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Procès Verbal - PV cm 22 mars
Document publié le Lundi 25 mars 2013 par la commune de Puy-en-Velay.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV cm 22 mars)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
Ref.
201
503
Berger-Levrault
(1012)
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de la Haute-Loire
= Le Puy-en-Velay, le 25 mars 2013
43011 LE PUY EN VELAY
CEDEX
PROCÈS VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2013
L'an deux mille treize, et le 22 mars à 20 H 30, le Conseil Municipal de la Commune du Puy-en-Velay régulièrement convoqué, s'est réuni dans la Salle du Conseil Municipal à l'Hôtel de Ville, Place du Martouret, sous la présidence de Monsieur Laurent WAUQUIEZ (Maire).
Étaient__ présents : M. Laurent WAUQUIEZ, Mme Brigitte BÉNAT, MM. Roger FALCON, Pierre ROBERT, Mme Michèle MICHEL, M. Michel CHAPUIS, Mme Huguette PORTAL, M. Jean-Louis BOUILHOL, Mme Catherine CHALAYE, MM. Éric RAVEYRE, Yves DEVÈZE, Mmes Juliette BADIOU, Brigitte REYNAUD-COURTOIS, MM. Christian REYNAUD, Jean-Dominique TOUSSAINT, Mme Corinne
GONÇALVES, MM. Pierre MORIN, Willy GUIEAU, Mme Emmanuelle EYRAUD-FAURE.
Excusés _Représentés : Mme Éliane FAVRE a donné pouvoir à Mme Brigitte BÉNAT, M. Pierre BERGERON a donné pouvoir à M. Pierre ROBERT, Mme Françoise CHASSAING a donné pouvoir à Mme Huguette PORTAL, Mme Pascale de VAUBERCEY-NAVANT a donné pouvoir à M. Willy GUEAU, Mme Cécile DARNY a donné pouvoir à M. Éric RAVEYRE, Mme Caroline BARRE a donné pouvoir à Mme Corinne GONÇALVES, M. Hamid BOUZINE a donné pouvoir à Mme Emmanuelle EYRAUD-FAURE, M. Fabrice BREYTON a donné pouvoir à M. Pierre MORIN, Mme Catherine PICQ a donné pouvoir à Mme Catherine CHALAYE.
Absents : Mmes Françoise GAUTHIER-WILLEMS, Arlette ARNAUD-LANDAU, MM. Robert DUBOIS, Abdel EL HAMRI, Mme Catherine GRANIER-CHEVASSUS, M. Georges GAGNE, Mme Régina LÔWE.
ORDRE DU JOUR
Rapporteur > Monsieur Laurent WAUQUIEZ, Maire :
1 - Conseil Municipal — Désignation du secrétaire de séance : Mme Emmanuelle EYRAUD-FAURE & UNANIMITÉ
2 - Compte-rendu des décisions prises en application de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
& Le Conseil Municipal prend acte de la présente communication
Rapporteur > Monsieur Pierre ROBERT :
3 - Environnement : Subventions aux associations 2013
& UNANIMITE
4 - Autorisation d'exécuter d'office les travaux dans le cadre du péril ordinaire: immeuble 7 rue Saint-Jacques
& UNANIMITÉ
Rapporteur > Monsieur Jean-Louis BOUILHOL :
5 - Établissement Public Foncier (EPF): mandat de négociation pour l'acquisition de la parcelle cadastrée section AY n° 35
& UNANIMITÉ
6 - Cession de la parcelle AN n° 154 au profit du Foyer Vellave
& UNANIMITE 7 - Place de l'Isle Chabran : transfert des parcelles appartenant à la SEM du Velay et classement au Domaine Public
& UNANIMITÉ
8 - Constitution d'une servitude au profit des propriétés BOYER-GIRAUD & UNANIMITÉ
9 - Pôle socio-culturel de Guitard : avenant n° 3 au marché de travaux
& UNANIMITE
10 - Autorisation de dépôt de demandes d'urbanisme données au Maire & UNANIMITÉ
