratuite mals fait l'objet d'une fiche de prêt d'une année.
Location d'instruments adultes crelllois : 186,00 € (186,00 € en 2017) Location d'instruments adultes extérieurs : 205,00 € (202,00 € en 2017)
m Accès aux stages et résidences d'artistes par % Journée 2017 : 20187
Eludïants crellols et ACSO à {sur présentation d'une carte d'élève du CMMD de Crell ou d'une école de musique de l'ACSO) Greta CPR
Eludiants extérieurs à ACSO Te | 0e Le prix du stage ou de la résidence comprend nécessairement la totalité du nombre de % journées, il est globalisé et n'est donc pas
divisible.
Accès aux atellers en résidence 2017 20187" Compte Lenu de leur object pédagogique et de leur destination à un publie choBI(CUAS, CESAM, | Gratuit ste Résidence de personnes âgées...)
Accès aux manifestations à entrées payantes organisées par le CMMD 217 DTUEr Entrée 6,40€ 6,40€
Elèves CMMD 2,20€ 2,20€
Etudiants/Rmistes/chômeurs 4,20€ 4,20€ Familles - 2 parents et leurs enfants 16,00 € 16,00 €
Pour les collégiens élèves d'une classe à option musique en partenariat avec la Ville, accès au cours du conservatoire sera, sous réserve de places disponibles et sans que les collégiens soient prioritaires, gratuit, pour une seule année scolaire, au titre d'ateliers de découverte instrumentale. De même, le collégien bénéficiera du prêt éventuel d'un instrument gratuitement durant celte période, selon disponibilité.
7/26
LA VILE Conseil municipal du 4 décembre 2017
emeesses Envoyé en préfecture le 07/12/2017 préfecture le 07/1
\é le 05/12/2017 ss
060-21600: G171204007-DE
maintenan m Séjours culturels
Quotient familial Prix séjour 2017 Prix séjour 2018
0 111,00 € 111,00 €
1 123,00 € 123,00 €
2 134,00 € 134,00 €
3 145,00 € 145,00 €
4 156,50 € 166,60 €
5 179,00 € 179,00 €
6 201,00 € 201,00 €
7 223,50 € 223,50 €
8 246,00 € 246,00 €
9 268,00 € 268,00 €
10 313,00 € 313,00 €
m ESPACE HENRI MATISSE
Ateliers artistiques - tarif annuel
Adultes Creil Enfants Creil Pass' Agglo Pass’ Agglo Adultes Enfants Quotlents {en €) {en €) Adultes {en €) Enfants (en €) extérieurs extérieurs famillaux {en €) {en €)
2017 2018 2017 2018 2017 EE 2017 | 2018 | 2017 |:2018 | 2017 |:2018
Q0::| 5910 | 59,10 | 23,90 | 23,80 | 71,60 [2020
ai 71,60 | 71,60 | 29,80 | 2980 | 86,10 35,80
‘Q2..| 8290 | 82,90 | 35,80 | 35,80 | 99,70 42,90 tai | ven | ru | rar
@3 | 9490 | 9490 | 41,10 | 41,10 | 113,80 49,90 unique | unique | unique | Unique
@4 [10720 | 107,30 | 4720 | 4720 [12840 | 14410 |'s580 | 7260 | 20000 | 304,50 | 1c000 | 162,25 as. | 118,0 | 118,10 | 53,70 | 53,70 | 142,10 64,10
Që | 13070 | 130,70 | 59,10 | so,10 | 156,70 70,90
ci ee À 14200 | 142,00 | 71,60 | 71460 | 170,30 86,10
Les Inscriptions en cours d'année sont possibles en fonction des places disponibles. A compter du 1" février, un demi-tarif sera appliqué pour une inscription valable jusqu'en juin de la même année.
Le prix du slage ou de la résidence comprend nécessairement la totalité du nombre de % journées, il est globalisé et n'est donc pas divisible.
Activité supplémentaire -tarlf annuel
Quotient Adultes Crell Enfants Creil Enfants Pass Extérieurs Extérieurs familiaux {en €) {en €) Adultes nfents Pass" | Adultes Enfants Pass' Agglo (6
{en €)
2017 | 2018 2017 | 2018 | 2017 | 2018 | 2047 | 2018 | 2017 | 2018 | 2017 | 2018 Q0 59,10 59,10 23,90 23,90
Q1 71,60 71,60 29,80 29,80 @ 00 | 200 | 3580 fasg0 120.60 | 96,40 | 45,30 | 41,70 |180,00 |182,70 |126,00 |127,80
GQ3 et plus | 94,90 94,90 41,10 41,10
8/26 Conseil municipal du 4 décembre 2017
mainten
Envoyé en préfecture le 07/12/2017
Stages tout public (par Journée)
E 2018: Extérieurs |‘ Extérieurs 2ot7-CREIL | 2018-CREIL | 2o17.Acs0 | LA se ue
Adultes 10,30€ 10,30€ 12,50€ 12,60 € 14,90€ 15,10€
Enfants (- 15 ans) 7,00 € 7,00€ 2,30€ 240€ 11,80€ 11,90€
Rendez-vous mensuels
2018: Pass’ Extérieurs 2018 2018-CREIL AU
Adultes A la séance 10,45€ 12,60 € 1510€
fTennés 76,30€ 90,90 € 179,45 €
Enfants A la séance 740€ 9,40€ 180€
A Tannée 38,70€ 45,90 € 124,95 €
Visite de l'Espace Matisse - Groupes scolaires ou constitués
Accès à l’exposition en cours 2018-CREIL 2018-Extérieurs !
