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Procès Verbal - PV du 25 juillet 2023
Document publié le Mardi 25 juillet 2023 par la commune de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 25 juillet 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Transports,
SALLES-ARBUISSONNAS
EN
BEAUJOLAIS
(RHONE)
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCES
VERBAL
REUNION
DU
25
Juillet
2023
(20H00)
Présents:
- GUILLARME
Grégory
- DENIZOT
Eric
- PINEAU
Marc-Henri
- BOUCHARD
Dominique
—
MONTVERNAY
Didier
- RAMPON
Pascal
— JOMAIN
Chloé
-MORAND
Frédéric
- SAUZE-PARIZOT
Vanessa
Excusé
(s):
PARIZOT
Stéphane
(procuration
à
SAUZE-PARIZOT
Vanessa)
- FOURNIER
Michael
(Procuration
GUILLARME
Grégory)
- ZOCCHETTI
Céline
(Procuration
à
MORAND
Frédéric)
Absent
(s):
Secrétaire
de
séance
:
DENIZOT
Eric
Ordre
du
jour :
Approbation
PV
du
4 juillet
2023
—
Loyers
communaux
—
Personnel
- Clos
Ste
Anne
— Tarification
Repas
Personnes
Agées
- -Questions
Diverses
KOKAOKHOKOKHOK
KO HOHKOKHOKHOKOKHOKHOKKOKHOKOKOHOHOKKHOKHOK
HOKK
OK HOKHOHOK HOKHOHKOKHOKHOKHOKHOHOKHOKHOHOHKOHHHOKAHOHHOMHOHHK
APPROBATION
COMPTE
RENDU
REUNION
DU
4
juillet
2023
:
Compte
rendu
approuvé
à
l'unanimité
DELIBERATIONS
:
a)
Prix
repas
Personnes
âgées :
Le
prix
d'achat
du
repas
pour
les
personnes
âgées
ayant
augmenté
(5,411
€),
il est décidé
de
porter
le
prix
de
vente
à
5,50
€,
à
compter
du
1°
septembre
2023.
b)
Révision
annuelle
Loyer
«
SD
LA
BENOITE
» :
Conformément
à
la
clause
de
révision
portée
dans
le
bail,
le loyer
mensuel
est
porté
à
1 397,24
€,
à compter
du 1° juillet
2023
c)
Révision
triennale
Loyer
«
NC
COIFFURE
» :
Conformément
à
la
clause
de
révision
portée
dans
le
bail,
le loyer
mensuel
est
porté
556,99
€,
à
compter
du
1°’ août
2023
d)
Révision
annuelle
Loyer
Mme
GAUTHIER
Isabelle
» :
Conformément
à
la
clause
de
révision
portée
dans
le
bail,
le
loyer
mensuel
est
porté
à
685,49
€,
à
compter
du
24
juillet
2023
e)
Modification
horaire
travail
:
Accord
de
la
demande
de
Mme
BURNICHON
Karine
pour
modification
de
son
emploi,
à
savoir
:
retrait
du
service
cantine,
à compter
du
1°
septembre
2023.
VEHICULE
SERVICES
TECHNIQUES :
Le
camion
Renault
Master
a
été
livré,
le
mercredi
19
juillet.
Les
deux
bennes
«
ampliroll
»
également.
Des
réhausses
pour
les
bennes
ont
été
commandées.
Nous
allons,
nous
renseigner
pour
apposer
un
marquage
simple,
au
nom
de
la
commune,
sur
ce
nouveau
véhicule.
Le
tracteur
DEUTZ,
la
lame
de
déneigement
et
la saleuse
ont
été
vendues
à
RENEINS
AUTOMOBLIE,
pour
la somme
totale
de
13
000
€.
Le
véhicule
Renault
Kangoo
a été
cédé,
pour
la casse,
au
Garage
BENETULLIERE.
PV
du
25
juillet
2023
Page
1 sur
2 SAISON
HIVERNALE
:
Le
déneigement
et
le salage
seront
externalisés.
ECLAIRAGE
PUBLIC
/
SYDER
:
Suite
à
la
discussion
lors
du
précédent
conseil
et des
informations
apportées
par
Pascal
RAMPON,
il est
décidé
de
conserver
le système
d'éclairage
public
actuel,
en
raison
du
peu
de
rentabilité.
Il est
précisé
que
lors
de
chaque
changement
d'ampoules
défectueuses,
celles-ci
sont
remplacées
par
des
ampoules
à
LED.
PROCHAINES
REUNIONS
:
Mardi
5
septembre
2023
à
20h00
Mardi
3
octobre
2023
à
20h00
Mardi
7
novembre
2023
à
20h00
Mardi
5
décembre
2023
à
20h00
Le
Maire,
Le
secrétaire,
S.
PARIZOT
E.
DENIZOT
PV
du
25
juillet
2023
Page
2 sur2