Rapporteur > Madame Huguette PORTAL :
11 - Subventions aux associations culturelles — Subventions pour grandes manifestations culturelles & UNANIMITÉ
12 - Convention de financement entre la Ville du Puy-en-Velay et l'association "Roi de l'Oiseau" & UNANIMITÉ
13 - Convention de financement entre la Ville et l'association "Les Musicales du Puy-en Velay" $& UNANIMITÉ
14 -Tarifs saison culturelle 2013/2014
& UNANIMITE
Rapporteur > Madame Brigitte BÉNAT :
15 - Éducation — Jeunesse : subventions aux associations
& UNANIMITÉ
16 - Aides aux séjours à caractère pédagogique et aux œuvres de vacances
& UNANIMITÉ
Rapporteur > Monsieur Éric RAVEYRE :
17 - Subventions aux associations sportives — Subventions pour grandes manifestations sportives & UNANIMITÉ
18 - Engagement de la Ville au sein du dispositif "Profession Sport" — Saison 2013/2014 & UNANIMITÉ
Rapporteur > Madame Michelle MICHEL
19 - Subventions aux associations au titre du volet "Politique de la Ville — Vie des Quartiers” & UNANIMITÉ
20 -Projet d'animation Collective Familles pour la Maison de Quartier du Centre Ville : agrément de la Caisse d'Allocations Familiales
& UNANIMITÉ
21 - Affaires Sociales — Personnes Âgées : subventions aux associations % UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS par 27 voix pour et une abstention (M. Michel CHAPUIS)
Rapporteur > Monsieur Michel CHAPUIS
22 - Approbation du Compte Rendu Annuel des Comptes (CRAC}) 2012 de la Convention Publique d'Aménagement (CPA) et de Renouvellement Urbain du Centre Ville
& UNANIMITÉ Ref.
201
503
Berger-Levrault
(1012)
23 - Approbation du Compte Rendu Annuel des Comptes (CRAC) 2012 de la Convention Publique d'Aménagement (CPA) du lotissement Coste Deferne
& UNANIMITÉ
24 - Dispositif d'accés à l'emploi titulaire
& UNANIMITÉ
25 - Adhésion par convention à la mission d'inspection et conseil en santé et sécurité au travail du Centre de gestion de la Haute-Loire
& UNANIMITÉ
26 - Rachat concession parking cadelade
& UNANIMITÉ
27 - Commission Syndicale "Ours-Mons" — Budget Primitif 2013
& UNANIMITÉ
28 - Commission Syndicale "Ours" — Budget Primitif 2013
& UNANIMITÉ
29 - Commission Syndicale "Le Riou" — Budget Primitif 2013
& UNANIMITÉ
30 - Subventions aux associations d'Anciens Combattants
& UNANIMITÉ
31 - Unité de Production Culinaire (UPC) — Fixation de la durée d'amortissement des immobilisations & UNANIMITÉ
32 - Budget Cuisine Centrale : attribution d'une subvention d'équilibre
& UNANIMITÉ
33 - Budget Cuisine Centrale : Budget Primitif 2013
& UNANIMITÉ
34 - Panneaux photovoltaïques :fixation d'une redevance pour l'occupation du domaine public
& UNANIMITÉ
35 - Budget annexe "Vente d'Énergie" - Budget Primitif 2013
& UNANIMITÉ
36 - Budget Ville - Vote des taux d'imposition 2013
& UNANIMITÉ
37 - Budget Ville - Budget Primitif 2013
& UNANIMITÉ
Le texte intégral des délibérations peut être consulté au Secrétariat Général (Porte 118) - Premier étage.
Vu pour être affiché le 25 mars 2013 conformément aux prescriptions des articles L. 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales et R 121.9 du Code des Communes.
Le Maire,