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unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D120 A Attribution du marche cabinet medical de Pas en Artois
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D120 A Attribution du marche cabinet medical de Pas en Artois)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Mode, textile et habillement, Assurance,
ID
: 062-200065482-20250626-D1204
2025-DE
Communauté
de
Communes
des
Campagnes
de l’Artois
Séance
du
26
juin
2025
L’an
2025
et
le
26
juin
à
18h30
le
Conseil
Communautaire
sous
la
présidence
de
Michel
SEROUX,
s’est
réuni
au
siège
communautaire
à Avesnes
le
Comte
sur
convocation
du
19 juin
2025. Date
de
la convocation
: 19 juin
2025
Date
d’affichage
: 19 juin
2025
Délibération
N°
26-66-2025
/ N°120A
Etaient
présents
les membres
en
exercice
: 77
Messieurs
Jean-Marie
Dufay,
Marc
Bourdel,
Pascal
Mestan,
Alain
Rose,
Hubert
Tassencourt,
Léon
Bernard,
Jacques
Nick,
Maurice
Soyez,
Thomas
Bonnelle,
André
Michel,
Hubert
Morreel,
Jean-Marc
Cuvillier,
Patrick
Nepveu,
Dominique
Coppin,
Patrick
Zakrent,
Christian
Boucly,
Vincent
Lacroix,
Patrick
Dekeyser,
Hugues
Legoux,
Jean
Bridel,
Eric
Poulain,
Pascal
Hemery,
Guy
Vasseur,
Philippe
Carton,
Luc
Delaporte,
Romuald
Delattre,
Hubert
Dingreville,
Benoit
François,
Nicolas
Capron,
Jean-Louis
Cauvet,
Ernest
Auchart,
Michel
Seroux,
Jean-Paul
Hemery,
Pierre
Barrois,
Michel
Accart,
Dominique
Verdel,
Jean-Claude
Jacquemelle,
Yannick
Barlet, Alain
Traisnel,
Marc
Degrendele,
Pierre
Guitlemant,
Raymond
Lavigne,
Philippe
Duez,
Denis
Caïllierez,
Stéphane
Gomès,
, Alain
Debureaux,
Arnaud
Douchet,
Christian
Thilliez,
François
Coquart,
Edouard
Hautecoeur,
Alexandre
Decry,
Joël
Toursel,
Yves
Lieppe,
David
Duchateau,
Jacques
Thellier,
André
Bouchind’homme,
Louis
Lambert,
Xavier
Normand,
Emmanuel
Ioos,
Guillaume
Lefebvre,
Philippe
Vanderbeken,
Damien
Bricout.
Mesdames
Anne-Marie
Dupuis,
Sylvie
Gabez,
Marie-Angèle
Lefetz,
Béatrice
Dausse,
Monique
Debeaumont,
Geneviève
Meurice,
Marie
Bernard,
Martine
Gérard,
Sylviane
Evain,
Sidonie
Duriez,
Murielle
Roussel,
Anne-Sophie
Larivière,
Françoise
Simon,
Muriel
Sergier,
Catherine
Libessart. Membres
suppléés
: 4
Membres
ayant
donné
procuration
: 18
Membres
votants
: 99
Absents
:
Patrick
Roblot,
Yves
Petit,
Christian
Delambre,
Florence
Dambreville,
Pierre
Cuvillier,
Raymond
Wacheux,
Arnauld
Ricq,
Olivier
Gallet,
Jean-François
Haultcoeur,
Magalie
Jonard,
Magali
Urbanac,
Eric
Caron,
Henri
Cuvillier,
Absents
suppléés
: Lionel
Cayet
suppléé
par
Philippe
Verret,
Stéphane
Loquet
suppléé
par
Maxime
Desaulty,
Jean-Pierre
Marrochini
suppléé
par
Jonathan
Rogez,
Frédéric
Plaquet
suppléé
par
Elisabeth
Dufour,
Absents
excusés
: Gérard
Nicoile,
Sébastien
Henquenet,
Freddy
Balavoine
Absents
ayant
donné
procuration:
Jean-Michel
Desailly
ayant
donné
procuration
à
Léon
Bernard,
Fabienne
Kwiatkowski
ayant
donné
procuration
à
Anne-Marie
Dupuis,
Sébastien 5/07/2025
RE
: 062-2000629482-20250626-D1204
2025-DE
Bertout
procuration
à Sylvie
Gabez,
Alexandre
Hulot
procuration
à Jacques
Nick,
, Harold
Tétu
procuration
à
Jean-Marie
Dufay,
Michel
Petit
procuration
à
Guillaume
Lefebvre,
Julien
Bellengier
procuration
à
Stéphane
Gomes,
Sabine
Surelle
procuration
à Pascal
Mestan,
Jean-
Michel
Delannoy
procuration
à Michel
Seroux,
Philippe
Lefebvre
procuration
à André
Michel,
Ludovic
Degouve
procuration
à Marc
Degrendele,
Jean-Michel
Schulz
procuration
à Yannick
Barlet,
René
Pruvost
procuration
à Anne-Sophie
Larivière,
Serge
Leu
procuration
à Dominique
Verdel,
Roland
Descamps
procuration
à
Marie
Bernard,
Jean-Louis
Lebas
procuration
à
Philippe
Vanderbeken,
Jean-François
Varoqui
procuration
à
Joël
Toursel,
Chantal
Dufresne
procuration
à Alain
Debureaux,
Secrétaire
de
séance
: Jean-Paul
HEMERY
“Fitre
de
la
délibération
: Attribution
du
marché
Je
travaux
2025
FE 0006
- Extension
et
réhabilitation du cabinet
médical
de Pas-en-Artois.
