Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 850o9smre0i2sgc
Compte-Rendu - 0z310hpth8zf2ab
Procès Verbal - wsxvv0rc8vy3xk
Procès Verbal - 4t16l1avhdp9rmh
Procès Verbal - qsnzmv6yp1btm2
Déliberation - rny6s6yddphp2ni
Compte-Rendu - gm5a6vqksb07aob
Compte-Rendu - 9iyhvcq00e04rvl
Déliberation - zgb2pts2vkegb
Déliberation - j62s39sji6duvbj
Déliberation - 0bitrw5t203rbsm
Document publié le Mardi 4 février 2025 par la commune de Bonlieu-sur-Roubion.
Lien du pdf (Déliberation - 0bitrw5t203rbsm)
Thèmes du document : Vieillesse, Consommateurs, Justice et droit,
Commune de Bonlieu sur Roubion
Séance du Conseil Municipal du 04 février 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
N° Intitulé Approuvée / Refusée
01/01-2025 Installation clim gainable cumulus appartement communal Approuvée
02/01-2025 Isolation combles Approuvée
03/01-2025 Travaux rénovation appartement communal Approuvée
04/01-2025 Achat jeux complémentaires espace intergénérationnel Approuvée
05/01-2025 Entretien espace intergénérationnel et cimetière Approuvée
06/01-2025
BIS
Modification des modalités de maintien ou de
suppression du RIFSEEP -Régime Indemnitaire tenant
compte des fonctions, des sujétions de l'expertise et de
l'engagement professionnel (IFSE ET CIA).
(rapporte et remplace la délibération n°06/01-2025
du 04/02/2025 pour erreur de plume et rendue
exécutoire le 11/02/2025).
Approuvée
07/01-2025
Augmentation du montant de participation
employeur au titre de la convention de
participation prévoyance (maintien de salaire)
période 2020-2026
Approuvée
08/01-2025 Instauration des heures complémentaires et supplémentaires Approuvée
09/01-2025 Suppression d’un poste permanent d’adjoint technique de 20 heures hebdomadaires Approuvée