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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de San-Martino-di-Lota.
Lien du pdf (Procès Verbal - 99 DE pv CM du 30 octobre)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Famille,
SPAIN DITS,
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE
REPUBLIQUE FRANCAISE
DIPARTAMENTU DI U CISMONTE
REPUBLICA FRANCESE
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 30 OCTOBRE 2025 DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE SAN MARTINO DI LOTA
Le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu
habituel de ses séances, sous la présidence de Mme PADOVANI Marie-Hélène.
Présents : Mme PADOVANI Marie-Hélène, M. LEONARDI Bernard, Mme CASANOVA Nicole, M. BERTRAND Michel, Mme FORNESI Marie-Dominique, Mme MANDRICHI Marie-Paule, M. POLIFRONI Bruno, Mme LORENZI Thérèse, Mme FILIPPI Augusta, M. COVILLI Pierre-Antoine, Mme RAGAS Viviane, Mme SIGURANI
Marielle , M. REVELLI Hervé, Mme VALERY-GRAZIANI Nathalie, M. SIGURANI Olivier.
Absents :
M. ROSSI Alain, M. PATRONE Etienne, M. CORMAT René-Pierre, M. GRAZIANI Jean-Charles, Mme MINICUCCI Audrey.
M. PADOVANI Jean-Jacques a donné pouvoir à M. BERTRAND Michel, Mme NATALI Emmanuelle a donné pouvoir à Mme RAGAS Viviane, Mme GHELARDINI Vanina a donné pouvoir à Mme MANDRICHI Marie-Paule.
délibérante : 23 23 15 5 3 Nbre de conseillers afférents à L'assemblée En exercice : Présents : | Absents : | Représentés :
Mme FORNESI Marie-Dominique a été nommée secrétaire.
- DELIBERATION N°2025-056 : APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU PRÉCÉDENT
CONSEIL MUNICIPAL
Madame le Maire expose aux membres du Conseil Municipal que l’article L2121-23 du Code des Collectivités Territoriales prévoit que toutes délibérations doivent être approuvées par le Conseil Municipal. Madame le Maire présente le procès-verbal de la séance du 30 septembre 2025 et propose au Conseil de l’'approuver.
La proposition de Madame Le Maire est mise en délibéré
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré,
[__ Pour:18 | Contre: O | Abstention: 0 |
DÉCIDE
Ÿ” D'approuver le procès-verbal de la séance du 30 septembre 2025.
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
02B-212003057-20251219-2025-076-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 22/12/2025) DIPARTAMENTU DI U CISMONTE
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DEPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE
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- DELIBERATION N°2025-057 : DÉCISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET 2025
Madame la Présidente présente la Décision Modificative n°2 du budget 2025. Cette Décision Modificative n°2 est rendue nécessaire pour prendre en compte diverses dépenses et recettes nouvelles en investissement :
Il s'agira pour l'essentiel d'inscrire en recettes les crédits relatifs à l'emprunt qui doit être réalisé pour le programme de redynamisation du village de San Martino et le préfinancement des subventions, Et d'inscrire en dépenses les crédits complémentaires pour l'acquisition foncière de l'ensemble foncier U San Martinu, mais également divers travaux d'aménagement, dont la phase 3a de redynamisation du village (services publics), et des travaux de voirie.
Il est demandé au conseil Municipal d'approuver cette modification.
