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unknown - Communauté de communes - Haut-Lignon - CR conseil comm du040526 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Lignon - CR conseil comm du040526)Thèmes du document : Sport, Démocratie, Jeunesse, » COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 2 DU LUNDI 4 MAI 2026 à 20 HEURES [' le non A LA SALLE POLYVALENTE DU BELVEDERE AU MAS DE

Communauté de Communes TENCE

Communauté

de Communes Le 4 mai 2026, le Conseil Communautaire convoqué le 24 avril 2026, s’est du Haut-Lignon réuni à la salle polyvalente du belvédère au Mas de Tence, sous la présidence 18, alée des Päquerettes de David SALQUE-PRADIER, Président

43190 TENCE

Tél. 04 71 59 87 63 Présents : Bénédicte ANDRE, Pascale BLANC, Rose-Marie BROTTES,

cchautignon@wanadoo!r Yvan CHARREYRON, Isabelle DARDELET, Annie DERRIAZ, Philippe www.cc-hautlignon.fr DIGONNET, Frédéric GROS, Ludovic FAURIE, Mazarine MAISONNY, Franck MOUNIER, Christian OUILLON, Cyril POCHELON, Thierry QUESADA, William RIFFARD, Nathalie ROBERT, Patrice ROUSSON, Frédéric ROUX, David SALQUE-PRADIER, Jean-Noël SOUVIGNET, Mickaël SUCHAIL, Karine VALLA.

Absents représentés : Coraline CAPON-BLANC (avait donné pouvoir à Thierry QUESADA).

Absents excusés non représentés : Marie-Josée DIGONNET, André

FERRAPIE.

Elu secrétaire de séance : Monsieur Cyril POCHELON.

Nombre de conseillers :

- En exercice : 25

- Présents ou représentés : 23

- Votants : 23

1 — Désignation d’un secrétaire de séance :

Le Conseil communautaire désigne Cyril POCHELON comme secrétaire de séance (unanimité).

2 - Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 14 avril 2026 : Le procès-verbal du conseil communautaire du 14 avril 2026 est approuvé à l‘unanimité.

3 — Mise en place des délégations des Vice-présidents :

Le conseil communautaire délibère à l’unanimité pour valider les délégations des Vice- présidents :

- 1° vice-présidente : Nathalie ROBERT

Délégation : Environnement, eau, déchets, urbanisme et habitat

- 2ème vice-présidente : Karine VALLA

Délégation : Education, écoles, jeunesse et culture

Saint-Jeures Tence

Le C Pembon.s

u “gnon- 3îme vice-présidente : Rose-Marie BROTTES

Délégation : Petite-enfance, handicap, social et LAEP

- 4ème vice-présidente : Pascale BLANC

Délégation : Tourisme, voie verte et mobilité

- 5ème vice-président : Philippe DIGONNET

Délégation : Equipements sportifs, sport et communication

- 6€ vice-président : Yvan CHARREYRON

Délégation : Economie et agriculture

4 — Election des délégués au PETR de la Jeune Loire :

Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour désigner :

Philippe DIGONNET, Christian OUILLON, Cyril POCHELON, Thierry QUESADA, David SALQUE-PRADIER et Jean-Noël SOUVIGNET comme délégués titulaires. Rose-Marie BROTTES, Annie DERRIAZ et William RIFFARD comme délégués suppléants.

5 — Election des délégués au PETR de la Jeune Loire, commission SCOT : Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour désigner :

David SALQUE-PRADIER et Jean-Noël SOUVIGNET comme délégués titulaires. Coraline CAPON BLANC comme déléguée suppléante.

6 — Election d’un délégué au PETR de la Jeune Loire, Groupe d’Action Locale Leader : Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour désigner David SALQUE-PRADIER comme délégué titulaire.

7 — Election des délégués au SICTOM « Entre Mons et Vallées » :

Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour désigner :

Philippe DIGONNET, Frédéric GROS, Christian OUILLON, Cyril POCHELON, Nathalie ROBERT, Frédéric ROUX et David SALQUE-PRADIER comme délégués titulaires. Pascale BLANC, Yvan CHARREYRON, Isabelle DARDELET, André FERRAPIE, Thierry QUESADA, Patrice ROUSSON et Mickaël SUCHAIL comme délégués suppléants

8 — Election des délégués à l'EPAGE Loire Lignon :;

Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour désigner :

Nathalie ROBERT et David SALQUE-PRADIER comme délégués titulaires. Thierry QUESADA et Frédéric ROUX comme délégués suppléants.

9 — Election d’un délégué à la Commission Locale de l'Eau du SAGE Lignon Velay : Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour désigner Nathalie ROBERT comme déléguée titulaire.

10 — Election des délégués au Syndicat de Gestion des Eaux du Velay ; Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour désigner :

Yvan CHARREYRON et Mickaël SUCHAIL comme délégués titulaires. Nathalie ROBERT et Frédéric GROS comme délégués suppléants.

