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Compte-Rendu - Compte rendu CM 13 11 2025
Document publié le Jeudi 13 novembre 2025 par la commune de Vaux-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 13 11 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, PME, commerce et artisanat, Justice et droit,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES ET ADOPTÉES
ARTICLE L.2121-25
DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
L’an deux mille vingt-cinq, le 13 novembre à vingt heures trente, Le Conseil Municipal de la Commune de VAUX-SUR-MER,
Dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, conformément à l'article L.2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, À la Mairie, sous la présidence du Maire Monsieur Patrice LIBELLI, Date de la Convocation : le jeudi 06 novembre 2025,
PRÉSENTS : ADAM Agnès, ALIBERT Pascal, ARGUELLES José-Luis, ARIGNON Michel, CARPENTIER Lydie, COLUS Pierre-Henry, DEFOIX Christophe, DEVIENNE Stéphane, DEVOUGE Stéphane, FAUCHER Dominique, FERNANDES David, GRASSET Jean-Michel, GIRAUDOT Josiane, HUBERSON-DEBRY Sophie, LE NAOUR Bénédicte, LE NAOUR Éric, LIBELLI Patrice, OLAGNIER Jocelyne, PALISSIER Colette, PUGENS Véronique, ROCHETEAU Sylvie, YALA Akli,
ABSENTS REPRÉSENTÉS : ELLEAU Martine par PUGENS Véronique, LAZARE par Muriel HUBERSON-DEBRY Sophie, RENU Béatrice par ALIBERT Pascal, STEULLET Emmanuelle par FERNANDES David,
ABSENT : LESPINAS Michel,
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : COLUS Pierre-Henry
Nombre de membres en exercice : 27 - Présents 22 - Votants : 26
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES ET ADOPTÉES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2025
AFFICHÉE ET MISE EN LIGNE LE 14 NOVEMBRE 2025
N° D’ORDRE OBJET N°DÉLIBÉRATION
1
Installation d’un nouveau conseiller
municipal. DCM20251113.01
2
Détermination du nombre de postes
d’adjoints suite à vacance. DCM20251113.02
3 Élection d’un nouvel adjoint. DCM20251113.03
4
Indemnités des élus - Indemnités de
fonction au Maire, aux adjoints et
conseillers municipaux titulaires de
délégation – Modificatif.
DCM20251113.04
5 Commission de travail et de réflexion à
la Communauté d’Agglomération Royan
Atlantique (CARA) : Développement
Économique.
DCM20251113.05 2
6
Désignation d’un nouveau délégué
suppléant au collège électoral de
SOLURIS.
DCM20251113.06
7 Commissions municipales et comité de
pilotage.
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8
Autorisation d'ouverture dominicale
d’un commerce de détail non-
alimentaire année 2026.
DCM20251113.08