La proposition de Madame Le Maire est mise en délibéré
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré,
[__ Pour:18 | Contre : O
DÉCIDE
D'adopter la décision modificative n°2 comme suit :
| Abstention: 0 |
02305 SAN MARTINO DI LOTA
DMn°2 2025 Code INSEE BUDGET COMMUNE SAN MARTINO
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU Conseil Municipal
Décision modificative n°2- Budget 2025
. Dépenses «) Recettes a) Désignation ——— : ee a Diminution de Augmentation Diminution de | Augmentation
crédits de crédits crédits de crédits
INVESTISSEMENT
R-1641 : Emprunts en euros 0,00€ 0,00€ 0,00 € 1 500 000,00 €
TOTAL R 16 : Emprunts et dettes assimilées 0,00 €l 0,00 € 0,00 € 1 500 000,00 €
D-231-2305 : VOIRIE 2023-2028 0,00€ 250 000,00 € 0,00€ 0,00 €
D-231-2501 : U SAN MARTINU - REDYNAMISATION 0,00€ 1 100 000,00 €] 90,00€ 0,00 € Phase2- Acquisition foncière
D-231-2502 : U San Martinu - REDYNAMISATION Phase 3 - 0,00€ 150 000,00 € 0,00 € 0,00 € services publics
TOTAL D 23 : Immobilisations en cours 0,00 €| 4 500 000,00 €
Total INVESTISSEMENT 0,00 € 4 500 000,00 €
(RESEN TTe RNA
nw
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
02B-212003057-20251219-2025-076-DE
Accusé certifié exécutoire
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È DELIBERATION N°2025-058 : EMPRUNT POUR L’ACQUISITION FONCIÈRE U SAN
MARTINU C1000, C1001, C1002
La Présidente rappelle que nous sommes arrivés à la fin du portage foncier de l’ensemble
immobilier constitué par les parcelles C1000, C1001 et C1002.
Compte tenu du montant de l'acquisition et de l'aide financière obtenue, le portage foncier
étant arrivé à son terme, il convient de procéder à cette acquisition en réalisant un emprunt sur le long terme et en prévoyant un remboursement anticipé d'une partie de l'emprunt dès que
les subventions seront versées.
Plusieurs organismes de financement ont été consultés. La meilleure proposition est celle de la Banque des Territoires. Elle propose un taux de 3,3% indexé sur le taux du livret A. De plus, pendant les 2 premières années, il sera possible de faire un remboursement anticipé sans frais financiers supplémentaires.
Il est donc proposé un emprunt de 1 500 000 €, pour financer l'acquisition foncière et les
travaux indispensables à l’utilisation de ce bâtiment.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré,
[__Pour:18 | Contre: O | Abstention: O |
- Autorise le Maire à Procéder, dans les limites ci-après définies, à la réalisation des emprunts
destinés au financement des investissements prévus par le budget, et passer à cet effet les actes
nécessaires : Montant : 1 500 000 € - durée : 30 ans — taux de 3,3% maximum indexé sur le livret À
— avec remboursement anticipé d'une partie du capital dès réception des subventions.
- DELIBERATION N°2025-059 REDYNAMISATION DU VILLAGE DE SAN MARTINO-
PHASE 3A : AMÉNAGEMENT DES SERVICES PUBLICS AU 1er ÉTAGE DE LA BÂTISSE U
SAN MARTINU : DEMANDES DE SUBVENTIONS
La Présidente rappelle au Conseil Municipal que le projet de redynamisation du village de San
Martino est décomposé en plusieurs phases.
La première phase concernait le volet économique et social et est à ce stade pratiquement achevé (aménagement d'un commerce multiservices, aménagement de locaux associatifs.) La deuxième phase concerne l'acquisition foncière, pour un montant de 1 260 000 €.
La phase 3a porte sur l'aménagement de services publics au 1er étage de la bâtisse U San Martinu. Il sera question d'aménager les locaux destinés à recevoir l'agence postale et les locaux annexes de la Mairie de San Martino, mais également une grande pièce polyvalente, susceptible de recevoir aussi bien des associations, d'autres services publics, ou encore le bureau de vote.
Le montant des travaux se décompose ainsi :
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
02B-212003057-20251219-2025-076-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 22/12/2025) À F u
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HAE : %
nt?
