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Document publié le Vendredi 29 novembre 2024 par la commune de Brides-les-Bains.
Lien du pdf (Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=176177&path=9)
Thèmes du document : Assurance, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
Mairie de Brides-les-Bains, Place du Centenaire, 73 570 Brides-les-Bains
Tél. : 04 79 55 21 55 – Fax. : 04 79 55 28 91
Brides-Les-Bains, le 29 novembre 2024
Madame, Monsieur,
Le Conseil Municipal se réunira le :
Le Jeudi 05 Décembre 2024 à 18H00
Salle du conseil municipal de la Mairie
ORDRE DU JOUR
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1.1 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 18 Novembre 2024 (Annexe 1)
1.2 Présentation Rapport Annuel Convention DSP Casino 3 Vallées (Annexes 4 et 5) 1.3 Présentation rapport convention des travailleurs saisonniers (Annexes 2 et 3) 1.4 Approbation Exercice de droit de préemption urbain – Hôtel le Savoy
2. COMMANDE PUBLIQUE
2.1 Approbation attribution marché concernant le transport de voyageurs pour la saison d’hiver 2024-2025 pour la commune de Brides-Les-Bains.
3. URBANISME
3.1 Acquisition de parcelles agricoles - lieu-dit "le Colombier" et "La Morettaz" (Annexes 6,7,8,9 et 10)
3.2 Approbation Convention de servitudes Enedis sur la parcelle communale A2164 (Annexes 11, 12, 13, 14 et 15)
3.3 Approbation Convention d’occupation de la propriété d’EDF -Travaux de suppression de la coursive sur la façade de la centrale (Annexe 16)
4. RESSOURCES HUMAINES
4.1 Approbation modification des conditions d'adhésion au contrat d'assurance groupe pour la couverture des risques statutaires
5. DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE ET TABLEAU DES ENGAGEMENTS
6. QUESTIONS DIVERSES
****************
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées