Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 99 DE 052 approbation du rapport du précédent cons
Conseil Municipal - 99 DE 056 Approbation du rapport du précédent Cons
Conseil Municipal - 99 DE 2025 032 approbation du procès verbal du pré
Procès Verbal - 99 DE délibération 047 approbation du pv du précéd
Conseil Municipal - 99 DE 2023 050 approbation du rapport du précédent
Procès Verbal - 99 DE 2021 049 APPROBATION DU PV DU PRECEDENT CONS
Conseil Municipal - 99 DE 2025 012 approbation du rapport du précédent
Conseil Municipal - 99 DE 2023 030 approbation du rapport du précédent
Conseil Municipal - 99 DE 2022 063 approbation du rapport du précédent
Procès Verbal - 99 DE 2025 045 approbation du pv du précédent cons
Conseil Municipal - 99 DE 2024 005 Approbation du Preces Verbal du Precedent Conseil Municipal 3
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de San-Martino-di-Lota.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 99 DE 2024 005 Approbation du Preces Verbal du Precedent Conseil Municipal 3)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Est MARTINO Di 107;
À
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE
LT REPUBLIQUE FRANCAISE
+
Délibération “S
N° 2024-005 RE,
EXTRAIT DES DÉLIBI ÉRATIONS NS Due CONSEIL Done ee
DE LA COMMUNE DE SA ARTIN I LOTA
DIPARTAMENTU DI U CISMONTE REPUBLICA FRANCESE
ES
+
ESTRATTU DI . DELIBER
DI A C ‘UM Un \ I
OBJET : APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU PRÉCÉDENT CONSEIL MUNICIPAL
Date de la convocation : 27/03/2024
SEANCE DU 09 AVRIL 2024 L'an DEUX MILLE VINGT QUATRE Le NEUF AVRIL à dix-sept heures trente
Le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu
habituel de ses séances, sous la présidence de Mme PADOVANI Marie-Hélène.
Présents : Mme PADOVANI Marie-Hélène, M. LEONARDI Bernard, Mme CASANOVA Nicole, M. BERTRAND Michel, Mme FORNESI Marie-Dominique, Mme MANDRICHI Marie-Paule, Mme FILIPPI Augusta, M. COVILLI Pierre-Antoine, M. POLIFRONI Bruno, Mme RAGAS Viviane, Mme SIGURANI Marielle , M. REVELLI Hervé, Mme VALERY-GRAZIANI Nathalie, M. SIGURANI Olivier, M. GRAZIANI Jean-Charles. Absents :
M. SCANIGLIA Didier, M. ROSSI Alain, M. PATRONE Etienne, M. CORMAT René- Pierre, Mme MINICUCCI Audrey.
M. PADOVANI Jean-Jacques a donné pouvoir à M. LEONARDI Bernard, Mme LORENZI Thérèse a donné pouvoir à Mme MANDRICHI Marie-Paule, Mme NATALI Emmanuelle a donné pouvoir à Mme RAGAS Viviane.
Nbre de conseillers afférents à L'assemblée En exercice : Présents : | Absents : | Représentés : délibérante : 23 23 15 5 3
Mme FORNESI Marie-Dominique a été nommée secrétaire.
Madame le Maire expose aux membres du Conseil Municipal que l'article L2121-23 du Code des Collectivités Territoriales prévoit que toutes délibérations doivent être approuvées par le Conseil Municipal. Madame le Maire présente le procès-verbal de la séance du 06 mars 2024 et propose au Conseil de l’'approuver.
La proposition de Madame Le Maire est mise en délibéré
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré,
[__Pour:17 | Contre: 0 | Abstention: 1 |
DÉCIDE
Ÿ”_ D'approuver le procès-verbal de la séance du 06 mars 2024.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Le Maire, Madame Marie-Hélène PADOVANI
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur (02B-212003057-20240409-2024-013-DE usé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 11/04/2024]