Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D 153 attribution du marche de travaux BETHENCOURT
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D 153 attribution du marche de travaux BETHENCOURT)
Thèmes du document : Ruralité, Banque, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
05/10/2023
Reçu
en
préfecture
le
05/10/2023
Publié
le
ET
ID
: 062-200069482-20230928-D153_2023-DE
Communauté
de
Communes
des
Campagnes
de lArtois
Séance
du
28
septembre
2023
L'an
2023
et le
28
septembre
à
18h00,
le Conseil
Communautaire
sous
la présidence
de
Michel
SEROUX,
s’est
réuni
au
site
de
Clairefontaine
à Duisans
sur
convocation
du
21
septembre
2023.
Date
de
la convocation
: 21
septembre
2023
Date
d’affichage
: 21
septembre
2023
Délibération
N°
28-09-2023
/ N°153
Etaient
présents
les
membres
en
exercice
: 67
Messieurs
Jean-Marie
Dufay,
Pascal
Coin,
Patrick
Roblot,
Pascal
Mestan,
Hubert
Tassencourt,
Jean-Michel
Desailly,
Léon
Bernard,
Maurice
Soyez,
Harold
Tetu,
Julien
Bellengier,
Jean-
Marc
Cuvillier,
Dominique
Coppin,
Patrick
Zakrent,
Christian
Boucly,
Raymond
Wacheux,
Vincent
Lacroix,
Patrick
Dekeyser,
Hugues
Legoux,
Jean
Bridel,
Eric
Poulain,
Etienne
Duchateau,
Arnaud
Ricq,
Jean-Michel
Delannoy,
Guy
Vasseur,
Philippe
Carton,
Luc
Delaporte,
Hubert
Dingreville,
Benoit
François,
Olivier
Gallet,
Ernest
Auchart,
Michel
Seroux,
Jean-Pierre
Marocchini,
Pierre
Barrois,
Michel
Accart,
Richard
Skowron,
Dominique
Verdel,
Jean-
Michel
Schulz,
Yannick
Barlet,
Denis
Caillierez,
Stéphane
Gomès,
Freddy
Balavoine,
Gérard
Nicolle,
Christian
Thilliez,
Frédéric
Plaquet,
Serge
Leu,
Jean-Louis
Lebas,
Edouard
Hautecoeur,
Jean-François
Varoqui,
Joël
Toursel,
Henri
Cuvillier,
David
Duchateau,
Jacques
Thellier,
André
Bouchind’homme,
Louis
Lambert,
Xavier
Normand,
Guillaume
Lefebvre,
Philippe
Vanderbeken,
Damien
Bricout.
Membres
suppléés
: 9
Membres
ayant
donné
procuration
: 12
Membres
votants
: 88
Absents
:
Alain
Rose,
Thomas
Bonnelle,
André
Michel,
Christian
Delambre,
Michel
Petit,
Philippe
Lefebvre,
Jean-Paul
Hémery,
Jean-Claude
Jacquemelle,
Jean-François
Haultcoeur,
Sylviane
Evain,
Marc
Degendele,
Raymond
Lavigne,
Sidonie
Duriez,
Magalie
Jonard,
Alexandre
Decry,
Roland
Descamps,
Eric
Caron,
Emmanuel
Ioos.
Absents
suppléés:
Lionel
Cayet
suppléé
par
Philippe
Verret,
Béatrice
Dausse
suppléée
par
André
Horon,
Hubert
Morreel
suppléé
par
Martine
Thery,
Patrick
Nepveu
suppléé
par
Eric
Rivaux,
Pierre
Cuvillier
suppléé
par
Yves
Delattre,
Sébastien
Henquenet
suppléé
par
Arnaud
Delame,
Romuald
Delattre
suppléé
par
Jacqueline
Lécossois,
Philippe
Duez
suppléé
par
Olivia
Havet,
François
Coquart
suppléé
par
Amaud
Darras.
