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Conseil Municipal - CM 19.06.25
Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune de Folschviller.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 19.06.25)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire,
Le conseil municipal se réunira à la Centre Marcel Martin,
le 19 juin 2025, à 19H00.
Affiché le 13/06/2025
ORDRE DU JOUR
Session ordinaire
01 - Adoption du procès-verbal de la séance du 15 avril 2025
02 - Décision modificative n°01/2025
03 - Décision de remboursement anticipé partiel du prêt long terme du Crédit Agricole 04 - Avis du conseil municipal sur le budget du CCAS – Année 2025 05 - Augmentation des loyers des logements communaux
06 - Participation aux frais de l’accueil péri-éducatif et de la restauration scolaire 07 - Subvention exceptionnelle à l’AS FOLSCHVILLER HANDBALL
08 - Modification du montant de la participation aux frais de fonctionnement du Centre Marcel Martin de l’année 2024
09 - Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes (FDAJ) 2025
10 - Modification de la délibération des tarifs des concessions du cimetière communal 11 - Modification de la délibération des tarifs des droits de place : fête patronale, marché hebdomadaire, braderies et brocantes
12 - Jury criminel – Année 2026
13 - Renouvellement PEDT (Projet Educatif de Territoire) – Période 2025-2028 14 - Retrait du Syndicat Intercommunal pour l’Energie et l’Environnement du secteur de Folschviller (SI2E)
15 - Avis de la commune de Folschviller en tant que Personne Publique Associée sur la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Valmont 16 - Tableau des effectifs de la collectivité au 1er mai 2025
17 - Création d’un emploi à temps complet à compter du 1er juillet 2025 18 - Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
19 - Motion de soutien pour le maintien du régime indemnitaire en cas de maladie
Le Maire, M. Didier ZIMNY
RÉUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
Art. L2121.10 du code Général des Collectivités Territoriales