Opération : U San Martinu - redynamisation du village - phase 3a :
Aménagement des services publics Montant HT Montant TTC
Travaux Maçonnerie-GO (IPN,sols,murs, accessibilité) 29 915.00 € 32 906.50 €
Travaux Maçonnerie-cloisons, faux plafonds, menuiserie 20 130.00 € 22 143.00€
plomberie 4905.42 € 5 395.96 €
climatisation 6 286.60 € 6915.26€
électricité 20 120.00 € 22 132.00€
contrôle technique 2 100.00 € 2 520.00 €
sps 1 100.00 € 1320.00 €
mobilier 3 428.60 € 4114.32 €
aléas techniques 4014.38€ 4415.82€
total 92 000.00 € | 101 862.86€
Il est proposé de solliciter l’aide de la Communauté d'Agglomération de Bastia (CAB) et de l'État à
hauteur de 80% du coût de l'opération.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré,
[_ Pour:18 | Contre: O | Abstention: 0 |
DÉCIDE
-__ Approuve le programme,
-_ Autorise Madame le Maire à solliciter l’aide de l'État, et de la CAB à hauteur de 80% du
montant HT de l'opération
-_ Fixe ainsi le plan de financement de la phase 3a :
Opération : U San Martinu - redynamisation du village - phase 3a :
services publics au 1er étage Montant HT taux
Etat 55 200,00 € 60%
CAB- fonds de concours 18 400,00 € 20%
Commune 18 400,00 € 20%
total 92 000,00 € 100%
-__ Autorise Madame le Maire à signer toute pièce concernant ce dossier, et si besoin à adapter
le plan de financement en sollicitant d’autres partenaires,
-_ Précise que les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2025, opération 2502
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
02B-212003057-20251219-2025-076-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 22/12/2025) %
' GMARTINO DI LG; ESS 74},
- 7 CEA
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-DELIBERATION N°2025-060 : ACQUISITION FONCIÈRE DE L'ENSEMBLE FONCIER U SAN
MARTINU, C1000, C1001, C1002 AUPRÈS DE L'OFFICE FONCIER DE CORSE : SIGNATURE
DE L’ACTE
La Présidente rappelle au Conseil Municipal que les 16 et 17 septembre 2019, l'Office Foncier de
Corse a fait l'acquisition de l'ensemble foncier U San Martinu pour le compte de la Commune. Cet ensemble foncier est sis sur les parcelles cadastrées C1000, C1001 et C1002. La date de rétrocession initialement prévue était le 17 septembre 2024 et a été prorogée d'un an par avenant à la convention de portage (décidé par Délibération du Conseil Municipal du 8 avril 2025).
Le montant de l'acquisition correspond aux sommes prévues dans la convention de portage et qui sont détaillées ci-après :
1 133 000,00 € concernant le montant de l'acquisition en 2019.
14 506,18 € relatifs aux frais de notaire (- 1298,84 € de solde de compte) 4 943,00 € de travaux
7 514,00 € de taxes foncières
3 400,00 € de diagnostics obligatoires à la vente
69 702,33 € de taux d'actualisation annuel de 1%
13 940,47 € de TVA sur actualisation.
Soit, un montant total de 1 245 707,14 €
Ilest proposé au Conseil Municipal d'autoriser le Maire à signer l'acte d'acquisition.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré,
[__ Pour:18 | Contre: 0 | Abstention: O |
*_ Approuve le programme,
*_ Autorise Madame le Maire à signer l'acte d'acquisition pour un montant de 1 245 707,14
€ et tous documents nécessaires à la réalisation de ce projet, conformément à la
convention de portage.
* Précise que les sommes nécessaires sont inscrites au budget 2025, opération 2501
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
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? Réception par le préfet : 22/12/2025) DEPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE
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DELIBERATION N°2025-061 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Lors du vote du budget primitif, le Conseil Municipal a voté, dans sa séance du 8 avril 2025, une somme de 45 000 euros en subventions non affectées.
Vu les demandes déposées par les associations de la Commune, Madame le Maire propose au Conseil d'octroyer les aides suivantes :
Madame le Maire propose au Conseil d'octroyer :
Nom de l'Association Montant de la subvention | Objet de l'Association
Cunfraterna Santa Croce 1 500 € Animations culturelles
Pietranera in Festa 3 000 € Animations culturelles
Confrérie des femmes 1 500 € Animations culturelles Sainte Dévote
La Marie-Do 1 000 € Actions en faveur des malades du
cancer
Leccia Sola 2 000 € Entretien des chemins communaux
San Leonardo (chasseurs) 1 000 € Entretien des chemins communaux
A Boccia di San Martino 1 500 € Organisation concours
INSEME 1 000 € | Actions en faveur des malades lors des
déplacements sur le continent
Total 12 500 €
La proposition de Madame Le Maire est mise en délibéré
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré,
[__ Pour:18 | Contre: O | Abstention: 0 |
DÉCIDE
* D'adopter la proposition de Madame Le Maire,
Y De verser les sommes octroyées aux associations.
