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Ordre du Jour - ODJ180612Publicit
Document publié le Mardi 12 juin 2018 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ180612Publicit)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Éducation,
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS »
DU MARDI 12 JUIN 2018
CONSEIL MUNICIPAL
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS » DU 24 MAI 2018.
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DÉCISION N° 18-052 DU 20 AVRIL 2018.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – M. CHASSEBEUF ».
DÉCISION N° 18-053 DU 25 AVRIL 2018.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – M. ET MME LUCET ».
DÉCISION N° 18-061 DU 2 MAI 2018.
« CONCERNANT LE CONTRAT DE CESSION DU DROIT D’EXPLOITATION DU SPECTACLE « CHANTS-POEMES JACQUES PREVERT » AVEC L’ASSOCIATION LA CORPS PARFAIT ».
DÉCISION N° 18-062 DU 3 MAI 2018.
« PORTANT SUR LA PASSATION D’UN CONTRAT DE SURVEILLANCE DES BATIMENTS COMMUNAUX ».
DÉCISION N° 18-065 DU 3 MAI 2018.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – M. DA CUNHA ».
DÉCISION N° ST 18-006 DU 4 MAI 2018.
« PORTANT SUR LA COMMANDE DE LA RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE MAINVILLIERS ».
DÉCISION N° ST 18-007 DU 4 MAI 2018.
« RELATIVE A UNE DEMANDE DE SUBVENTION AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ELECTRICITE DE LA REGION DE PITHIVIERS (SIERP) CONCERNANT LA RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE MAINVILLIERS ».
DÉCISION N° 18-070 DU 17 MAI 2018.
« CONCERNANT L’AVENANT N° 2 AU CONTRAT DE MAINTENANCE DU MATERIEL INFORMATIQUE ». PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
♦ AFFAIRES GENERALES / RESSOURCES HUMAINES.
AFFAIRES GENERALES.
18-06-AFG-01 SIGNATURE D’UN AVENANT A LA CONVENTION AVEC LA CAF DES YVELINES. 18-06-AFG-02 REMBOURSEMENT DES FRAIS DE LOCATION D’UN VEHICULE DE REMPLACEMENT SUITE A ACCIDENT.
♦ VIE ECONOMIQUE.
18-06-ECO-01 DEMANDE D’INSTALLATION DE DISTRIBUTEURS DE PAINS SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DELEGUEES DE COUDRAY, MAINVILLIERS, NANGEVILLE ET ORVEAU-BELLESAUVE.
♦ FINANCES.
18-06-FIN-01 DECISION MODIFICATIVE N° 02/2018 – BUDGET PRINCIPAL.
♦ ENVIRONNEMENT.
18-06-ENV-01 MODIFICATION DES STATUTS DU SIARCE – ADHESION DE LA COMMUNE DE LA FERTE-ALAIS. 18-06-ENV-02 MODIFICATION DES STATUTS DU SIARCE – EXTENSION DU PERIMETRE.
♦ VIE SPORTIVE.
18-06-SPO-01 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « BUDO CLUB MALESHERBOIS » AU TITRE DE L’ANNEE 2018.
♦ AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES.
18-06-SCOL-01 TARIFICATION DE LA RESTAURATION SCOLAIRE – ANNEE 2018/2019. 18-06-SCOL-02 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA RESTAURATION SCOLAIRE. 18-06-SCOL-03 TARIFICATION DU TRANSPORT SCOLAIRE – ANNEE 2018/2019. 18-06-SCOL-04 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU COLLEGE GUTENBERG AU TITRE DE L’ANNEE 2018.
♦ TRAVAUX.
18-06-TRAV-01 ATTRIBUTION DU MARCHE « TRAVAUX DE VOIRIE POUR L’AMENAGEMENT DES ENTREES EST ET OUEST A GOLLAINVILLE ET RUE DU LEVANT A MANCHECOURT ».
INFORMATIONS DIVERSES
SEANCE DU MARDI 12 JUIN 2018 A 20 H 00
AU GRAND-ECRIN
COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES
Un dossier complet du Conseil Municipal est disponible dans les mairies déléguées.