Compte-Rendu - Compte Rendu des délibérations du Conseil Municipal du 22 février 2018

Documents similaires

Compte-Rendu - Compte Rendu de la séance de Conseil Municipal du

Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 09 décembre 2

Compte-Rendu - Compte rendu des délibérations du Conseil Municipa

Compte-Rendu - Compte Rendu des délibérations du Conseil Municipa

Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal du 07 10 2021

Compte-Rendu - Compte Rendu des délibérations du Conseil Municipa

Compte-Rendu - Compte Rendu de la séance de conseil municipal du

Procès Verbal - Compte rendu Proces Verbal du conseil municipal du

Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 21 01 20

Compte-Rendu - Compte Rendu des délibérations du Conseil Municipa

Compte-Rendu - Compte Rendu des délibérations du Conseil Municipal du 22 février 2018 Document publié le Jeudi 22 février 2018 par la commune de Portel. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu des délibérations du Conseil Municipal du 22 février 2018)Thèmes du document : Loisirs, Banque, Consommateurs, 1

Secrétariat Général

FD/CL CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 22 FEVRIER 2018

COMPTE RENDU SYNTHETIQUE

I. ADMINISTRATION GENERALE

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire.

1) Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 19 décembre 2017. ADOPTE Le Conseil Municipal a approuvé le compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 19 décembre 2017.

II. FINANCES

RAPPORTEUR : Monsieur LEFEVRE

2) Rapport d’orientation budgétaire 2018.

La loi d’Administration Territoriale de la République (Loi ATR) du 6 Février 1992, prévoit qu’un débat d’orientation budgétaire doit avoir lieu dans les deux mois précédant le vote du Budget primitif. L’article 107 de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe) du 7 août 2015 a modifié les articles L.2312-1, L.3312-1, L.5211-36 et L.5622-3 du CGCT relatifs au Débat d’Orientation Budgétaire, en complétant les dispositions relatives à la forme et au contenu du débat. S’agissant du document sur lequel s’appuie ce débat, ces nouvelles dispositions imposent de présenter à l’Assemblée délibérante, un rapport sur les orientations budgétaires, les engagements pluriannuels envisagés ainsi que sur la structure et la gestion de la dette. Ce rapport donne lieu à un débat et est acté par une délibération spécifique. ADOPTE

3) Demande de garantie d’emprunt présentée par Pas-de-Calais Habitat d’un montant de 607.699 Euros, représentant un emprunt PAM destiné à financer les travaux de réhabilitation des 40 logements du foyer Léon Gournay à Henriville – 12 rue Livenais au Portel.

La garantie d’emprunt de la Ville est sollicitée par Pas-de-Calais Habitat, à hauteur de 100 % d’un emprunt PAM (Prêt à l’AMélioration) d’un montant de 607.699 Euros, qui sera contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, afin de financer les travaux de réhabilitation des 40 logements du foyer Léon Gournay 12 rue Livenais au Portel. Conformément au contrat de prêt n°73616 signé entre Pas-de-Calais Habitat et la Caisse des dépôts et consignations.

4) Demande de garantie d’emprunt d’un montant de 3.784.110 euros par Chacun Chez Soi destiné à financer la construction de 22 logements en location-accession rue Carnot au Portel. ADOPTE La Société Coopérative d’Intérêt Collectif Chacun Chez Soi va réaliser la construction de 22 logements en location-accession rue Carnot au Portel. Elle va contracter un emprunt auprès de la Caisse d’Epargne et de Prévoyance des Hauts de France d’un montant de 3.784.110 euros et sollicite, à cet effet, la garantie d’emprunt de la Ville.

5) Location de la salle VIP du Chaudron : Modification des tarifs. ADOPTE Par délibération n°2017-143 en date du 19 décembre 2017, le Conseil Municipal a fixé le tarif de location de la salle VIP du Chaudron pour une journée. Pour faire suite à une demande de location pour deux jours, l’assemblée délibérante a instauré une tarification complémentaire.2

III. PERSONNEL

RAPPORTEUR : Monsieur LEFEVRE.

