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unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D 175 Attribution du marche de travaux Bienvillers au Bois
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D 175 Attribution du marche de travaux Bienvillers au Bois)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Bois et produits du bois, Banque,
.
023-DE D
Communauté
de
Communes
des
Campagnes
de l’Artois
Séance
du
2 novembre
2023
L’an
2023
et
le
2
novembre
à
18h00,
le
Conseil
Communautaire
sous
la
présidence
de
Michel
SEROUX,
s’est
réuni
au
siège
communautaire
à Avesnes
le Comte
sur
convocation
du
26
octobre
2023.
Date
de
la convocation
: 26
octobre
2023
Date
d’affichage
: 26
octobre
2023
Délibération
N°
02-11-2023
/ N°175
Etaient
présents
les membres
en
exercice
: 73
Messieurs
Jean-Marie
Dufay,
Pascal
Mestan,
Alain
Rose,
Hubert
Tassencourt,
Léon
Bernard,
Sébastien
Bertout,
Jacques
Nick,
Maurice
Soyez,
Thomas
Bonnelle,
Harold
Tetu,
Lionel
Cayet,
André
Michel,
Hubert
Morreel,
Julien
Bellengier,
Patrick
Nepveu,
Dominique
Coppin,
Patrick
Zakrent,
Pierre
Cuvillier,
Patrick
Dekeyser,
Hugues
Legoux,
Etienne
Duchateau,
Jean-Michel
Delannoy,
Guy
Vasseur,
Luc
Delaporte,
Philippe
Lefebvre,
Romuald
Delattre,
Hubert
Dingreville,
Stéphane
Locquet,
Nicolas
Capron,
Jean-Louis
Cauvet,
Michel
Seroux,
Jean-Pierre
Marocchini,
Pierre
Barrois,
Jean-Paul
Hemery,
Michel
Accart,
Dominique
Verdel,
Jean-Michel
Schuiz,
Alain
Traisnel,
Marc
Degrendele,
Pierre
Guillemant,
Raymond
Lavigne,
Philippe
Duez,
Denis
Caillierez,
Freddy
Balavoine,
Gérard
Nicolle,
Arnaud
Douchet,
Christian,
Thilliez,
Frédéric
Plaquet,
Serge
Leu,
François
Coquart,
Jean-François
Varoqui,
Joël
Toursel,
Yves
Lieppe,
David
Duchateau,
Jacques
Thellier,
André
Bouchind’homme,
Xavier
Normand,
Emmanuel
[oos,
Guillaume
Lefebvre,
Philippe
Vanderbeken,
Damien
Bricout.
Mesdames,
Sylvie
Gabez,
Marie-Angèle
Lefetz,
Béatrice
Dausse,
Monique
Debeaumont,
Sabine
Surelle,
Marie
Bernard,
Murieile
Roussel,
Anne
Sophie
Larivière,
Magalie
Jonard,
Françoise
Simon,
Muriel
Sergier,
Catherine
Libessart. Membres
suppléés
: 5
Membres
ayant
donné
procuration
: 7
Membres
votants
: 85
Absents:
Pascal
Coin,
Patrick
Roblot,
Fabienne
Kwiatkowski,
Alexandre
Hulot,
Yves
Petit,
Christian
Delambre,
Jean-Marc
Cuvillier,
Raymond
Wacheux,
Vincent
Lacroix,
Jean
Bridel,
Arnauld
Ricq,
Olivier
Galet,
Jean-Claude
Jacquemelle,
Yannick
Barlet,
Martine
Gérard,
Jean-François
Haultcoeur,
Sidonie
Duriez,
Alain
Debureaux,
Jean-Louis
Lebas,
Edouard
Hautecoeur,
Alexandre
Decry,
Henri
Cuvillier,
Louis
Lambert.
Absents
suppléés:
Sébastien
Henquenet
suppléé
par
Arnaud
Delame,
Philippe
Carton
suppléé
par
Fabien
Duranel,
Richard
Skowron
suppléé
par
Ludovic
Degouve,
Sylviane
Evain
suppléée
par
Christine
Vasseur
Magali
Urbanac
suppléée
par Pascal
Duquenne.