Visite de l'exposition en cours et atelier d'initiation artistique 6,50 € Gratuit (gratuit pour les
accompagnateurs)
Visite simple, tarif par élève 3,50 € Gratuit (gratuit pour les
accompagnateurs)
Accès aux atellers en résidence 2017 2018 Compte tenu de leur objectif pédagogique et de leur destination à un public choisi : | (CGAS, CESAM, personnes Agées.) Seat Gratuit
m SERVICE PATRIMOINE - ARCHIVES MUNICIPALES & MUSEE GALLE-JUILLET
Cople de document du fonds des archives municipales et de la
documentation ar se
Photocopie format A3 (tarif unitaire) 035€ 0,35€
Photocopie format A4 (tarif unitaire) 0,18€ 0,18€
Reproduction de plan (tarif unitaire) 11,00 € 11,50 €
Cd Rom (tarif unitaire) 300€ 360€
> Tarifs légaux pour les photocopies
> Nouveaux larifs applicables au 1er septembre 2018
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LA VILLE Conseil municipal du 4 décembre 2017 Envoyé en préfecture le 07/12/2017
préfecture le 07/1
060-2160:
maintenan m MUSEE GALLE-JUILLET
Gratuité 2017 2018
Moins de 18 ans
Professionnels du tourisme et du patrimoine (conservateurs, conférenciers, cartes ICOM, Picardie pass'pro tourisme) sur présentation d'un justificatif
Enseignants (dans le cadre de la préparation d'une visite avec une classe)
Demandeurs d'emploi, sur présentation d'un justificatif
Titulaires d'une carte d'invalidité, sur présentation d'un justificatif
Individuels | Membres de l'association des amis du musée et de la faïence de Creil
Pour tous, le premier dimanche du mois
Lors des manifestations culturelles proposées au musée Gailé-Juillet
Pour les habitants de Creil, du 1“ juillet au 31 août, sur présentation d'un justificalif de 0,00€ 0,00 € domicile,
Pour une entrée achetée, une entrée offerte, dans le cadre des offres promotionnelles des partenaires touristiques du musée (Bons plans Oise tourisme par exemple)
Groupes scolalres et accuells de loisirs de Creil
Groupes scolaires dans le cadre des Classes citoyenneté et urbanité - Ligue de l'enselgnement
Accompagnateurs et chauffeur de bus du groupe
Groupes de demandeurs d'emploi
Groupes de personnes litulaires d'une carte d'invalidité
Groupes
Tarif réduit 2017 2018
Etudiants
Habitant de la Communauté d'Agglomération Creil Sud Oise (sur présentation du Pass’
Agglo)
Maison de la faïence en visite libre (hors maison Gallé-Juillet)
Exposition temporaire (hors collections permanentes)
Lors des animations proposées par le musée (conférences, visites thématiques et ateliers) | 3,50 €
Individuels
Pour 3 plein-tarif achetés, la 4e entrée achetée est tarif réduit
Groupes _| Groups de 10 personnes et plus (tarif par personne)
Supplément | Collation (tarif par personne)
ESS" Ateller créatif (tarif par personne)
Plein-tarif- à parir du der septembre 2018 Individuels | Visite du musée Gallé-Juillet (maison Gallé-Juillet et maison de la faïence)
Visite-jeu Escape Game Visite-atellar avec goûter d'anniversaire (tarif par personne)
2017 12018
6,50 € 6,60 € Groupes
> Nouveau plein tarif applicable au 1er septembre 2018
Produits
201 20 Provenance | Désignation produits 7 8
Carte postale 0,75€ 075€
Lot de 5 cartes postales 3,00 € 3,00€
Musée Gallé-Juillet. Guide de visite. 10,00 € 10,00 €
Musée Gallé-Juillet. Guide de visite. (vente aux professionnels : librairies et 700€ 7,00€ commerçants, offices de tourisme, musées et services culturels divers) - F
Album "La faïence fine de Creil, 1797 - 1895" 10,00 € 10,00 €
Ville de Creil
10/26 Conseil municipal du 4 décembre 2017
seen
mainten Album "La faïence fine de Creil, 1797 - 1895" (vente aux professionnels : librairies et 7,00€ 700€ commerçanis, offices de tourisme, musées et services culturels divers) ; :
Catalogue de l'exposition "Creil, une ville solidaire, 90 ans d'histoire municipale, 1919 - 5,00€ 500€
Envoyé en préfecture le 07/12/2017
2009"
Catalogue de l'exposition "Creil, uns ville solidaire, 90 ans d'histoire municipale, 1919 - 2009" (vente aux professionnels : libraires et commerçants, offices de tourisme, 3,50 € 3,60€ musées et services culturels divers)
Catalogue de l'exposition "La céramique de Creil à l'heure anglaise, à travers le 500€ 5,00€ parcours de Jacques Bagnall" " à
Catalogue de l'exposition "English influences on Creil ceramic, though the life of 6,00 € 5,00€ Jacques Bagnall"
Catalogue de l'exposition "La céramique de Creil à l'heure anglake, à travers le parcours de Jacques Bagnall” (vente aux professlonnels : librairies etcommerçants, 3,50 € 3,50€ offices de tourisme, musées et services culturels divers)
Catalogue de l'exposition « Les prémices de la Grande Guerre » 12,00 € 12,00€ Catalogue de l'exposition « Les prémices de la Grande Guerre » (vente aux professionnels : librairies et commerçants, offices de tourisme, musées et services 8,00€ 8,00€ culturels divers)
Album « Le Trésor de l'écluse de Creil » 10,00€ | 10,00€ Album « Le Trésor de l'écluse de Creil » (vente aux professionnels : librairies et 7,00€ 7,00€ commerçants, offices de tourisme, musées et services culturels divers)
Location d'un audio guide =
Pin's au logo CREIL 1,00€ 100€
Jeu des 7 familles Peintures et dessins 7,00 € 7,00 € Jeu des 7 familles Peintures et dessins (vente aux professionnels: librairies et : 5,00€ commerçants, offices de tourisme, musées et services culturels divers) à
Coffrel de 30 cartes postales L'esprit des bêtes 8,00 € 800€ Coffrel de 30 cartes postales L'esprit des bêles (vente aux professionnels : librairies et # 600€ commerçants, offices de tourisme, musées et services culturels divers) k Brochure "Les craquelés Art Déco" 3,00 € 300€
ae FUsS sur les personnes travaillant à la manufacture de faïence de Creil au 6,00€ 600€
Amis du Brochure "Les Gallé : une famille de Creil à la Belle époque" 2,00 € 2,00 €
Musée Gallé- | Brochure "Les droits des femmes, à travers l'exemple de certaines Creilloises, durant la 300€ 300€ Juillet et de | seconde moitié du 19e siècle" : :
la Falence de | Brochure "Métiers et occupations de messieurs Bagnall, Juillet et Gallé" 4,00 € 4,00€ Grell [Brochure L'enfance à Crel au 19 siècle" 500€ | 500€ ne amet de la communauté britannique dans le bassin crelllois au cours du 400€ 400€
Livre "Maurice Gallé, vie d'un soldat, deuil d'une farnille" 10,00 € 10,00€
sen [bre “Antoine Albert Richard, dit Froment-Richard” 28,00€ | 2800€
GRECB Livre "Faïences du Beauvaisis au 19e siècle" 40,00 € 40,00 €
Ginefne | Livre ‘Diogène Mailart peintre, 18401928, un mettre dans la tredtion du 19e siècle" | 22,00€ | 1200€
Brochure "Les grands ensembles du bassin creillois" 12,00 € 12,00 €
Brochure "Les ouvrages de la navigation à Creil, entre 1825 et 1978" 10,00 € 10,00 €
AMOI Brochure "La maternité Buhl de Creil de 1933 à 1963" 12,00 € 12,00€
Cahiers de l'AMOI du n°13 au n° 25 5,50€ 5,60€