6) Modification du tableau des effectifs. ADOPTE Le Conseil Municipal a modifié le tableau des effectifs.

Le tableau des effectifs reprend tous les postes dont le Conseil Municipal autorise l’ouverture ou la suppression au cours de l’année. C’est au Maire qu’il revient ensuite de pourvoir ces postes.

IV. URBANISME - DOMAINES – TRAVAUX

RAPPORTEUR : Monsieur LIEVENS.

ADOPTE

7) Vente amiable à l’euro symbolique à la SA Chacun chez Soi des terrains sis rue Abbé Boidin au Portel. Il est prévu la cession à l'euro symbolique à la société CHACUN CHEZ SOI des terrains sis rue Abbé Boidin (parcelles AI 92, 228, 465 et 467 pour 4.587 m²) au Portel, dans le cadre de la réalisation de 22 logements en location – accession à la propriété.

8) Enquête publique : Demande d’autorisation environnementale au titre de la Loi sur l’Eau pour la mise en conformité du Slipway2 au port de Boulogne-sur-Mer par la Société d’Exploitation des Ports du Détroit: Avis du Conseil Municipal. AVIS FAVORABLE L’assemblée délibérante a donné un avis favorable à la demande d’autorisation environnementale au titre de la Loi sur l’Eau pour la mise en conformité du Slipway2 au port de Boulogne-sur-Mer, par la société d’Exploitation des Ports du Détroit.

AVIS FAVORABLE

9) Installations classées : Consultation pour l’exploitation d’un atelier de transformation de produits de la mer à Boulogne-sur-Mer par la société BOULOGNE DIRECT: Avis du Conseil Municipal. Le Conseil Municipal a rendu un avis favorable à la demande de la société BOULOGNE DIRECT pour exploiter un atelier de transformation de produits de la mer sur la commune de Boulogne-sur-Mer - rue Roger Bourgeois.

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire

10) Exploitation des installations de chauffage des bâtiments communaux : Avenant. ADOPTE Il est prévu de passer un avenant au marché d’exploitation des installations de chauffage passé avec la société DALKIA afin d’ajouter les radiants gaz de l’église du Portel, en prestations P2 et P3, pour des montants annuels respectifs de 895 Euros HT et 310 Euros HT.

V. SUBVENTIONS ET CADRE DE VIE

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire

11) Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) : Demandes de subventions 2018. ADOPTE Dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR), il convient de présenter une demande de subventions au taux maximum auprès de l’Etat au titre de l’année 2018, pour les opérations suivantes : Remplacement des menuiseries extérieures à l’école Vallois pour un montant total de 21.280 Euros HT, Remplacement des menuiseries extérieures à l’école Curie pour un montant total de 48.910 Euros HT, Mise en accessibilité des bâtiments communaux pour un montant total de 101.240 Euros HT, Remplacement des éclairages du stade André Lefèvre pour un montant total de 94.309,96 Euros HT, Remplacement de 50 mâts d’éclairage public – 3ème phase pour un montant total de 32.450 Euros HT.3

12) Création d’une aire multisports sur le quartier prioritaire d’Henriville : Demande de subvention à la Région. ADOPTE En complément de la Garantie Communale Progressive, il est prévu de solliciter une subvention pour la création d’une aire multisports sur le quartier prioritaire d’Henriville auprès de la Région Hauts de France, au taux maximum. Le montant estimé des travaux s’élève à 151.235,06 Euros HT.

13) « Architectures et couleurs porteloises » : Subventions communales. ADOPTE Dans le cadre de l’opération « architectures et couleurs porteloises », le Conseil Municipal a délibéré sur l’octroi de subventions municipales à des particuliers ou à des commerçants pour la réalisation de travaux de façades.

VI. ENSEIGNEMENT

RAPPORTEUR : Monsieur COPPIN

14) Attribution de bourses communales supplémentaires pour l’année scolaire 2017/2018. ADOPTE Suite au dépôt de nouveaux dossiers de demandes de bourses depuis le Conseil Municipal du 19 décembre dernier, l’Assemblée Municipale a décidé d’attribuer 3 bourses communales supplémentaires, pour l’année scolaire 2017/2018, pour un montant total de 695,88 Euros.