11 — Election des délégués à POffice de Tourisme du Haut-Lignon : Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour désigner :

Pascale BLANC, Coraline CAPON BLANC, Philippe DIGONNET, Cyril POCHELON,

Thierry QUESADA, William RIFFARD et David SALQUE-PRADIER comme délégués titulaires.12 — Election des délégués aux commissions de l’ Agence Haute-Loire Attractivité ; Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour désigner :

Pascale BLANC comme déléguée titulaire à Haute Loire Attractivité commission tourisme et Isabelle DARDELET comme déléguée titulaire à Haute Loire Attractivité commission santé et cadre de vie.

13 — Election des délégués à la Mission Locale de la Jeune Loire et ses Rivières ; Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour désigner :

Rose-Marie BROTTES, Frédéric ROUX et Karine VALLA comme délégués titulaires. David SALQUE-PRADIER, Président de la CCHL est membre de droit.

Isabelle DARDELET, Annie DERRIAZ et Thierry QUESADA comme délégués suppléants.

14 — Election des délégués au Syndicat Départemental d’Energies de la Haute-Loire Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour désigner Mickaël SUCHAIL comme délégué titulaire et Philippe DIGONNET comme délégué suppléant.

15 — Election d’un délégué à la SEM Abattage & Découpe (SEMAD) de la Jeune Loire ; Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour désigner David SALQUE-PRADIER comme délégué titulaire.

16 — Election des délégués à la commission consultative locale mise en place par la SAFER :

Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour désigner Pascale BLANC comme déléguée titulaire et Coraline CAPON BLANC comme déléguée suppléante.

17 — Election des délégués au sein des conseils d’administrations des crèches associatives du territoire ;

Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour désigner :

Rose-Marie BROTTES et Isabelle DARDELET, comme déléguées titulaires au sein du conseil d’administration de l’association Les Piousous qui gère la crèche du Chambon/Lignon. Rose-Marie BROTTES et Karine VALLA, comme déléguées titulaires au sein du conseil d’administration de l’association Les Pitchounets qui gère la crèche du Mazet Saint-Voy. Rose-Marie BROTTES et Bénédicte ANDRE, comme déléguées titulaires au sein du conseil d’administration de l’association Lou Calinous qui gère la crèche de Tence.

18 — Election d’un délégué au Conseil d'Administration du Collège du Lignon au

Chambon/Lignon et du Collège de La Lionchère à Tence :

Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour désigner Karine VALLA comme déléguée titulaire.

19 — Election d’un délégué au Comité National d’Action Sociale ;

Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour désigner Rose-Marie BROTTES comme déléguée titulaire.

20 — Election des membres à la commission d'Appel d'Offres :

Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour désigner :

Rose-Marie BROTTES, Philippe DIGONNET et Jean-Noël SOUVIGNET comme membres titulaires. David SALQUE-PRADIER, Président de la CCHL est membre de droit et Président de cette commission.Yvan CHARREYRON, Cyril POCHELON et Thierry QUESADA comme membres

suppléants.

21 — Election des membres à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) :

Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour désigner :

Pascale BLANC, Rose-Marie BROTTES, Yvan CHARREYRON, Philippe DIGONNET, Christian OUILLON, Cyril POCHELON, Thierry QUESADA, Nathalie ROBERT, Patrick ROUX, David SALQUE-PRADIER et Jean-Noël SOUVIGNET comme membres titulaires.

22 — Création des commissions de la CCHL et désignation des membres : Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour créer les commissions suivantes et

designer les membres participants :

Commission « Finances, Personnel et Patrimoine immobilier » :

- Commission « Environnement, Eau, Déchets, Urbanisme et Habitat » :

Commission « Education, Ecoles, Jeunesse et Culture » :

Commission « Petite-Enfance, Handicap, Social et LAEP » :

- Commission « Tourisme, Voie Verte et Mobilité » :

Commission « Equipements sportifs, Sport et Communication » :

- Commission « Développement Economique et Agriculture » :

23 — Mise en place des délégations au Bureau communautaire :

Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour mettre en place les délégations au Bureau communautaire.

24 — Mise en place des délégations au Présidents :

Le Conseil communautaire délibère à la majorité (22 voix pour et une abstention) pour mettre en place les délégations au Président.

25 — Détermination du montant des indemnités versées aux élus :

Le Conseil communautaire délibère à la majorité ((13 voix pour, 2 contre et 8 abstentions) pour fixer les indemnités des élus.

26 - Signature d’une convention avec Haute-Loire Attractivité :

Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour autoriser la signature de la convention avec Haute-Loire Attractivité.

27 - Signature d’une convention avec l’université Lumière Lyon 2 pour l’accueil du stagiaire Alexis JANIN :

Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour autoriser la signature de la convention

avec l’université Lumière Lyon 2 pour l’accueil du stagiaire Alexis JANIN.

Le secrétaire de séance

Cyril POCHELON

PE