Cahiers de l'AMOI à partir du n° 26 6,00 € 6,00 €
Livre "Les assiettes historiées de Creil & Montereau, tome 1, 1840-1849" 43,00 € 43,00€
Amis de la | Livre "Les assiettes historiées de Creil & Montereau, tome 2, 1850-1867" 40,00 € 40,00 €
Faïence Fine | Brochure "Les faïences de Creil et Montereau" 14,00 € 14,00€
Brochure "Les marques de la faïence de Creil et Montereau" 15,00 € 15,00 €
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LAVILIE Consell municipal du 4 décembre 2017 Envoyé en préfecture le 07/12/2017
préfecture le 07/1
ï 060-2160: G171204007-DE
Dossier de la Faïence Fine n°30 "Vous avez-dit Japonisme ?" 21,00 € 21,00€
Dossier de la Faïence Fine n°36 "Bagnall, Wood, Dammann, Lelgh : des familles anglaises étroitement liées aux faïenceries de Douai, Chantilly, Creil, Montereau, 8,00€ 8,00€ Forges-les-Eaux, 1781-1890"
Dossier de la Faïence Fine n°38 "Le rôle de George Vernon à la manufacture de Creil 8,50€ 850€ de 1828 à 1850"
Dossier de la Faïence Fine n°39 "Aux origines de la production de faïence fine à Chantilly, Montereau, Forges-les-Eaux, Creil et Choisy-le-Rol : la manufacture de grès 715€ 716€ anglais de Douai"
Dossier de la Faïence Fine n°40 "La porcelaine tendre anglaise à Creil, 1840-1867" 16,00 € 16,00 € Livre "Les assiettes historiées de Creil & Montereau, tome 3 : 1867-1884" 45,00 € 45,00 € Livre "Les assiettes historiées de Creil & Montereau, tome 4 : 1884-1950" 42,00 € 42,00 € Livre "Les assieltes historiées de Creil & Montereau, tome 5 : Tables” 21,00€ | 21,00€
Narrpaint_ | Cartes aquarellées accompagnées de leurs enveloppes 1,00€ 1,00€
Brochure “Assiettes de la manufacture de Creil, ce qu'elles racontent, Le Creil en creux, sa grande diversité" 100€ | 150€
Brochure "Assiettes de la manufaclure de Creil, ce qu'elles racontent, Le Creilen creux, | ;7 69€ 17,00 € le cachet Stone Coquerel Legros d'Anizy, tome 2" F ;
Brochure "Assleltes de la manufacture de Creil, ce qu'elles racontent, Le Creil en creux, 18,00 € 48.00€ Amaleur de le cachet Stone Coquerel Legros d'Anizy, tome 3" F r
Faïences de | Brochure "Assiettes de la manufacture de Crell, ce qu'elles racontent, Le Creil en creux, | 45 09 € 18,00€ Creil le cachet Stone Coquerel Legros d'Anizy, tome 4" b :
Brochure "Assiettes de la manufacture de Creil, ce qu'elles racontent, Le Creil en creux, 418,00 € 18,00 € le cachet Stone Coquerel Legros d'Anizy, tome 5" # Fe
Brochure "Assiettes de la manufacture de Creil et Montereau, Etude konographique sur | 480€ | 18,00€ les vignettes de huit séries d'assiettes sur Jeanne d'Arc" ; F
Brochure " Napoléon sur quelques séries d'asslettes" # 20,00 € Livre "Creil, de l'île à la ville, histoire et modernité" 20,00 € 20,00 € Livre "Le Grand Creillois Industriel" 25,00 € 25,00 €
Autres Brochure "Documents et recherches” 1,00€ 4,00 € Lot de 10 brochures "documents et recherches" 5,00€ 5,00 € Livre "Les Wedgwood : de la poterie à l'industrie des arts de la table" 40,00 € 40,00 € Livre "Page d'histoire du Bassin Crelllois * 10,00 € 10,00 € Ofiset L'ouvrage « La poésie vient en dinant ou la passion de l'assiette lustrée », par 35,00€ 35,00€ Dominique Gautier
L'ouvrage « Faïences dites de Jersey, les faïences lustrées du Royaume-Uni au XIX° In EMans® | scie », par Anne et Michel Tual age LUE
Libratrie du [2 guide "Une balade curieuse dans Creil” 13,00€ 13,00€
Le guide ‘Une balade curieuse dans Creil” (vente aux professionnels: librairies et 870€ 870€ Labyrinthe | Commerçants, offices de tourisme, musées et services culurels divers)
m MEDIATHEQUE
Enfants dès 3 mois jusqu'à 17 ans inclus - Inscription annuelle
Livres + Documents Total des Crelliols et ACSO Extérieurs est | Documents l'cpRom| DVD | Meuments
207 [AA] 207 [20186
Gratuit | Gratuit | 700€ | 7,10€ 1 4 à $ 2
Jusqu'à 17 ans inclus et scolarisés à Creil : GRATUIT
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ENTTE GConsell municipal du 4 décembre 2017
Envoyé en préfecture le 07/12/2017
Adultes à partir de 18 ans
Crelllois ACSO Extérieurs Livres | Documents | Liseuse | DVD | Total des + + sonores documents Pass'Agglo revues
2017 2018 2017 2018 2017 2018
7,00€ 7,00 € 8,60€ 8,70€ 14,00 € 14,20€ 10 8 1 4 23
1400€] 14,00€ 17,00 € 17,20€ 28,00 € 28,40 € 20 16 À 6 43
+ Lycéens et Etudiants de 18 à 25 ans, habitant ACSO, extérieurs et scolarisés hors Creil : tarif unique : 7,10 € (7,00 € en 2017)
+ Membres d'une assoclation crelllolse et ACSO, sur présentation de Justiflcatif : tarif creilloïs . ycéens et Etudiants de 18 à 25 ans, habitant Creil ou scolarisés Creil + Pass'Agglo . hômeurs, RSA (Creilloïs, ACSO, Extérieur) : 1 carte par famille . louveaux Creillois : sur présentation du justificatif
. ur tous les enselgnants des établissements scolaires de Creil
. pour les assistantes maternelles de Creil (Crèche familiale) + GRATUIT : pour les personnes en situalion de handicap (Creillois, ACSO, Extérieur) + GRATUIT : Demandeurs d'Asile
Collectivités :
Crellet ACSO |'Créllet AGSO | Tarifs extérieurs Livres +rovues | CD | Total 2017 2018 2017
28,00 € 28,00 € 55,00 € 24 6 30
Cartes perdues 2017 2018
Remplacement d'une carte perdue 2,50 € 2,50 €
Divers 2017 Ro 2018 Pholocopie (monnayeur) 0,20 € 0,20€
ition d'inscritil Par cycle de 5 séances Par cycle de 5 séances Formation et stage (sous condition d'inscription à la médiathèque) 000 € pou tous MORDepa tas
Impression d'une page en noir et blanc 0,20 € 0,20€
Impression d'une page couleur 050€ 0,50 €
Internet pour ous: accès gratuit de 2 heures Gratuit Gratuit
Indemnité de retard — par lettre 1,20€ 1,20€
Remplacement de boitiers détériorés 2,50 € 2,60€
Accès aux ateliers 2017 2018
Compte tenu de leur objectif pédagogique et de leur destination à un public choisi (CCAS, Gratuit Gratuit CESAM, Résidence de personnes âgées...) :
Vente d'ouvrages 2017 2018 Creil de l'ile à la Ville, Histoire et modernité, par Eléonore Lelong, Encrage 20€ 20€ Édition
Au fil de Crell, par Philippe Lacoche, Éditions Le Castor Astral 12€ 12€
Berthe Fouchère la Rebelle, par Colette Avrane, Éditions Licorne 15€ 15€
Pages d'Histotre du Bassin Crellois, par Pierre Rigaul, édité par la Ville 46e 18e de Creil
Une balade curieuse dans Creil, Éditions Librairie du Labyrinthe 13€ 13€
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LA VILLE Conseil municipal du 4 décembre 2017
a Envoyé en préfecture le 07/12/2017 préfecture le 07/1
060-2160:
maintenan m ESPACE CULTUREL DE LA FAÏENCERIE
G171204007-DE
Selon les besoins en intervenants culturels, une tarification s'appliquera sur la base de la délibération du Conseil Municipal « Ressources humaines : rémunération des Intervenants culturels ». Si la manifestation a un caractère commercial, un montage de dossier par un SSIAP 3 est obligatoire. Le coût de cette prestation sera ajouté au devis proposé.
