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Arrêté - Arrete 2023 16 circulation et stationnement du 3 avril au 3 juin 2023
Document publié le Samedi 3 juin 2023 par la commune d'Hamel.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete 2023 16 circulation et stationnement du 3 avril au 3 juin 2023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
N°2023
-16
Le
Maire
de
la Commune
d'HAMEL.,
Vu
le
code
général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L.2213.1
à L.2213-6.1.
Vu
le
Code
de
la
Route
L411-1
à L411-7,
Vu
le
règlement
de
voirie
communal
adopté
par
délibération
en
date
du
15
avril
2016
Considérant
que
THEYS
GROUPE
NAT-
1rue
des
Bouleaux
Bât
L
—
59810
LESQUIN
procède
à des
travaux
de
mise
en
conformité
d’un
branchement
existant
avec
puisard
existant
au
n°
93
rue
du
Marais
59151
HAMEL.
Considérant
qu’il
convient
de
prendre
des
mesures
nécessaires
pour
faciliter
l’exécution
des
travaux
pour
la
période
du
3
avril
2023
au
3 juin
2023
et
prévenir
les
accidents.
ARRÊTE
ARTICLE
1 :
À
compter
du
lundi
3
avril
2023
et
jusqu’au
samedi
3 juin
2023
la
circulation
sera
restreinte
et
le
stationnement
sera
interdit
pour
tous
les
véhicules
rue
du
marais
au
droit
du
chantier.
ARTICLE
2-
La
vitesse
des
véhicules
sera
limitée
à 30
km/h
et
tout
dépassement
sera
interdit
au
droit
du
chantier.
ARTICLE
3 —
À
l’approche
du
chantier,
ainsi
que
sur
le
chantier
même,
la
signalisation
réglementaire
sera
mise
en
place
par
l’entreprise
THEYS
Groupe
Nat
chargée
de
l’exécution
des
travaux.
ARTICLE
4 -—
Cet
arrêté
sera
publié
et
affiché
à HAMEL.
aux
lieux
habituels
de
publications
des
actes
administratifs.
Il
sera
également
affiché
à chaque
extrémité
du
chantier.
ARTICLE
5 - Ampliation
du
présent
arrêté
sera
adressé
à
:
Monsieur
le Président
de
Douaisis
Agglo
à DOUAI,
Monsieur
le Commandant
de
la Brigade
de
Gendarmerie
d’ARLEUX,
Monsieur
le
Directeur
de
THEYS
Groupe
Nat
à LESQUIN,
Chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
d'en
assurer
l’exécution.
HAMEL,
le
30
mars
2023
J.L.HALLÉ Maire
d'HAMEL
Mairie
- 48,
Rue
André
Hallé
- 59151
HAMEL
- Téléphone
: 03
27
89
53
64
- Fax
: 03
27
89
55
02
- E.mail
: mairie.hamel@wanadoo.fr