Absents
excusés:
Michel
Petit,
Christian
Boucly,
Geneviève
Meurice,
Benoît
François,
René
Pruvost,
Eric
Caron,
Chantal
Dufresne.
Absents
ayant
donné
procuration
: Jean-Michel
Desailly
ayant
donné
procuration
à Léon
Bernard,
Anne-Marie
Dupuis
ayant
donné
procuration
à
Muriel
Sergier,
Florence
Dambreville
ayant
donné
procuration
à
Sylvie
Gabez,
Eric
Poulain
ayant
donné
procuration
à
Gérard
Nicolle,
Ernest
Auchart
ayant
donné
procuration
à
Michel
Seroux,
Stéphane
Gomès
ayant
donné
procuration
à Jean-Marie
Dufay,
Roland
Descamps
ayant
donné
procuration
à Lionel
Cayet..
Secrétaire
de
séance
:
Patrick
Dekeyser Envoyé
en
préfecture
le
09/11/2023
Reçu
en
préfecture
le
09/11/2023
Publié
le
ET
ID
: 062-200069482-20231102-D175_2023-DE
Titre
de
la
délibération
: Attribution
du
marché
de
travaux
«
Extension
du
réseau
de
collecte
et
de
refoulement
des
eaux
usées
sur
la
commune
de
Bienvillers
au
Bois
tranches
8
et
9
».
La
séance
ouverte,
Monsieur
le
Vice-Président
rappelle
à
l’Assemblée
Communautaire
que
lors
de
la
réunion
du
20
octobre
2022
(délibération
N°20-10-2022
n°166),
les
membres
de
l’Assemblée
Communautaire
avaient
autorisé
le
Président
à
lancer
une
consultation
pour
la
réalisation
des
travaux
d’extension
des
réseaux
d’assainissement
collectif
sur
la
commune
de
Bienvillers
au
Bois
tranches
8
et
9.
Le
montant
des
travaux
est
estimé
à 684
948
€
HT
pour
les
deux
tranches.
Monsieur
le
Vice-Président
explique
aux
membres
de
l’Assemblée
Communautaire,
qu’une
consultation
a
été
lancée
en
27
juillet
2023
sur
la
plateforme
de
dématérialisation
marchespublics596280.fr
et
dans
la
Gazette
Nord-Pas-de-Calais,
cinq
sociétés
ont
répondu
à l’avis
d’appel
public
à la
concurrence.
La
commission
des
marchés
publics
s’est
réunie
le
19
octobre
2023
afin
de
prendre
connaissance
de
l’analyse
des
offres
du
maitre
d’œuvre
AMODIAG.
Il
est
apparu
que
l’offre
la
mieux-disante
au
regard
des
critères
techniques
exigés
est
celle
du
groupement
SAS
Gilles
DELAMBRE
/ EHTP
Région
Hauts
de
France
pour
un
montant
de
514
087,50€
HT
pour
les
deux
tranches.
Vu
l’avis
favorable
de
la
Commission
des
marchés
publics
et
suite
à
l’avis
favorable
du
Bureau
en
date
du
24
octobre
2023,
Monsieur
le
Vice-Président
propose
au
Conseil
Communautaire
de
retenir
le
groupement
SAS
Gilles
DELAMBRE
/ EHTP
pour
le
marché
de
travaux
d’extension
des
réseaux
d’assainissement
collectif
sur
la
commune
de
Bienvillers
au
Bois
tranches
8 et
9.
Après
échanges,
l’Assemblée
communautaire
décide
à l’unanimité :
- d’attribuer
le
marché
de
travaux
«
Extension
du
réseau
de
collecte
et
de
refoulement
des
eaux
usées
sur
la
commune
de
Bienvillers
au
Bois
tranches
8
et
9
»
au
groupement
SAS
Gilles
DELAMBRE
/
EHTP
pour
son
offre
de
base
d’un
montant
de
514
087,50€
HT
soit
616
905€
TTC.
sur
le
budget
602
imputation
2315
- opération
357.
- d’autoriser
Monsieur
le
Président
à signer
le
marché
et
les
pièces
afférentes
à son
exécution
et
à son
règlement.
Le
Président
Michel
Seroux
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
préfecture
du
Pas-de-Calais
le
(9/11/2023
et
publication
ou
notificatio
du
(9/11/2023