Salle de la manufacture (salon, bal, concert, théâtre, réception...) 2017 2018
Localion de la salle
Temps de la manifestation par heure (Equipe SSIAP, sans montage, sans technicien) 800€ Bowve Temps nécessaire de Montage/ de démontage/ et d'entretien par heure 19,50 € 19,50 € Temps de la manifestation avec 1 technicien (son ou lumière) par heure 19,50 € 19,50 €
Salon Canneville
2017 112018
Location de la salle
Temps de la manifestation par heure (Equipe SSIAP, sans montage, sans technicien) 59,00€ 900€ Temps nécessaire de Montage/ de démontage/ et d'entretien par heure 19,50 € 19,50 €
Temps de la manifestation avec 1 technicien (son ou lumière) par heure 19,50 € 19,50 €
Pour les associations locales, une remise de 20 % pourra être appliquée par rapport aux tarifs en vigueur. Dans tous les cas, la location du matériel est à la charge de l'organisateur ainsi que le gardiennage du parking extérieur.
Salle du théâtre
2017. 2018
Tee de nenstalon par heure (Equipe 4 SSIAP, sans montage, sans lechnicien) °e.008 19,00€ Temps nécessaire de Montage/ de démontage/ et d'entretien par heure, par technicien 19,50 € 19,50 € Temps de la manifestation avec 1 technicien (son ou lumière) par heure, par technicien 19,50 € 19,50 €
m GRANGE A MUSIQUE - prix de l'entrée par spectacle
” Manifestations / spectacles
PLEIN TARIF (€) TARIF REDUIT (€) TARIF ABONNÉ (€)
2017 2017 air |
TYPE A Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit
3 3 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit
TYPEB 4 4 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit
5 5 3 3 Gratuit Gratuit
6 6 4 4 Gratuit Gratuit
Fr 7 5 5 Gratuit Gratuit
8 8 6 6 Gratuit Gratuit
TYPEC 9 9 7 7 Gratuit Gratuit
10 10 8 8 8 8
11 11 9 9 9 9
12 12 10 10 10 40
13 13 11 11 11 11
TYPE D 14 14 12 12 11 11 15 15 13 LE 11 11
16 16 14 14 13 13 Conseil municipal du 4 décembre 2017
ss Envoyé en préfecture le 07/12/2017
17 17 15 15 14 14
18 18 16 16 15 15
TYPEE 19 19 17 17 16 16
20 20 18 18 17 17
21 21 19 19 18 18
22 22 20 20 18 18
23 23 21 21 19 19
TYPE F (exceptionnel / Hors les Murs) 24 24 22 22 20 20
25 25 23 23 21 21
26 26 24 24 22 22
Le tarif réduit est le tarif proposé sur présentation d'un justificatif aux personnes suivantes: étudiants, bénéficiaires RMI / RSA, demandeurs d'emplol, moins de 25 ans, groupes de plus de 10 personnes et détenteurs d'abonnement à la Lune des Pirates et à l'Ouvre Boîte et aux adhérents à l'association Les Amis de la Grange à Musique ayant leur cotisation à jour.
Vente de produits 2017 HU 20187
T-shirt marqué quadri pour hommes el femmes 17,00 € 17,00 € T-shirt sérigraphlés en édition limitée pour hommes et femmes 25,00 € 25,00 € Sac en toile de 10L marqué 2 couleurs quadri 10,00 € 10,00 €
Badges ronds de 32mm de diamètre 2,00€ 2,00 €
m____ Souscription abonnement Grange à musique / salson 2017 21 2018 RMI / RSA: Moins de 26 ans et étudiants
Demandeurs d'emploi - Titulaires d'une carte d'invalidité
Détenteurs du Pass Agglo 11,00 € 11,00 € Adhérents à l'association Les Amis de la Grange à Musique ayant leur cotisation à jour
Are 21,00€ 2100€
m Location de l'équipement Grange à Musique sur devis - tarif horaire 2017
Lundi, Mardi, Mercredi, Jeudi et Dimanche Vendredi et Samedi
Structure Creilloise ou ACSO 76,70 €/heure 97,30 €/heure Hors ACSO 151,40 € / heure 183,90 € / heure Structure affiliée dispositifs SPPF* SCPP* 108,20 € / heure 129,80 €/heure Struclure ou collectivité partenaire Gratuit
* Société des Producteurs de Phonogrammes en France (SPPF) et Société Civile des Producleurs Phonographiques (SCPP)
m Location de l'équipement Grange à Musique sur devis - tarif horaire 2018
Lundi, Mardi, Mercredi, Jeudi et Dimanche Vendredi et Samedi
Structure Creilloise ou ACSO 75,70 € J'heure 97,30 € heure Hors ACSO 151,40 € / heure 183,90 €/heure Structure affiliée dispositifs SPPF* SCPP* 108,20 €/heure 129,80 € / heure Structure ou collectivité partenaire Graluit
* Société des Producteurs de Phanogrammes en France (SPPF) et Société Civile des Producteurs Phonographiques (SCPP)
La mise à disposition inclut le personnel permanent ainsi que le service d'entretien. Une caution d'un montant de 500 € est également demandée lorsque la location fait l'objet dune facturation.