Absents
excusés
:
Sylvie
Gabez,
Alexandre
Hulot,
Florence
Dambreville,
Jacques
Nick,
Yves
Petit,
Marie-
Angèle
Leftez,
Jean-Louis
Cauvet,
Magali
Urbanac,
Chantal
Dufresne
Absents
ayant
donné
procuration
: Fabienne
Kwiatkowski
ayant
donné
procuration
à
Léon
Bernard,
Sébastien
Bertout
ayant
donné
procuration
à Julien
Bellengier,
Sabine
Surelle
ayant
donné
procuration
à Philippe
Carton,
Geneviève
Meurice
ayant
donné
procuration
à
Eric
Poulain,
Stéphane
Locquet
ayant
donné
procuration
à
Gérard
Nicolle,
Nicolas
Capron
ayant
donné
procuration
à
Olivier
Gallet,
Alain
Traisnel
ayant
donné
procuration
à Michel
Seroux,
René
Pruvost
ayant
donné
procuration
à Damien
Bricout,
Pierre
Guillemant
ayant
donné
procuration
à
Jacques
Thellier,
Alain
Debureaux
ayant
donné
procuration
à
Ernest
Auchart,
Arnaud
Douchet
ayant
donné
procuration
à
Philippe
Vanderbeken.
Yves
Lieppe
ayant
donné
procuration
à
Catherine
Libessart. Secrétaire
de
séance
:
Raymond
Wacheux Envoyé
en
préfecture
le
05/10/2023
Reçu
en
préfecture
le
05/10/2023
Publié
le
ET
ID
: 062-200069482-20230928-D153_2023-DE
Titre
de
la
délibération
:Attribution
du
marché
de
travaux
« Mise
en
place
de
l’assainissement
collectif
sur
le hameau
de
Béthencourt
à Tincques»
tranches
10
et 11
La
séance
ouverte,
Monsieur
le
Vice-Président
rappelle
à
l’Assemblée
Communautaire
que
lors
de
la réunion
du
20
octobre
2022
(délibération
N°20-10-2022
n°165),
les
membres
de
l’Assemblée
Communautaire
avaient
autorisé
le
Président
à
lancer
une
consultation
pour
la
réalisation
des
travaux
d’extension
des
réseaux
d’assainissement
collectif
sur
le hameau
de
Béthencourt
à Tincques-tranches
10
et
11.
Le
montant
des
travaux
est estimé
à 1 074
531€.
Monsieur
le
Vice-Président
explique
aux
membres
de
l’Assemblée
Communautaire,
qu’une
consultation
a
été
lancée
en
13
juillet
2023
sur
la
plateforme
de
dématérialisation
marchespublics596280.fr
et
dans
la
Gazette
Nord-Pas-de-Calais,
trois
sociétés
ont
répondu
à l’avis
d’appel
public
à la concurrence.
Il
présente
ensuite,
aux
membres
de
l’Assemblée
Communautaire,
les
résultats
de
l’analyse
des
candidatures
et
des
offres
du
maître
d’œuvre
IRH.
Il
expose
les
raisons
qui
ont
conduit
la
Commission
des
marchés
publics
en
date
du
21
septembre
2023
de
proposer
de
retenir
l’offre
de
base
de
la société
BALESTRA
TP
à Avesnes-le-Comte.
En
effet,
son
offre
est économiquement
la plus
avantageuse
au
regard
des
critères
techniques
exigés,
le montant
de
son
offre
est de
814
570€
HT
soit
977
484
TTC.
Monsieur
le
Vice-Président
propose
de
retenir
l’entreprise
BALESTRA
TP
pour
le
marché
de
travaux
d’extension
des
réseaux
d’assainissement
collectif sur
le hameau
de
Béthencourt
à Tincques.
Après
en
avoir
discuté,
le
conseil
communautaire
décide
à l’unanimité
:
e
d’attribuer
le
marché
de
travaux
«Mise
en
place
de
lassainissement
collectif
sur
le
hameau
de
Béthencourt
à
Tincques»
tranches
10
et
11»
à la société
BALESTRA
TP
pour
son
offre
de
base
d’un
montant
de
814
570€
HT
soit
977
484
TTC.
+
d’autoriser
Monsieur
le
Président
à
signer
le
marché
et
les
pièces
afférentes
à
son
exécution
et
à
son
règlement.
Michel
Seroux
Acte
rendu exécutoire
après
dépôt
en
préfecture
du
Pas-de-Calais
le
05/10/2023
et
publication
ou
notificatio
du
on