15) Transfert de la restauration des écoles Curie, La Fontaine et Vallois vers le collège Jean Moulin : Signature d’une convention. ADOPTE Dans un souci de rationalisation des moyens, faisant suite à la baisse des dotations de l’Etat et des contrats aidés, après concertation avec les différents partenaires : chefs d’établissements, parents d’élèves, personnel de service et Elus, la Municipalité a décidé de mutualiser une partie de sa restauration scolaire avec celle du collège Jean Moulin. Ainsi, il a été décidé que la restauration des écoles Curie, La Fontaine et Vallois serait transférée vers le Collège Jean Moulin, à compter du 8 janvier 2018. A cet effet, une convention entre le Département du Pas-de- Calais, le collège Jean Moulin et la commune doit être signée.

16) Vote d’une motion de protestation contre l’annonce de la fermeture (révisable) d’un poste à l’école maternelle MOZART du Portel. ADOPTE Par courrier en date du 26 janvier dernier, Monsieur l’Inspecteur d’Académie invite l’assemblée délibérante à donner son avis sur les mesures qui sont envisagées pour les écoles de la commune à la rentrée 2018, à savoir : la fermeture d’un poste à l’école maternelle MOZART. Aussi, le Conseil Municipal s’oppose fermement à cette décision, par le biais du vote d’une motion de protestation.

VII. COMPTE RENDU DE L’EMPLOI DE DELEGATION DE MONSIEUR LE MAIRE Délibération n°2014-39 du 16 avril 2014.

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire

Régie de recettes « manifestations et productions culturelles » : Tarification des billets d’entrée du spectacle « Délit de fuites », des Thibautins, le samedi 13 janvier 2018.

Le spectacle « Délit de fuites » des Thibautins, a été organisé le samedi 13 janvier 2018, à 20 heures 30, à l’Espace Culturel Philippe Noiret. Le tarif a été fixé par arrêté municipal n°2017-649 en date du 8 décembre 2017 à 10 euros (tarif plein) et à 7 euros (tarif réduit).

Régie de recettes « manifestations et productions culturelles » : Tarif des billets d’entrée du concert du nouvel an le dimanche 14 janvier 2018.

Par arrêté municipal n°2017-650 en date du 8 décembre 2017, Monsieur le Maire a fixé à 5 euros (tarif unique), le tarif du concert du nouvel an, par le Variété jazz Calaisis, organisé le dimanche 14 janvier 2018, à 16 heures, salle Yves Montand.

Sortie au Laser Quest - le vendredi 29 décembre 2017.

Une sortie au Laser Quest de Boulogne-sur-Mer a été organisée, pendant les vacances de Noël, le vendredi 29 décembre 2017, à l’attention des jeunes (de 12 à 17 ans) fréquentant le CAJ (rue de Reims) et possédant la carte PASS. La tarification a été fixée par arrêté municipal n°2017-652 en date du 14 décembre 2017 à 8 euros.4

Sortie au parc ski Loisinord - le vendredi 5 janvier 2018.

Par arrêté municipal n°2017-653 en date du 19 décembre 2017, Monsieur le Maire a fixé le tarif d’une sortie au parc ski Loisinord à Noeux-les-Mines, le vendredi 5 janvier 2018, à l’attention des jeunes (de 12 à 17 ans) fréquentant le CAJ (rue de Reims) et possédant la carte PASS à 5 euros.

Après-midi dansant organisé par le service seniors le vendredi 19 janvier 2018. La tarification d’un après-midi dansant organisé le vendredi 19 janvier 2018, par le service seniors, à la salle Yves Montand, a été fixée à 8,50 Euros pour les adhérents et à 10,50 Euros pour les non adhérents (le tarif comprenait une boisson, une pâtisserie et l’animation) - (Arrêté municipal n°2018-15 en date du 8 janvier 2018).