" Redevance occupation du domaine public : 2017 2018 minimum garantl
Occupation temporaire du domaine public, le bénéficiaire verse une redevance fixée à 6 % du chiffre d'affaires net des aclivités liés à cette mise 609,00 € 609,00 € à disposition. Un minimum garanti est dû par le bénéficiaire
15/26 Conseil municipal du 4 décembre 2017 Envoyé en préfecture le 07/12/2017
préfecture le 07/1
060-2160:
maintenan m LALOCOMOTIVE
= Location de l'équipement Studio à La Locomolive (en €)
TARIF REDUIT PLEIN TARIF
Répétition Enregistrement Répétition Enregistrement
2017 [2018 | 2017 [ 2018 | 2017 [ 2016 | 2017 | 2016
Tafhorre | 5,20 | 520 | 15,50 | 15,50 | 10,30 | 1030 | 3020 | 300
Créneau4h | 18,50 | 18,50 | 51,50 | 51,50 | 37,10 | 57.10 | 102,00 | 10300
RATE Journée 8h | 33,00 | 3300 | 2,70 | 62,70 | 65,60 | 6520 | 185,40 | 185,40
Fort 40h | 154,60 | 154,50 | 412,00 | 412,00 | 30900 | 309,00 | 824,00 | 824,00
Forfait 100h | 360,50 | 360,50 | 227,00 | 927,00 | 721,00 | 721,00 [1 864,00 | 1 654,00
Tanfhorahe | 4,10 | 410 | 1650 | 15,50 | 820 | 820 | 3020 | 300
Créneauah | 13,40 | 13,40 | 51,50 | 51,50 | 26,80 | 2640 | 10300 | 103100
acoètiQue [Ldouméesn | 22,70 | 22,70 | e270 | e2,70 | 4530 | 45,30 | 185,40 | 18540
Forfait 40h | 7,90 | 97,90 | 412,00 | 412,00 | 165,70 | 195,70 | 824,00 | 824,00
Forfait 100h | 226,60 | 226,60 | 927,00 | 927,00 | 453,20 | 459,20 | 1 854,00 | 1 854,00
Tanfhorae | 3,10 | 3,10 | o30 | 030 | 620 | 620 | 1650 | 1,50
Gréneauah | 10,30 | 10,30 | 5400 | 5400 | 20,60 | 2060 | 6800 | 6800
ARTISTE SEUL | Journéeëh | 18,60 | 18,60 | 61,80 | 61,80 | 37,10 | 37,10 | 12360 | 12360
Forait40h | 62,40 | 62,40 | 267,60 | 267,60 | 164,80 | 164,80 | 615,00 | 515,00
Forfait 100n | 185,40 | 185.40 | 618,00 | 618,00 | s7080 | 37080 [123600] 1236.00
Majoralion du créneau pour un dépassement de plus de 15 minutes : + 25% du tarif horaire
Le tarif réduit est le tarif proposé sur présentation d'un justificatif aux personnes suivantes : Détenteurs du Pass Agglo, étudiants, bénéficiaires RMI / RSA, demandeurs d'emploi, moins de 26 ans, détenteurs d'abonnement à la Grange à Musique, la Lune des Pirates et à l'Ouvre Boîte et aux adhérents à l'association Les Amis de la Grange à Musique ayant leur cotisation à jour.
Vente de produits Ilée à l’utilisation des studios 2017 2018
Proleciions auditives individuelles - 15,00 €
# ___Location de l'équipement Salle Polyvalente à La Locomotive (en €)
M ti Prix 3 Prix 6 jours Prix 7
iéhiduel groupe ou |Péceneau | Mer | Prparour | nés | Gomme | consécuis association 2017 |2018:| 2017 | 2018 2017 2018 | 2017 2018:| 2017 |:2018 | 2017 |: 2018,
CREIL Gratuit | Gratuit { ! Gratuit | Gratuit| Gratuit | Gratuit | Gratuit | Gratuit | Gratuit | Gratuit
ACSO 69,00 | 70,00 |23,70 | 24,00 | 136,00 | 138,00 | 368,70 | 369,00 | 544,90 | 545,00 | 668,50 | 669,00
Hors ACSO 71,00 | 72,00 | 24,70 | 25,00 | 143,20 | 145,00 | 454,30 | 455,00 | 571,70 | 572,00 | 700,40 | 701,00
Producteur, société
ou compagnie 97,90 99,00 | 33,00 | 33,50 | 195,70 | 196.00] 526,30 | 527,00 | 779,70 | 780,00 | 954,80 | 955,00 professionnelle
16/26 Conseil municipal du 4 décembre 2017
mainten
Envoyé en préfecture le 07/12/2017
Lun
m Location de l'équipement Salle de Réunion à La Locomotive (en €)
L + Pix 2 journée Prix par jour Individuel, groupe ou association
2017 2018 2017 2018
CREIL Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit
ACSO 23,70 24,00 45,30 46,00
Hors ACSO 24,70 25,00 47,40 48,00
Producteur, société ou compagnie professionnelle 33,00 34,00 64,90 65,00
La location de la régie s'établira sur devis par heure intégrant le coût du technicien, soil 20 € /h (Matériel compris)
m MAISONDE LA VILLE
Ateliers et sorties 2017 2018 > __ Accès aux ateliers en résidence à la Maison de la Ville Gratuit Graluit > __Accès aux sorlles culturelles à entrée graluite organisées par la MDLV Gratuit Graluit > Accès aux sorties culturelles à entrée payante organisées par la MDLV (billet d'entrée . Gratuit moins de 5€ par personne)
> Accès aux sories culturelles à entrés payante organisées par la MDLV - = {billet d'entrée plus de 5€ par personne) :
Plein tarif 5,82€ 6,82€
Tarif réduit_(sur présentation du justificatif) :
+ __ Bénéficiaires des minima sociaux, demandeurs d'emplois 291€ 2,91€
+ ___ Enfants, lycéens, étudiants [6 ans - 25 ans] - 291€
Gratuit: Nouveaux Crelllois (sur présentation du justificatif dans la limite d'un coupon par foyer - Gratuit valable une seule fois)
Enfants de moins de 6 ans Gratuit Gratuit
m MAISON CREILLOISE DES ASSOCIATIONS
LOCATION DE SALLES DE RÉUNION
Association
crelllolse avec
activité régulière FES OUUET GIE Ne a Ans Association non creilloise, sur Creil ou avec Pay organisme de formation,
activité gratuite cabinet Immobilier, bailleur
Fenaiquaux Ouverte aux o membres uverte au public
2017 | :2018 2017 2018 2017 2018 2017 2018: Salle de la
Garenne
Salle des 13,90 € 29,55 € Hironvalles : : 1390€ | wjoumée | ,22:10 € journée Salle d'Herbeval Gratuit Gratuit 1 Gratuit | # journée 27,80 € H Joumée 59,10 €
Salle Rainette journée Journée Hall
Bar
27,80 € 59€ 27,80 € À 58,10 €
refo Gratuit | Gratuit 1 | Gratuit | éjoumnée | HR | Héjouméo | Yloumée
Journée journée
17/26
ENT Conseil municipal du 4 décembre 2017
mes Envoyé en préfecture le 07/12/2017 préfecture le 07/:
060-2160: G171204007-DE
maintenan
LOCATION DE LA SALLE DE SPECTACLES
Evènement (spectacle, colloque, projection publique...)
