Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 060423
Procès Verbal - PV cm 22 mars
Procès Verbal - PV cm 22 mars
Compte-Rendu - CR CM 090721
Compte-Rendu - CR CM 090721
Déliberation - Liste des délibérations CM 030323
Compte-Rendu - CR CM 04 03
Compte-Rendu - CR CM 04 03
Déliberation - Liste des délibérations CM 030323
Procès Verbal - pv cm 10 octobre 2014
Conseil Municipal - CM 060423
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Puy-en-Velay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 060423)
Thèmes du document : Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques, Eau et assainissement,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
_ dk: CONSEIL MUNICIPAL | Gi
: le PUY DU JEUDI 6 AVRIL 2023 |
en VELAY
| Date de convocation :
31 mars 2023
Date d'affichage :
42 avril 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
L'an deux mille vingt trois, le six avril à 18 h 30, le Conseil Municipal du Puy-en-Velay régulièrement convoqué, s'est réuni Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Michel CHAPUIS (le Maire).
Étaient présents :
Monsieur Michel CHAPUIS, Madame Caroline BARRE, Monsieur Jérôme EYNARD, Madame Michelle MICHEL, Monsieur Jean-François EXBRAYAT, Madame Marlène LASHERME, Monsieur Guy CHOUVET, Madame Catherine CHALAŸYE, Monsieur Philippe RIBEYRE, Madame Ginette VINCENT, Madame Colette CHASSAGNE, Madame Brigitte FROMAGET-HERITIER, Madame Brigitte BENAT, Monsieur Roland LONJON, Madame Corinne GONCALVES, Monsieur Stéphane CLABAUX, Madame Marie MARQUARDSEN, Madame Emmanuelle VIALANEIX, Monsieur François CHATAING (présent de la question n° 1 à la question n° 5), Monsieur Quentin PETIT, Madame Michelle CHAUMET, Monsieur Fabien SURREL, Monsieur Laurent JOHANNY, Madame Catherine GRANIER-CHEVASSUS, Monsieur Jean-Williams SEMERARO
Ont donné procuration :
Monsieur Pascal BERTRAND à Monsieur Jérôme EYNARD, Monsieur Rachid ANBAR à Monsieur Jean- François EXBRAYAT, Monsieur Laurent WAUQUIEZ à Madame Caroline BARRE, Madame Maryline BRUN à Monsieur Philippe RIBEYRE, Monsieur Baptiste MASSIN à Monsieur Quentin PETIT, Madame Mathilde BOURGIN à Madame Catherine CHALAYE, Madame Celline GACON à Madame Michelle CHAUMET, Madame Aurélie CHAMBON à Madame Catherine GRANIER-CHEVASSUS
Les Conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Monsieur Michel CHAPUIS déclare la séance ouverte.
Monsieur Michel CHAPUIS, Maire en exercice, se retire au moment des votes des Comptes Administratifs conformément à l’article L 2121-14 DU Code Général des Collectivités Territoriales. Madame Caroline BARRE, Première Adjointe, est élue à l’unanimité Présidente de séance.
La séance a été levée à 23H40. N° 1 CONSEIL MUNICIPAL - DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 2 ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 03 MARS 2023 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 3 COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES : ADOPTÉE
LE CONSEIL PREND ACTE DE LA PRESENTE COMMUNICATION.
N°_4 ETAT DES TRAVAUX RÉALISÉS PAR LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL)- ANNÉE 2022 : ADOPTÉE
LE CONSEIL PREND ACTE DE LA PRESENTE COMMUNICATION.
N° 5 RAPPORT DÉFINITIF DU CONTRÔLE DES COMPTES ET DE GESTION DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES AUVERGNE RHÔNE-ALPES (PÉRIODE 2015-2021) :: ADOPTÉE
LE CONSEIL PREND ACTE DE LA PRESENTE COMMUNICATION.
N° 6 BUDGET ANNEXE CUISINE EN VELAY : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 7 BUDGET ANNEXE VENTE D'ÉNERGIE : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 8 BUDGET ANNEXE CAMPING : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 9 BUDGET PRINCIPAL : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Monsieur Le Maire quitte la séance au moment du vote des Comptes Administratifs conformément à l’article 2121-14 du Code Général des Collectivités Territoriales.
