Ordre du Jour - ODJ200213Publicit

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Ordre du Jour - ODJ200213Publicit Document publié le Jeudi 13 février 2020 par la commune de Malesherbois. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ200213Publicit)Thèmes du document : Éducation, Consommateurs, Justice et droit, ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS »

DU JEUDI 13 FEVRIER 2020

CONSEIL MUNICIPAL

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS » DU 19 DECEMBRE 2019.

COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION

DU CONSEIL MUNICIPAL

 DÉCISION N° ST 19-025 DU 9 DECEMBRE 2019.

« PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE 19E03F - ACHAT D’UN CAMION BENNE ».

 DÉCISION N° ST 19-026 DU 9 DECEMBRE 2019.

« PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE 19P05T – TRAVAUX DE DESAMIANTAGE ET DE DECONSTRUCTION D’UNE GRANGE ET DE SON APPENTIS A COUDRAY ».

 DÉCISION N° ST 19-027 DU 9 DECEMBRE 2019.

« PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE 19P04T – TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DE LA MAIRIE D’ORVEAU-BELLESAUVE ET MISE AUX NORMES PMR ».

 DÉCISION N° 19-179 DU 24 DECEMBRE 2019.

« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE BORDE-LE BRIS ».

 DÉCISION N° 19-180 DU 24 DECEMBRE 2019.

« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE RODRIGUEZ-ABRIOUX ».

 DÉCISION N° 19-181 DU 24 DECEMBRE 2019.

« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – M. PELLETIER ».

 DÉCISION N° 20-001 DU 7 JANVIER 2020.

« PORTANT SUR LA PASSATION D’UN CONTRAT D’ENTRETIEN POUR LES EQUIPEMENTS DES CUISINES DE DIVERS BATIMENTS COMMUNAUX ».

 DÉCISION N° 20-016 DU 24 JANVIER 2020.

« CONCERNANT LE CONTRAT DE CESSION DU DROIT D’EXPLOITATION DU SPECTACLE « LE MALADE IMAGINAIRE » AVEC ATELIER THEATRE ACTUEL ». DÉCISION N° 20-017 DU 24 JANVIER 2020.

« CONCERNANT LE CONTRAT DE CESSION DU DROIT D’EXPLOITATION DU SPECTACLE « ADIEU MONSIEUR HAFFMANN » AVEC ATELIER THEATRE ACTUEL ».

 DÉCISION N° 20-018 DU 30 JANVIER 2020.

« RELATIVE A UNE CONVENTION DE FORMATION RECYCLAGE CATEC ESPACE CONFINE ».

PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS

 AFFAIRES GENERALES – RESSOURCES HUMAINES.

AFFAIRES GENERALES

20-02-AFG-01 AVENANT A LA CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION « 30 MILLIONS D’AMIS ». 20-02-AFG-02 RAPPORT D’ACTIVITES 2018-2019 DE L’EPIC DU GRAND PITHIVERAIS. 20-02-AFG-03 AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE DE PRESTATION D’ASSURANCES. 20-02-AFG-04 REMUNERATION DES RENFORTS POUR LE RECENSEMENT DE LA POPULATION 2020.

RESSOURCES HUMAINES

20-02-RH-01 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - RECTIFICATIF.

 URBANISME.

20-02-URB-01 PREMIER ARRET DU PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT 2021-2026 DU PITHIVERAIS GATINAIS. 20-02-URB-02 CESSION A TITRE GRATUIT DE LA PARCELLE CADASTREE PREFIXE 191 SECTION ZN N° 6 DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION DE LA FUTURE GENDARMERIE.

 ENVIRONNEMENT.

20-02-ENV-01 MODIFICATION DU PERIMETRE DU SIARCE – ADHESION DE LA COMMUNE DE GIRONVILLE SUR ESSONNE.

20-02-ENV-02 MODIFICATION DU PERIMETRE DU SIARCE – ADHESION DE LA COMMUNE DE COURDIMANCHE SUR ESSONNE.

20-02-ENV-03 MODIFICATION DU PERIMETRE DU SIARCE – ADHESION DE LA COMMUNE DE MOIGNY SUR ECOLE. 20-02-ENV-04 MODIFICATION DU PERIMETRE DU SIARCE – ADHESION DE LA COMMUNE DE MAISSE.

 SECURITE.

20-02-SECU-01 SUBVENTION D’EQUIPEMENT A L’ASSOCIATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS.

 FINANCES.

20-02-FIN-01 MODIFICATION DES TARIFS 2020 – PROVISIONS DE CHARGES DES LOGEMENTS COMMUNAUX. 20-02-FIN-02 APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE COMPENSATION PROVISOIRE 2020.

 AFFAIRES SOCIALES - LOGEMENT.

20-02-SOC-01 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CENTRE SOCIAL « ARC-EN-CIEL » AU TITRE DE L’ANNEE 2020. 20-02-SOC-02 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CFA EST LOIRET AU TITRE DE L’ANNEE 2020.

 CULTURE – VIE ASSOCIATIVE - LOISIRS.

20-02-CAL-01 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU COMITE D’ANIMATION DE LABROSSE AU TITRE DE L’ANNEE 2020.

20-02-CAL-02 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU COMITE DES FETES D’ORVEAU-BELLESAUVE AU TITRE DE L’ANNEE 2020.

20-02-CAL-03 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION « ARTEGRAF » AU TITRE DE L’ANNEE 2020.

 VIE SPORTIVE.

20-02-SPO-01 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION DES CHASSEURS DE MANCHECOURT AU TITRE DE L’ANNEE 2020.20-02-SPO-02 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION SCM BASKET-BALL AU TITRE DE L’ANNEE 2020.

 AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES.

20-02-SCOL-01 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA COOPERATIVE SCOLAIRE DE L’ECOLE DE MANCHECOURT. 20-02-SCOL-02 PARTICIPATION A LA CLASSE TRANSPLANTEE DE L’ECOLE PRIVEE SAINTE JEANNE D’ARC. 20-02-SCOL-03 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA RESTAURATION SCOLAIRE. 20-02-SCOL-04 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU TRANSPORT SCOLAIRE.

 TRAVAUX-VOIRIE.

20-02-TRAV-01 REMBOURSEMENT DES FRAIS ENGAGES PAR UN ADMINISTRE POUR UNE DEPENSE PUBLIQUE.

INFORMATIONS DIVERSES

SEANCE DU JEUDI 19 DECEMBRE 2019 A 20H00

AU GRAND-ECRIN

COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES

Un dossier complet du Conseil Municipal est disponible dans les mairies déléguées.