Association non Assoclation creillolse, Avec 1 régisseur Avec 2 régisseurs
crelllolse avec organisme de
Etablissement activité régulière formation,
scolaire crelllols | sur Creil ou avec cabinet
en partenariat activité gratuite Immobilier, Association Association avec la Ville réservée qu'aux bailleur, ou crelllolse avec | Assoclationnon | creilloise avec Assoclation non membrestao, | association ayant | activité régulière crelllolse activité régulière crellloïse Projection.) son propre sur Crell sur Crell technicien
ao | 2018 | 2017 | 2018 207 | 20te | 2047 | 2018 | 2017 | 2018 aui7 | 2018 2017 2018 10500 | 10860
ke | à se Ÿ 300€ asoe | 163 25430€ | 600€ Gaut | Grau | Gent | cru | fée | June |! L'umée |! | joumée | joumée | Purée | bumée | joumée
€ € Joumée_|_joumée
Système de sonorisation de la salle Matériel: consulter la fiche technique de la salle
m CENTRE DES RENCONTRES
Location hors familles
Assoclation
crelllolse avec activité régulière Association creilloise avec activité Assoclation non
payante creillotse, organisme sur Creil ou avec de formation, cabinet RoVIS rare Immobllier, ballleur réservée qu'aux Tr 4 membres Membres Ouverte au public
2017 2018 2017 2018 2017 2018 2017 2018
73,90€ | 71,40€ cu a % % 73,90 €
Salle : é … | wsstionet | journée | journés | Yjoumée ou2 Gratuit Gratuit # Gratuit ra, 147,80 140,60 147,80 €
crois € € Journée
Journée | jouée
HAE 605€ y
Sale À | Gratuit | Gretut | | Gratuit | 1 |Joumee | fleumée ouB 73,90 € T140€ | Ounée journée
18/26
LAYILE
DUT Consell municipal du 4 décembre 2017
— Envoyé en préfecture le 07/12/2017
Location aux familles
Pour une location du samedi 8h au lundi 8h
Famille crellloise Famille non crellloise
2017 2018 2017 2018
Salle 4 (120 personnes) ! 556,60 € 1 695,90 €
Salle 2 (70 personnes) 1 494,70 € l 620,20 €
Caution 476,65€
Vin d'honneur de 14h à 18h
Salle 1 ou2 190,20 € 190,20€ | 238,00€ 241,60 €
M CENTRE DES CADRES SPORTIFS
Location hors familles
Association
crelllolse avec jt Association non activité régulière Association erellolso avec activité | cielloise, organisme sur Creil ou avec pas de formation, aclivité gratuite cabinet Immobilier, réservée qu'aux ONE bailleur membres Hé Ouverte au public
2017 2018 | 2017 2018 2017 201811] 2017 2018 4,70€ | 3470€ | 71,40€ | 73,90€
% % % %
Grand hall Gratuit | Gratuit | Gratuit | Gratuit | journée | journée | journée | journée 67,50€ | 67,50€ | 140,60€ | 147,80€ journée _|_jounée journée journée
68,50€ | 68,50 € 105 € 106,60 €
LA k% % %
Amphithéätre 1 Gratuit ! Gratuit | journée | journée | journée | journée 88,70€ | 88,70€ | 137,30€ | 213,20€ journée | journée | journée journée
17,80€ | 17,80€ | 36,50€ 37,05 €
Salles 1- 2-3 à : a |, Le # 4.5.6.7-D Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit | journée | journée Journée journée 34,70€ | 34,70€ | 71,40€ 74,10 € journée | journée | jouée | _journée
LL naoe | rage
Salle de . . Journés Gratuit | Gratuit | Gratuit | Gratuit ! Joumée | journée restaurallon 1320 14020 € | 147,80 € journée journée Journée
164.75
je € 16230 € | 164,75€ Gratuit S !
Salle de ta Gratui # . it utilisation et % % % Martinique ratuit | Gratuit | Gratuit ratuit | 30%! | jouée | joumée | journée
son | 329,50 | 32440 | 329,50 € € € Journée
journée
19/26
ENT Consell municipal du 4 décembre 2017
CS Envoyé en préfecture le 07/12/2017 F préfecture le 07/1
060-2160:
maintenan
Bureaux
Forfait location au mols assoclation non creilloise, organisme de
formation, structure non creilloise
2017 2018
Une salle 296,00 € 300,45 €
Deux salles 432,70€ 439,20 €
Location aux familles
Pour une location du samedi 8h au dimanche 2h
Famille creilloise Famille non crellloise
2017 2018 2017 2018
Salle de la Martinique (200 personnes) 548,10 € 548,10€ 684,80€ 696,00 €
Caution 469,30 € 469,30 € 489,60 € 476,65 €
u SALLE VOLTAIRE
Location hors familles
Assoclation crelllolse avec Assoclatlon crelllolse avec activité Association non activité régulière sur Crell ou payante crellloise, organisme de avec activité gratuite réservée formation, cabinet qu'aux membres immobilier, bailleur
RE Ouverte au public
2017 2018 2017 2018 2017 2018 2017 12018
RUEl rise | rase Yjoumée | % journée
Grande salle Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit 1 pute 140,20 € 147,80 €
Dome | Jounée | Journée
95€] seance | 605€ Hioumée | % jouée
Petite salle Gratuit Gratuit Gratuit | Gratuit l pure 71,40 € 73.90 € jour 6 Journée Journée
Location aux familles
Vin d'honneur uniquement
Famille creillolse Famille non crelllolse
2017 2018 2017 2018
Grande salle 190,20 € 190,20 € 237,90€ 241,60 €
20/26 Consell municipal du 4 décembre 2017
Envoyé en préfecture le 07/12/2017
maintena
M SALLE CARPEAUX ET MAISONS DE QUARTIER
Location hors familles
Association crellloise avec
activité réguilère sur Crell ou | assoalon montreal avec activité gratuite réservée g immobilier, ballleu
qu'aux membres ARENT
2017 2018 2017 2018
Salles Carpeaux,
M: La Garenne, éjunés | jumés Pierre Haverbeke, Gratuit Gratuit Hide Fa 00e Victor Hugo, Zac iné pené du Moulin, journée Journée
M TARIFS DE LOCATION DE MATERIELS MCA
MATERIELS Tarif 2017 (par Jour) Tarif 2018 (par Jour) Gobelets prêt aux associations