VIII. MANIFESTATIONS

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire

Principales manifestations programmées prochainement :

Vendredi 23 février :

Repas dansant "spécial Carnaval" : Menu : cassoulet - Animation par Olivier - renseignements et inscriptions au 03-21-92-43-11 – Organisé par le Service Seniors - 19 € adhérents ou 21 € - Salle Yves Montand 12 H Goûter numérique : Pour découvrir ensemble les nouvelles collections : livres numériques, vidéos à la demande, jeux vidéo, musique à télécharger, revues, auto formations… - Médiathèque - inscriptions et renseignements au 03 91 90 14 00 17 H Samedi 24 février :

Sport en famille : Parcours de motricité pour les plus petits, tennis de table, badminton, ateliers basket, football, cirque… (les enfants doivent être accompagnés de leurs parents pour participer à l'activité (réservé aux Portelois) - Gratuit - Salle Charles Humez 9 H à 12 H

Réunion des mains vertes : Pour discuter de vos plantations et jardins autour d'un café (une réunion aura lieu chaque mois) - Plantothèque : pensez à vos semences, boutures et plants à partager - Lancement du concours de la citrouille à 11 H 30 - Médiathèque - inscriptions et renseignements au 03 91 90 14 00 11 H

Job dating : Recrutement d'animateurs, de directeurs de centres de loisirs et d'animateurs sportifs – Organisé par le Pôle Famille - Salle du Conseil Municipal 13 H 30 à 16 H 30

Il court, il court, le furet… - Comptines et jeux de doigts chantés et dansés par la Compagnie "Le pli de la voix" - Pour les enfants à partir d'un an - Gratuit - Médiathèque - inscriptions et renseignements au 03 91 90 14 00 15 H 30 Concert karaoké hommage à Johnny - Avec Les Chab'z - Johnny moto - le groupe rétro 80 chante Johnny - Buvette, petite restauration sur place – Organisé par le Collectif Pierre Loti avec le soutien du Collectif Henriville et la Ville - 3 € - gratuit pour les enfants Salle Yves Montand

Dimanche 25 février : Loto quine Spécial bons d'achat - réservations au 03 21 87 73 77 – Organisé par l’Amicale des Agents Municipaux - Salle Yves Montand 15 H

Jusqu'au 10 mars - Flashcode au Trésor, jeu de piste dans la ville d'après l'album L'Ile au Trésor (Robert Louis Stevenson, Auzou) - Equipe-toi d'un téléphone ou d'une tablette, passe chercher la 1ère énigme à la Médiathèque et lance-toi à la recherche du trésor - A partir de 4 ans.

Jusqu'au 10 mars - Exposition de Lego®, collection d'un passionné Antoine Sotty - Atelier en continu "Construis ta ville" Vendredi 2 mars : Soirée jeux vidéo - Sur le thème des trésors avec l'Association OSCCOP - Gratuit - ouvert à tous Médiathèque - inscriptions et renseignements au 03 91 90 14 00 19 H

Samedi 3 mars : "Reve" : Spectacle de danse - réservations au 06 62 41 12 26 ou 07 86 61 76 57 ou Mode & Laines 12 bd Général de Gaulle – Organisé par Les Zincontournables - 15 € - Salle Yves Montand 21 H Dimanche 4 mars : Frank Michaël : L'artiste présentera son nouvel album "La Saint-Amour" au public. Places en vente sur Weezevent et sur l'ensemble du réseau Francebillet - Chaudron 16 H

6 au 31 mars - A la Médiathèque -"14/18 combats de femmes en Nord Pas-de-Calais" - Exposition dans le cadre de la Journée Internationale des Femmes proposée par le Département (inauguration le 9 à 18 H 30) Mercredi 7 mars :

Autour du 8 mars, Journée internationale des Femmes - Lectures par Anne Thunin de la Cie Onimagine pour les enfants à partir de 8 ans - Médiathèque - inscriptions et renseignements au 03 91 90 14 00 15 H Remise des prix du Carnaval - Salle Yves Montand

A partir du 8 mars, grand jeu des silhouettes par la Compagnie la Femme et l'Homme debout - A la Médiathèque - gratuit - ouvert à tous