DELIBERATION N°2025-062: CTG 2026: SIGNATURE DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE
Madame le Maire expose aux membres du Conseil Municipal que la Convention Territoriale Globale (CTG) conclue entre la Caisse d'Allocations Familiales et la Communauté d'Agglomération de Bastia (CAB) le 25 octobre 2021 arrive à échéance en décembre 2025.
La Convention Territoriale Globale vise à définir le projet stratégique global du territoire à l'égard des familles ainsi que ses modalités de mise en œuvre :
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> Répondre aux besoins d'accueil diversifiés des jeunes enfants et de leurs familles dans le cadre du service public de la petite enfance par :
- un égal accès à l'information et une offre d'orientation et d'accompagnement ainsi qu'à l'accès réel de tous les enfants aux modes d'accueil :
- à la pérennisation et au développement et des places d'accueil individuel et collectif pour garantir aux familles une offre de qualité, conforme aux exigences de la Charte d'accueil du jeune
enfant en tout point du territoire.
I se structure autour de trois priorités : lutte contre les inégalités sociales et de destin dès le plus jeune âge, lever tous les freins au développement de l'offre d'accueil et proposer des solutions d'accueil de qualité.
> Réduire les inégalités d'accès des enfants et adolescents aux activités péri et
extrascolaires ;
> Favoriser l'autonomie et l'accès aux droits des adolescents et des jeunes adultes > Soutenir les parents, en couple, seuls ou séparés, dans l'exercice de leur parentalité, de la
naissance à l’adolescence ;
> Favoriser l'accès et le maintien dans le logement notamment des allocataires les plus
fragiles ;
> Renforcer la solidarité par le soutien aux politiques d'insertion, d'autonomie et de handicap ; > Sécuriser et accompagner les habitants allocataires dans une relation de confiance centrée sur l'accès aux droits et aux services ;
> Renforcer les coopérations avec les partenaires locaux ;
La Communauté d'Agglomération de Bastia a demandé une prorogation de la CTG d'un an soit jusqu'au 31 décembre 2026 afin de garantir un processus de renouvellement qualitatif, fondé sur une démarche structurée et partagée.
En 2026, la CAB lancera un diagnostic territorial à l'échelle du territoire communautaire. Ce diagnostic visera notamment à analyser les dynamiques sociales locales, à identifier les orientations stratégiques en matière de petite enfance et définir un schéma pour chaque commune membre. Il permettra ainsi d'élaborer une nouvelle CTG cohérente, ciblée et fondée sur des besoins objectivés. -
La proposition de Madame Le Maire est mise en délibéré
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré,
[__Pour:18 | Contre: 0 | Abstention:0 |
*” Autorise Mme Le Maire à signer Convention Territoriale Globale 2026.
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AFFAIRES DIVERSES
Mme Le Maire interroge l'assemblée sur d'éventuelles questions. En effet, les débats et
explications des délibérations prises lors de cette séance ont été nombreux car
financièrement elles étaient importantes pour la Commune et suscitaient des présentations claires que Mme Le Maire et son Adjoint aux finances, M. Bertrand Michel ont mené à bien.
Mme Le Maire informe l'assemblée qu'une Commission d'Appels d'Offres a eu lieu mardi (28 octobre) et concernait un avis sur la consultation « sécurisation et signalisation des passages piétons — fourniture et pose de panneaux de signalisation »
3 sociétés ont présenté une offre : la Codivep, Sigma pro et Sesco.
Plusieurs critères étaient analysés. Après négociation, ce sont essentiellement les caractéristiques techniques du matériel et de la prestation proposées, qui auront pesé sur le choix de l'offre la mieux disante ; il s'est avéré que l'offre de la CODIVEP s’est avérée
être la plus avantageuse (bien que légèrement plus chère, les prestations et qualités du
matériel répondant mieux au cahier des charges).
Le coût de l'opération est de 72 336 euros HT sachant que la Commune est subventionnée à hauteur de 80%.