Ex : Fête des associations Kad Ver Sono Fixe (type Yamaha amplifier MSR 250) 27,00 € 27,00 € Sono avec console intégrée (type Yamaha amplifier Stagepas) 32,40€ 32,40€
Pied de sono 4,30€ 4,30 € Pied de micro 270€ 2,70 € Jeu de cäble (type XLR) 2,20 € 2,20 € Ecran mobile 2x2m 10,80 € 10,80 € Ecran mobile 1.5 x 1.5 m 8,60 € 8,60 € Vidéoprojecteur (type Sanyo 2 200 1} 32,40 € 32,40 € Lecteur CD 13,60 € 13,60 € Micro (type Shure sm 58) 6,00 € 6,00 € Micro (type Shure sm 57) 6,00 € 6,00 € Jeu de quadruplette électrique 4,30 € jeu 4,30 €/ jeu Rallonge électrique 2,20 € 2,20 €
m Produits domaniaux divers
m Intervention des services techniques- taux horaire
28,75 € 28,75 €
m __ Tarifs de location de matériels
Matériel Tarif 2017 {par Jour) ï «Tarifs 2018 | (par Jour) Chaise (l'unité) 0,65€ 0,65 € Table (l'unité) 3,25 € 3,25 € Barrière (l'unité) 5,50 € 5,50€ Stand de 3 m x 3 m (l'unité) 88,60 € 88,60 € Tente 8 m x 5 m (l'unité) 300,00 € 300,00 € Grille caddie (l'unité) 5,75€ 5,76€ Podium modulable 2 m x 1 m (le m°) 5,75 € 5,75€ Parasol 4 m x3 m 76,40 € 75,40 €
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CENT Conseil municipal du 4 décembre 2017 Envoyé en préfecture le 07/12/2017
M préfecture le 07/
060-2160
maintenan # Droits de voirie — occupation du domaine public
2017 Tarifs 2018
Dépôt benne voie publique (pariculien = Forfait WE de 3 jours 145€ 14,15€ Dépôt benne voie publique (société entreprise) par jour 9,80 € 9,80 € Véhicule chantier/grue/nacelle par % Journée el par place de stationnement occupée 3,80 € 3,80€ Echafaudage par jour et par m? 2,20 € 2,20 € Occupation domaine public pour chantier CT Chanlierde < 10m? parjour 7,10€ 70€
ï Chanlier de 10 à 30 m* par jour 23,60 € 23,50 € ï Chantierde z 30m? parjour 34,20 € 34,20 €
m_Tarifs- mise à disposition d'emplacement parking et garage 2018
Paking par an 300,00€ 300,00 € Garage par mois el par garage 38,00 € 38,00 € Emplacement paking Etienne Dolet 15,50 € 15,50 €
m_ Terrasses - éventalres - vente ambulante - divers
Objet 2017 2018
Terrasse de café, brasserie, restaurant (par m'/an) - Terrasse simple 18,00 € 18,00 €
Terrasse de café, brasserie, restaurant (par m/an) - Terrasse simple délimitée par des éléments mobiliers 20,60€ Ame Terrasses de café, brasserie, restaurant couvertes (par an/m) ou Terrasses permanentes et 25,00 € 25,00 € durables à & Rôtisserie - tarif par rolisserie Jan 210,00 € 210,00 €
Vente ambulante dans chalet sans fourniture d'électricité — autorisation annuelle 2 430,00 € 2 430,00 € Vente ambulante dans chalet avec fourniture d'éleciricité - autorisation annuelle 3 430,00 € 3 430,00 €
Vente ambulante sans fourniture d'électricité - redevance annuelle 1 215,00 € 1 215,00 €
Vente ambulante avec fourniture d'électricité - redevance annuelle 2 250,00 € 2 250,00 €
Vente ambulante sans fourniture d'électricité - redevance annuelle pour une journée par semaine 380,00 € 380,00 €
Vente ambulante sans fourniture d'électricité - redevance - pour une journée ponctuelle 46,00 € 16,00 €
Éventaires (mètre linéalre/an) 105,00 € 105,00 € Panneau de signalétique extérieur de type chevalet publicitaire ou stop trottoir ou présentoir à 150,00 € 150,00 € journaux ou prospectus publicitaire ou tout distributeur automatique (par an) * : Taxis (Redevance annuelle) 400,00 € 400,00 € Redevance forfaitaire annuelle — concessionnaires et garages pour automobiles, utilitaires 463,00 € 463,00 € Redevance forfaitaire annuelle - concessionnaires et garages pour deux roues 230,00 € 230,00 € Redevance forfallalre annuelle pour stationnement des véhicules des convoyeurs de fonds 386,00 € 386,00 €
m_ Fête foraine - Foire aux marrons - cirques - tarifs
Fête foraine et attractions diverses j TRUE 1 $ 2017 2018 Métier Forain Inférieur à 80m2 = prix par m2 et par semaine - avec fourniture d'électricité 1,90 € 1,90€ [Métier Foraln supérieur à 80m2 — prix par m2 el par semaine - avec fourniture d'électricité 125€ 125€ [Métier Forain Inférieur à 80m2 — prix par m2 et par semaine - sans fourniture d'électricité = 1,30 € Métier Forain supérieur à 80m2 — prix par m2 et par semaine - sans fourniture d'électricité . 0,90€ Coup de poing- tarif pour la durée de la fête et autre manifestation 50,00 € 60,00 € Distributeurs divers pour la durée de la fête ou autre manifestation 60,00 € 50,00 € Forfait caravane toute la durée de la fête et autre manifestation 30,00 € 30,00 € Pénalité forfaitaire perçue pour non règlement des droits de place (% du montant des droits de place 40% 40% normalement dus)
[Pénalité forfaitaire pour l'implantation d'autorité venant s'ajouter aux droits de place normalement dus 17,00 € 17,00 € (mtfjour)
[Ventes mobiles de ballons, objets lumineux.../jour 16,00 € 16,00 € [Foire aux Marrons - par mètre linéaire 2017 2018: Commerçants sédentaires Creil et abonnés des marchés par mètre linéaire 12,60 € 12,60 €
[Commerçants non sédentaires par mètre linéaire 14,70 € 14,70€
22/26
ŒNTE Conseil municipal du 4 décembre 2017
mainten
réfecture le 07/12/2017
Manège le jour de la Foire - sans fourniture d'électricité 52,50 € 52,50 €
[Manège le jour de la Foire - avec fourniture d'électricité 75,50 € 75,50 €
Taxe d'animation Foire aux Marrons 200€ 2,00€
Cirques, animations et attractions diverses 2017 2018 Le paiement des droits de place s'effectue avant Chaque Installation.