La
séance
ouverte,
Madame
la Vice-Présidente
rappelle
à Assemblée
Communautaire
que
lors
de
la réunion
du
6
février
2025,
les
membres
de
l’Assemblée
Communautaire
avaient
autorisé
le
Président
à engager
les
travaux
d’extension
et
de
réhabilitation
du
cabinet
médical
de
Pas-
en-Artois. Madame
la
Vice-Présidente
explique
aux
membres
de
l’Assemblée
Communautaire,
qu’une
consultation
a été lancée
en procédure
adaptée
le 6 mai
2025
comprenant
6 lots sur la plateforme
de
dématérialisation
marchespublics596280.fr
et
dans
la
Gazette
Nord-Pas-de-Calais.
La
Commission
des
marchés
publics
s’est
réunie
en
date
du
3 juin
2025
pour
l’ouverture
des
plis
et en
date
du
17 juin
2025
pour
émettre
un
avis
sur
l’attribution
du
marché.
Madame
la Vice-Présidente
rappelle
que
l’enveloppe
prévisionnel
des
travaux
était
estimée
à
220
132,25€
HT.
Au
regard
de
l’analyse
des
candidatures
et
des
offres
du
cabinet
d’architecture
AEDIFT,
la
commission
des marchés
publics
a émis
un
avis
favorable
sur le classement
des
offres
suivantes.
Ainsi,
Madame
la Vice-Présidente
présente,
aux
membres
de
l’Assemblée
Communautaire,
les
entreprises
retenues
:
+
LOT
N°1
Démolition
Gros
Œuvre
VRD
à
l’entreprise
PATOU
de
Foufflin
Ricametz
d’un
montant
de
66
562€
HT.
e
LOT
N°2
Ossature
bois
—
couverture
—
étanchéité
—
bardage-
menuiseries
extérieures
à
l’entreprise
MARCHOIX
de
Mondicourt
d’un
montant
de
54
310,44€
HT.
e
LOT
N°3
Plâtrerie
Isolation
Menuiseries
intérieures
à
l’entreprise
Daniel
GARCON
de
Saint Nicolas
pour
un
montant
de
29
394,97€
HT.
e
LOT
N°4
Climatisation
réversible-ventilation
Plomberie
sanitaire
à l’entreprise
Etablissement
REMY
de
Pas-en-Artois
pour
un
montant
de
8
505€
HT.
e
LOT
N°5
Electricité
à l’entreprise
Etablissement
REMY
de
Pas-en-Artois
pour
un
montant
de
6
115€
HT. Envoyé
en
préfecture
le
25/07/2025
Reçu
en
préfecture
le
25/07/2025
Publié
le
ET
ID
: 062-200069482-20250626-D120A_2025-DE
e
LOT
N°6
Peinture
Sols
collés
à l’entreprise
VERET
COULEURS
DES
HDF
de
Fresnes
les Montauban
pour
un
montant
de
11
413,27€
HT.
En
effet,
leurs
offres
sont
économiquement
les
plus
avantageuses
au
regard
des
critères
techniques
exigés,
le montant
total
du
marché
s’élève
ainsi
à 176
300,68€
HT.
Madame
la
Vice-Présidente
poursuit
en
ajoutant
qu’une
modification
du
Cahier
des
Clauses
Administratives
et Particulières
(CCAP)
et notamment
l’article
7.2
sur
la révision
des
prix
est
nécessaire
afin de préciser
l’indice
de révision
des
prix
du marché,
soit l’indice
BTO1
tous
corps
d’état
base
2010
publié
sur
l’Insee.
Ainsi
que
les
modalités
d’application.
Le
mois
MO
sera
la
date
de
remise
des
offres
des
candidats.
Un
avenant
sera
rédigé
et
signé
avec
toutes
les
entreprises
attributaires
du
marché
afin
d’acter
ces
modifications.
Vu
l’avis favorable
des
membres
du Bureau
communautaire
en date
du
18 juin 2025
l’assemblée
communautaire
décide
à l’unanimité
:
*__
D’attribuer
le marché
de travaux
2025-T-0006
« Extension
et réhabilitation
d’un
cabinet
médical
à Pas-en-Artois
aux
sociétés
suivantes
:
LOT
N°1
Démolition
Gros
Œuvre
PATOU
66
5GE
HT
VRD LOT
N°2
Ossature
bois
—
couverture
—
étanchéité
—
bardage
- menuiseries
MARCHOIX
54
310.44€
HT
extérieures LOT
|
N
à
Elélese
Isolation
GARCON
29
394,97€
HT
Menuiseries
intérieures
LOT
N°4
Climatisation réversible- |
D ie
ment REMY
8 505€ HT
ventilation-plomberie
sanitaire
LOT
N°5
Electricité
Etablissement
REMY
6
115€
HT
LOT
N°6
Peinture
Sols
collés
VERET
11
413,27€
HT
MONTANT
TOTAL
DU
MARCHE
176
300,68€
HT
+
D’autoriser
le Président
à signer
les
marchés
et les
pièces
afférentes
à leurs
exécutions
et à leurs
règlements.
+ __ De
signer
un
avenant
N°1
avec
chaque
entreprise
attributaire
d’un
lot pour
préciser
la
clause
de
l’article
7.2
du
CCAP.
ou notification
du
42
/04/2025 IVOyÉ
en
pr