Pour terminer la séance de manière festive Mme le Maire rappelle à l'assemblée que
demain, vendredi 31 octobre, la Commune fête Halloween avec un défilé et goûter au village
de San Martino ainsi qu'un défilé dans les ruelles de Pietranera suivi d'un goûter à la salle
des fêtes.
Mme Le Maire informe aussi que le mardi 4 novembre, dans le cadre du festival
Méditerranéen, la Commune offre un concert gratuit à 19 h à l'église Sainte Dévote de
Pietranera sur le thème du Liban.
Concernant le 9 et le 11 novembre : San Martino in Festa :
Le 9 novembre : Fête du Village : Toutes les associations du village seront présentes avec
des stands. La manifestation sera animée par le chanteur Jean Vincent Servetto.
Le 11 novembre : Cérémonie religieuse suivie de la commémoration de l'Armistice
Avec dépôt de gerbes devant le monument aux morts. Le repas Nustrale, offert comme
chaque année par la municipalité, se fera cette année « Chez Henri ».
Mme Le Maire informe l'assemblée que, suite à ses rencontres avec les enseignants, la
Sant'Andria sera bien célébrée cette année.
Elle rappelle le projet proposé par Scola in Festa conduit par l'artiste Feli et auquel la municipalité a adhéré par l'achat d'un CD remis à chaque enfant de l’école maternelle et primaire. En scannant le QR Code sur le CD, nous découvrons l’histoire de la fête de Sant’
Andria, des jeux, des vidéos.
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QR code :
Site : www.scolainfesta.corsica
La Sant'Andria est célébrée le 30 novembre mais comme cela tombe un dimanche, nous le célébrerons le lundi 01 décembre. La tradition veut que le jour de la Sant ‘Andria, les enfants arpentent les rues du village afin de collecter des denrées pour les plus démunis.
Cette fête marque un retour aux anciennes traditions. Mme Le Maire remercie au nom de la municipalité le corps enseignant pour son entière adhésion au projet.
Mme Le Maire laisse la parole à Mme Mandrichi Marie-Paule, Adjointe aux animations qui présente le programme des festivités de fin d'année :
- Jeudi 27 novembre : fête au jardin d'enfants avec le lancement des illuminations.
Les enfants se réunissent après l'école autour du sapin pour y accrocher leurs lettres
au père noël. Le sapin sera illuminé ainsi que toutes les décorations de la Commune.
Tout ceci avec une ambiance musicale de chants de Noël. Un goûter sera offert aux
enfants. Plus tard, parents et enfants sont conviés à partager un repas nustale avec
pulenta et figatellu.
- 29 et 30 novembre : marché de Noël: stands des artisans locaux, animations et
spectacles pour enfants, promenade en calèche.
- 11 décembre : gouter des anciens à la salle des fêtes de ‘Pietranera avec ambiance
musicale et remise des traditionnels « colis de Noël »
-_ 14 décembre : Noël à San Martino : animations pour les enfants, jeux, repas nustrale,
venue du père noël etc.
- 18 et 19 décembre : spectacles des enfants de l’école maternelle et primaire suivie
de la venue du père noël.
Mme le Maire souligne le travail de l'équipe municipale pour l'organisation de ces festivités
et espère que la population viendra en nombre.
Un peu moins festif: Mme Le Maire indique qu’un arrêté d'interdiction de baignade, de pêche et d'activités aquatiques vient d'être pris ce soir, comme dans toutes les communes de la CAB suite à un incident à la station d'épuration de l'Arinella (apparemment il s'agirait
d’un problème électrique).
S'agissant d’Acqua Publica, M. Bertrand Michel indique à l'assemblée que les travaux de remplacement de canalisation des hameaux de montagne sont terminés.
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Mme Le Maire dit que ceux du littoral ont pris un peu de retard mais ils arrivent à la fin.
L'ordre du jour étant épuisé,
Mme Le Maire termine la séance en souhaitant un Joyeux Anniversaire à M. Oliva qui fête aujourd'hui le 1% anniversaire de la reprise du bureau de tabac. Félicitations, et de même à son équipe, pour son intégration et pour le développement de son commerce. Un Joyeux Anniversaire également à Francis Casanova qui fut Adjoint de la Commune pendant de nombreuses années.
La séance a été levée à 19h00.
Ce procès-verbal contient 10 pages.
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