Grands cirques + 500 places (forfait 2 jours) 716.00€ 716.00€ + par jour supplémentaire 351,00 € 351,00 €
Grands cirques + 500 places/jour 400,00 € 400,00 € Caution 3 255,00 € 3 255,00 €
Petits cirques 500 places (forfait 2 Jours) 290,00 € 290,00 € + par jour supplémentaire 142,00 € 142,00 € Petits cirques -500 placesijour 200,00 € 200,00 € Caution 1 575,00 € 1 575,00 € Théâtre Marionnettes ou autres jusqu'à 15m! et 50 places assises par jour [Forfait
1 jour, 73,50 € 73,50 € Forfait 3 jours, 200,00 € 200,00 € Et par jour supplémentaire 65,00 € 65,00 €
"Brocantes et autres manifestations organisées par la ville -tarifs en euros Occupation domaine public
Type de manifestation Non Professionnels Professionnels Par mètre linéaire Par mètre linéaire Pour les premiers 5 mètres linéaires
Brocantes 2017 : 5,25€ I 2018:5,25€ 1017: 8,50€ pors:ssve 2017 : 52,50 € I 2018 : 62,50 €
Pénalité d'installation d'autorité 500€ 600€ Location des chalets 2017 : 32 jour et 16 € 2 J 2017 : 63 € par jour et 31,50 € par 1/2 journée 2018 : 32 Efjour et 16 € % J 2018 : 63 € par jour et 31,50 € par 1/2 journée
. Marchés de plein vent — ar marché et par mètre linéaire TT EG TEA or ë £ HADATEE ï ons Tarif normal (volants) 220€ 2,20 € Tarifs abonnés 1,30€ 1,30€ Taxe d'animation 0,25€ 0,25 €
+__ Stationnement sur le parking SNCF les samedis
2017
Caution pour la délivrance du premier badge 20,00 € Remplacement d'un badge 20,00€ 20,00 €
Droits de voirie - occupation du domaine public 2017 2018
Installation provisoire à caractère commerclal, syndical ou politique sur le domaine public 3,40 € 340€ ar m? et par jour
Utilisation du champ de mars ou autre lieu pour auto et moto école, redevance annuelle 254,00 € 254,00 € O Creiloises 606,00 € 606,00 € D ___ non Creilloises 2 e Utilisation du champ de mars le week-end pour vente redevance trimestrielle . 10 000,00 €
Utilisation du champ de mars le week-end pour vente redevance journalière 3 80,00€
23/26
LAVILE Conseil municipal du 4 décembre 2017
—— Envoyé en préfecture le 07/12/2017 M préfecture le 07/
G171204007-DE 060-2160:
maintenan + Dépôt sauvage - participation aux frais de nettolement et de gestion
Dépôts Tarifs 2017
Petits déchets 50,00 €
Gros déchets 180,00 €
Débarras el gros volumes 300,00 € 400,00 € Dépôts et salissures pour mécanique . 300,00 € sauvage
m Police municipale
*__Fourrière automobile
2017
Remboursement des frais de mise en fourrière 300€ Remboursement des frais d'expertise du véhicule sur présentation de la facture + frais de gestion
“__Fourrière animale (chenil)
2017
Forfait chien à la journée 10,50 € Forfait chat à la journée 8,50€
"__ Tarifs abonnements stationnements 2018
2017 à la 2018 tarifs au
Journée mols
Tarif résidents 0,60 € 16,00 €
Tarifs préférentiel 110€ 22,00 €
m Affaires Générales et Juridiques
"Communication d’actes et de documents administratifs
Communication d'actes et de documents administratifs 2017 2018 CD rom 3,20€ 3,20 € Document papier/par page fimpression noir et blanc/ A4 0,20 € 0,20€ Document Plan local d'Urbanisme 127,00 € 127,00 € Certificat d'alignement 36,00€ 36,00 €
“ Etatcivil
1 2017 2018 F Délivrance d'un second duplicata du livret de famille 15,00€ 16,00 €
"Elections
Communication de la liste électorale 2017 2018 CD Rom 2,75€ 2,76€ Support papier par page 018€ 0,18€
" Cimetlères
CONCESSIONS ADULTES 2017 2018
15 ans 156 € 156€
2m2 30 ans 285€ 285 €
50 ans 537 € 537€
24/26 Consell municipal du 4 décembre 2017
as Envoyé en préfecture le 07/12/2017
CONCESSIONS ADULTES 2017 2018
JUXTAPOSEES 30 ans 607€ 507 €
4,5m2 50 ans 1842€ 1842€
CONCESSION ENFANTS MOINS DE 7 ANS 2017 2018
15 ans 144€ 144€
1,5m2 30 ans 192€ 192 €
50 ans 348€ 348 €
2017 2018
COLUMBARIUM 15 ans 561€ 561€
30 ans 105€ 105 €
DISPERSION DES CENDRES 2017 2018
74€ T4€
2017 2018
PLAQUE COLUMBARIUM Plastique 57€ 57€
Granit 199€ 199 €
Cavurne 240 € 240 €
CONCESSION CAVURNE 2017 2018
15 ans 102€ 102€
30 ans 138€ 138€
PRIX CAVURNE 700 € 700 €
2017 22018:
[ TAXE D'OUVERTURE DE CASE DE COLUMBARIUM 142€ 142 €
2017 2018
[ TAXE D'OUVERTURE DE CAVURNE 74€ T4 €
VENTES DE CAVEAUX 2017 2018
Caveau 1 place 1735 € 735 €
Caveau 2 places 854€ 854€
Caveau 3 places 971 € 971 €
Caveau 4 places 1030 € 1 030 €
Caveau double 1921€ 1 921€
TAXES D'INHUMATION 2017 2018
en caveau 14€ 74€
par corps supplémentaire 63€ 63€
TAXES DE CREUSEMENT 2017 2018
Pour un corps 333 € 333 €
Par corps supplémentaire 222€ 222€
Pour un enfant de moins de 5 ans 111€ 11€
25/26
LA VILIE Conseil municipal du 4 décembre 2017
as
Envoyé en préfecture le 07/12/2017
préfecture le 07/1
060-21600: G171204007-DE
TAXE D'INSALUBRITE 2047 2018
Pour un corps 155€ 155 €
Par corps supplémentaire 155 € 155€
2017 2018
UTILISATION DU CAVEAU PROVISOIRE dix jours 80€ 80€
un mols 102€ 102€
+ Matériel Electoral
Matériel Tarif 2017 An(2018;
{à la Journée) a journée)
Urne 6€ 6€
Isoloir 6€ 6€
Vous êtes appelés à voter.
M Le conseil municipal :
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment l'article L2121-29, Vu les crédits inscrits au budget de la Ville,
Vu l'avis de la commission « Finances et affaires générales » en date du 27 novembre 2017, Entendu le rapport de présentation,
m Vote ordinaire:
Votants : 39 Pour: 19 Contre : 20 Abstention : 0
m La majorité des voix n'ayant pas été obtenue :
Article unique : la présente délibération est rejetée.
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier à Amiens (80000) dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est devenue exécutoire.
Date d'affichage : 0 5 DEC. 207 Accusé réception de la Sous Préfecture de Senlis :
Jean-Claude VILLEMAIN
DOCUMENT CERTIFIÉ EXÉCUTOIRE
après dépôt en sous-préfecture le MU
et publication ou notification le MORAULU. Maire dbAref\ ,
affiché le ….@S A2. LA. Conseiller Bépattémental de l'Oise CREIL, le Rd 424 C24
Pour le Maire et par délÿg
LA VIE 4