N° 10 COMPTES ADMINISTRATIFS 2022 : DÉSIGNATION DU PRÉSIDENT DE SÉANCE : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
N° 11 BUDGET ANNEXE CUISINE EN VELAY : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 : ADOPTÉE
VOTE : MAJORITÉ
Pour : 27
Contre : 4
Michelle CHAUMET Fabien SURREL Celline GACON Laurent JOHANNY
N° 12 BUDGET ANNEXE CAMPING : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 13 BUDGET ANNEXE VENTE D'ENERGIE : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 14 BUDGET PRINCIPAL : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 : ADOPTÉE
VOTE : MAJORITÉ
Pour : 27
Contre : 4
Michelle CHAUMET Fabien SURREL Celline GACON Laurent JOHANNY
N° 15 BUDGET ANNEXE "CUISINE EN VELAY" : AFFECTATION DU RÉSULTAT 2022 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Abstention : 4
Michelle CHAUMET Fabien SURREL Celline GACON Laurent JOHANNY
N° 16 BUDGET ANNEXE "VENTE D'ÉNERGIE" : AFFECTATION DU RÉSULTAT 2022 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 17 BUDGET ANNEXE "CAMPING" : AFFECTATION DU RÉSULTAT 2022 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 18 BUDGET VILLE : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'ÉQUILIBRE POUR L'ANNÉE 2023 AU BUDGET ANNEXE CUISINE EN VELAY : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Abstention : 7
Michelle CHAUMET Fabien SURREL Celline GACON Laurent JOHANNY Catherine GRANIER- CHEVASSUS Jean-Williams SEMERARO Aurélie CHAMBON
N° 19 BUDGET PRINCIPAL : AFFECTATION DU RÉSULTAT 2022 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Abstention : 4
Michelle CHAUMET Fabien SURREL Celline GACON Laurent JOHANNY N° 20 BUDGET ANNEXE CUISINE EN VELAY: VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 ; ADOPTÉE
VOTE : MAJORITÉ
Pour : 25
Contre : 7
Michelle CHAUMET Fabien SURREL Celline GACON Laurent JOHANNY Catherine GRANIER- CHEVASSUS Jean-Williams SEMERARO Aurélie CHAMBON
N° 21 BUDGET ANNEXE VENTE D'ÉNERGIE : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 22 BUDGET ANNEXE CAMPING : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 23 VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2023 : ADOPTÉE
VOTE : MAJORITÉ
Pour : 25
Contre : 3
Catherine GRANIER-CHEVASSUS Jean-Williams SEMERARO Aurélie CHAMBON Abstention : 4
Michelle CHAUMET, Fabien SURREL, Celline GACON, Laurent JOHANNY
N° 24 BUDGET PRINCIPAL : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 : ADOPTÉE
VOTE : MAJORITÉ
Pour : 25
Contre : 7
Michelle CHAUMET Fabien SURREL Celline GACON Laurent JOHANNY Catherine GRANIER- CHEVASSUS Jean-Williams SEMERARO Aurélie CHAMBON
N° 25 ENVIRONNEMENT: SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2023 :ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 26 DÉNOMINATION DE VOIE : IMPASSE CHARLES ROCHER : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 27 DÉNOMINATION DE VOIE : PONT DU STADE LAFAYETTE : ADOPTÉE
VOTE : MAJORITÉ
Pour : 25
Contre : 4
Michelle CHAUMET Fabien SURREL Celline GACON Laurent JOHANNY Abstention : 3
Catherine GRANIER-CHEVASSUS, Jean-Williams SEMERARO, Aurélie CHAMBON
N° 28 ZAC DU PENSIO : AVENANT N°5 AU CONTRAT DE CONCESSION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Michel CHAPUIS, Jean-François EXBRAYAT, Ginette VINCENT, Roland LONJON, Laurent JOHANNY ne participent pas au vote. Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
N° 29 ZAC DU PENSIO : CRAC 2022 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Michel CHAPUIS, Jean-François EXBRAYAT, Ginette VINCENT, Roland LONJON, Laurent JOHANNY
ne participent pas au vote.
N° 30 ENGAGEMENT DANS L'ACTE I! DU PROGRAMME NATIONAL ACTION COEUR DE VILLE : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 31 AFFAIRES SCOLAIRES : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 32 AIDES AUX OEUVRES DE VACANCES ET AUX SÉJOURS À CARACTÈRE PÉDAGOGIQUE : PARTICIPATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Emmanuelle VIALANEIX ne participe pas au vote.
