Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 99 DE 2023 001 approbation procés verbal
Conseil Municipal - 99 DE annexe 056 procès verbal du précédent cm
Procès Verbal - 99 DE pv séance du 05 décembre 3
Procès Verbal - 99 DE pv CM du 30 octobre
Conseil Municipal - 99 DE 2025 032 approbation du procès verbal du pré
Procès Verbal - 99 DE pv du cm du 10 juillet
Procès Verbal - 99 DE pv séance du 6 mars
unknown - 99 DE 2020 52 approbation des procès verbaux 1
Conseil Municipal - 99 DE 2024 005 APPROBATION DU PRECES VERBAL DU PRE
Déliberation - 99 DE annexe 3 2025 029 2025.01.04.16A1 Convention
Procès Verbal - 99 DE Procès verbal de la séance du 30 juillet 2024
Document publié le Mardi 30 juillet 2024 par la commune de San-Martino-di-Lota.
Lien du pdf (Procès Verbal - 99 DE Procès verbal de la séance du 30 juillet 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE REPUBLIQUE FRANCAISE DIPARTAMENTU DI U CISMONTE REPUBLICA FRANCESE PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 30 JUILLET 2024 DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAN MARTINO DI LOTA Le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la loi, exceptionnellement sur la place de l’église de San Martino village, sous la présidence de Mme PADOVANI Marie- Hélène. Présents : Mme PADOVANI Marie-Hélène, M. LEONARDI Bernard, Mme CASANOVA Nicole, M. BERTRAND Michel, Mme FORNESI Marie-Dominique, Mme MANDRICHI Marie-Paule, Mme FILIPPI Augusta, M. COVILLI Pierre-Antoine, M. POLIFRONI Bruno, Mme RAGAS Viviane, Mme VALERY-GRAZIANI Nathalie, M. SIGURANI Olivier. Absents : M. SCANIGLIA Didier, M. ROSSI Alain, Mme LORENZI Thérèse, M. PATRONE Etienne, M. CORMAT René- Pierre, Mme NATALI Emmanuelle, M. GRAZIANI Jean-Charles, Mme MINICUCCI Audrey . M. PADOVANI Jean-Jacques a donné pouvoir à M. BERTRAND Michel, Mme SIGURANI Marielle a donné pouvoir à Mme PADOVANI Marie-Hélène, M. REVELLI Hervé a donné pouvoir à Mme MANDRICHI Marie-Paule. Nbre de conseillers afférents à L'assemblée En exercice : Présents : | Absents : | Représentés : délibérante : 23 23 12 8 3 Mme FORNESI Marie-Dominique a été nommée secrétaire. - DELIBERATION N°2024-028: : APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU PRÉCÉDENT CONSEIL MUNICIPAL Madame le Maire expose aux membres du Conseil Municipal que l’article L2121-23 du Code des Collectivités Territoriales prévoit que toutes délibérations doivent être approuvées par le Conseil Municipal. Madame le Maire présente le procès-verbal de la séance du 25 juin 2024 et propose au Conseil de l’'approuver. La proposition de Madame Le Maire est mise en délibéré Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, [__ Pour:15 | Contre: 0 | Abstention:0 | DÉCIDE Ÿ” D'approuver le procès-verbal de la séance du 25 juin 2024. Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur 02B-212003057-20240917-2024-051-DE Accusé certifié exécutoire 1 Réception par le préfet : 19/09/2024] SR MARTINO Dj Lg LES MMINODLOZE 2. à AR 7 sd DEPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE REPUBLIQUE FRANCAISE DIPARTAMENTU DI U CISMONTE REPUBLICA FRANCESE - DELIBERATION N°2024-029 : AFFECTATION DU RÉSULTAT DE L'EXERCICE 2023 : AJUSTEMENTS LIÉS À LA DISSOLUTION DU SYNDICAT TV DI LOTA Madame le Maire expose aux membres du Conseil Municipal qu’ à la demande de la trésorerie, il y a lieu de reprendre les 2 délibérations d’affectation du résultat adoptées lors de la séance du 9 avril 2024, afin de fusionner les résultats de la Commune (exercice 2023) et du syndicat TV di Lota (part affectée à la Commune de San Martino di Lota). La proposition de Madame Le Maire est mise en délibéré Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, [__Pour:15 |] Contre: 0 | Abstention:0 | DÉCIDE -__ De modifier la décision d'affectation de résultat selon le tableau suivant : © Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2023 résultatissu dela dissolution du Fusion des syndicat TV di Lota : résultats- . . (part de la Commune | situation hors de San Martino di affectation dissolution du |Lota) à reporter en corrigée du syndicat DM2 2024 résultat A-Résultat de foncti ent de
4 Aù DIPARTAMENTU DI U CISMONTE | je DEPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE REPUBLICA FRANCESE | HU Lt - REPUBLIQUE FRANCAISE ÿ: EE + + + Après ces travaux de mise en sécurité des églises, la commission de sécurité sera missionnée afin d'assurer à la population qu'elle est en totale sécurité dans ces édifices. - Crèche: Mme Le Maire informe l'assemblée qu'il y a de plus en plus de jeunes avec des enfants sur la Commune. En effet, le nombre des inscriptions à la crèche a sensiblement augmenté. Afin de satisfaire toutes les demandes, la Collectivité va passer de 5 lits (10 000h/an) à 10 lits (20 000h/an). Bien que la crèche engendre un coût financier important pour la Commune, elle est très importante pour l'école car elle fixe les enfants sur la Commune. Les enfants fréquentant la crèche se retrouveront en maternelle et tout au long de leur scolarité. Cela encourage la municipalité pour les investissements aux abords et dans le groupe scolaire. En prévision des prochains gros travaux, les 2 Directrices vont travailler avec les enfants sur le thème : « comment ils voient leur école ». -__ Festivités : Pour le mois d'Août : -mardi 6 Août : Julien Anziani du Restaurant de la Place à San Martino village occupera l'espace public pour une soirée musicale ; - 10 août : festival de Rock - 12 août : concours de boules (chasseurs) - 14 août : fête des quartiers à San Martino village - 23 août : fête des quartiers : plage U Flenu. - Mme Le Maire annonce à l'assemblée que la municipalité va organiser le 4 octobre une rencontre avec la population, où les élus présenteront, sous forme d'ateliers, le travail effectué depuis le début de la mandature. L'objectif est de rencontrer et d'échanger avec la population (comme dans les petits déjeuners de quartier) pour avoir une réflexion sur les problématiques et les projets afin d'améliorer le « bien vivre » sur la Commune. Mme Le Maire demande à l'assemblée s’il y a des questions. Pas de question Mme Le Maire après avoir annoncé une rentrée chargée, souhaite à toute la population un très bon été (sans incendie, sans inondation. Pour la canicule, la population est invitée à contacter les services de la mairie qui ont mis en place un dispositif spécial). L'ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 19h30. Ce procès-verbal contient 9 pages. Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur 02B-212003057-20240917-2024-051-DE Accusé certifié exécutoire 9 Réception par le préfet : 19/09/2024