Les 9 et 10 mars - tournoi de futsal adultes - Salle Charles Humez de 18 H à 22 H - organisé par le Collectif des Habitants de Pierre Loti, la Ville du Portel et l'Association Vaincre la Mucoviscidose - 35 € par équipe (1 gardien et 4 joueurs) - inscriptions au 06 65 00 03 17 - Fournir licence sportive ou certificat médical Vendredi 9 mars : Soirée ciné-soupe : Cassons joyeusement les stéréotypes : courts métrages dans le cadre de la Journée Internationale des Femmes avec des vidéos de Et tout le monde s'en fout, Bloqués, Cette Semaine Madame, Brut, Camille et Justine… - gratuit - à partir de 15 ans Médiathèque - inscriptions et renseignements au 03-91-90-14-00 A partir de 19 H5

Samedi 10 mars :

Autour du 8 mars, Journée internationale des Femmes - Parlez-moi d'amour, déambulation des Baltringues - le collectif imagine de nouvelles formes pour témoigner des violences conjugales et donner la parole aux victimes dans l'espace public - RDV à la Médiathèque pour une déambulation dans la ville 14 H 30

Spectacle des Opalines – Organisé par les Majorettes Opalines - Salle Yves Montand 20 H 30 Dimanche 11 mars :

Braderie Puériculture - réservations au 03 21 87 73 77 – Organisée par l’Amicale des Municipaux - 7 € amicalistes ou 9 € la table - Salle Yves Montand 8 H à 18 H

Défilé de Mi-Carême

Vendredi 16, samedi 17 et dimanche 18 mars : Salon du Bien-être et de la Voyance - 2 € Salle Yves Montand 10 H - 18 H Samedi 17 mars : Café philo : Menés par Bernardino Torres, les cafés philo nous offrent un espace de liberté, de discussion, de partage. Sur un sujet choisi par tous, venez écouter, débattre, donner votre avis… Une boisson non alcoolisée est offerte à chaque participant - Gratuit - ouvert à tous - Le Flobart - 12 bd Pasteur - renseignements au 03-91-90-14-00 16 H 30 à 18 H Dimanche 18 mars : Parcours du Cœur - Marche pédestre sur le sentier des Douaniers et initiation à la sophrologie – Organisateur : le Pôle Famille – Au CAJ Plage 9 H 30

Du 19 au 24 mars : le groupe de musique Vison revient et vous met en scène - Avis aux figurants, Vison tournera un clip au Portel en septembre - renseignements à la Médiathèque

Lundi 19 mars : Hommage aux Morts pour la France de la Guerre d'Algérie et des Combats du Maroc et de Tunisie – Organisateurs : la Ville et l’Association Patriotique - Monument aux Morts 11 H Vendredi 23 mars :

Après-midi dansant : Animation Cédric DEPRET - renseignements et inscriptions au 03-21-92-43-11 – Organisé par le Service Seniors - 8,50 € adhérents - 10,50 € non adhérents - Salle Yves Montand 14 H Goûter numérique : Pour découvrir ensemble les nouvelles collections : livres numériques, vidéos à la demande, jeux vidéo, musique à télécharger, revues, auto formations… - Médiathèque - inscriptions et renseignements au 03 91 90 14 00 17 H Samedi 24 et dimanche 25 mars : Salon des Loisirs et du Tourisme – Organisé par l’ESSM – Au Chaudron Samedi 24 mars :

AG du Souvenir Français et dépôt de gerbe au Monument aux Morts - Salle Maurice Chevalier Dictée francophone pour les adultes : Par l'Association Cambrésis-Hainaut-Québec, dans le cadre de la semaine de la langue française et de la francophonie. Aiguisez vos crayons, venez tenter le zéro faute - Gratuit - Médiathèque 15 H Concert "Jazzimy" – Organisé par la Musicale Porteloise - Salle Yves Montand 20 H 30 les 31 mars - 1 et 2 avril : Tournoi de Pâques du Stade Portelois.

Date d’affichage : Le 23/02/2018