N° 33 ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE (OGEC) : CONVENTION DE FINANCEMENT : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Jérôme EYNARD, Marlène LASHERME, Catherine CHALAYE, Marie MARQUARDSEN, Emmanuelle VIALANEIX ne participent pas au vote.
N° 34 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS : "POLITIQUE VILLE - VIE DES QUARTIERS" : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Marlène LASHERME, Philippe RIBEYRE, Rachid ANBAR ne participent pas au vote.
N° 35 AFFAIRES SOCIALES - PERSONNES ÂGÉES : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Emmanuelle VIALANEIX ne participe pas au vote.
N° 36 ASSOCIATIONS SPORTIVES : SUBVENTION 2023 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Abstention : 7
Michelle CHAUMET Fabien SURREL Celline GACON Laurent JOHANNY Catherine GRANIER- CHEVASSUS Jean-Williams SEMERARO Aurélie CHAMBON
Philippe RIBEYRE, Colette CHASSAGNE, Emmanuelle VIALANEIX ne participent pas au vote.
N° 37 DISPOSITIF "PROFESSION SPORT" : ENGAGEMENT DE PRINCIPE POUR LA SAISON :_ 2023/2024 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ N°_38 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - SUBVENTIONS POUR GRANDES MANIFESTATIONS CULTURELLES : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Catherine CHALAYE, Brigitte BENAT, Roland LONJON, Corinne GONCALVES, Stéphane CLABAUX, Marie MARQUARDSEN, Emmanuelle VIALANEIX, Mathilde BOURGIN, Celline
GACON, Jean-Williams SEMERARO ne participent pas au vote.
N°_39 ASSOCIATION _ROI DE L'OISEAU / VILLE _: SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE FINANCEMENT : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Emmanuelle VIALANEIX et Pascal BERTRAND ne participent pas au vote.
N° 40 CONVENTION DE PARTENARIAT - BILLET JUMELÉ "HÔTEL DES LUMIÈRES - STATUE NOTRE DAME DE FRANCE" - AVENANT N° 2 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Corinne GONCALVES ne participe pas au vote.
N° 41 CONVENTION DE MANDAT / ENCAISSEMENT DES RECETTES DU ROCHER CORNEILLE / STATUE NOTRE DAME DE FRANCE DU PUY-EN-VELAY PAR L'OFFICE DE TOURISME DE L'AGGLOMÉRATION DU PUY-EN-VELAY - AVENANT N° 3 : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITÉ
Corinne GONCALVES ne participe pas au vote.
N° 42 BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE : RESTAURATION DE MANUSCRITS DU FONDS PATRIMONIAL : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 43 PERSONNEL : MODIFICATIONS DU TABLEAU DES EMPLOIS : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 44 PERSONNEL : MISES À DISPOSITION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 45 RUE DES CAPUCINS : DISSIMULATION DES RÉSEAUX : BASSE TENSION, ÉCLAIRAGE PUBLIC ET TELECOM : AUTORISATION DE CONFIER AU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DE LA HAUTE-LOIRE : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Roland LONJON ne participe pas au vote.
N° 46 RUES ANNE-MARIE MARTEL ET CARDINAL DE POLIGNAC : AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION RELATIVE AUX FONDS DE CONCOURS DANS LE DOMAINE DES EAUX PLUVIALES URBAINES (GEPU) AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY-EN-VELAY : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ Ret.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
N° 47 AVENANT HENRI DUNANT : AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION RELATIVE AUX FONDS DE CONCOURS DANS LE DOMAINE DE LA GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 48 RUE ALPHONSE TERRASSON : AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION RELATIVE AUX FONDS DE CONCOURS DANS LE DOMAINE DES EAUX PLUVIALES URBAINES (GEPU) AVEC LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PUY-EN-VELAY : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 49 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC : SALON DE L'AUTOMOBILE DU PUY-EN- VELAY : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 50 OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES : SUSPENSION DE LA REDEVANCE POUR 2023 DUE PAR LE BUDGET ANNEXE "VENTE D'ÉNERGIE" : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 51 ASSOCIATION D'ANCIENS COMBATTANTS - SUBVENTIONS AU TITRE DE L'EXERCICE 2023 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Emmanuelle VIALANEIX et Stéphane CLABAUX ne participent pas au vote.
L'intégralité des délibérations peut être consultée au Service de l'Administration Générale Mutualisé aux heures d'ouverture.
Vu pour être publiée le 12 avril 2023 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales et R 121.9 du Code des Communes.
Le Maire de la vide du Puy-en-Velay