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Document publié le Mercredi 11 avril 2018 par la commune de Portel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu des délibérations du Conseil Municipal du 11 avril)
Thèmes du document : Loisirs, Culture et patrimoine, Aménagement du territoire,
1
Secrétariat Général
FD/CL CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 11 AVRIL 2018
COMPTE RENDU SYNTHETIQUE
I. ADMINISTRATION GENERALE
RAPPORTEUR : Monsieur le Maire
1) Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 22 février 2018. ADOPTE Le Conseil Municipal a approuvé le compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 22 février 2018.
II. FINANCES
RAPPORTEUR : Monsieur LEFEVRE
2) Fiscalité locale 2018 : vote des taux. ADOPTE L’assemblée délibérante a fixé les taux d’imposition 2018 (taxe d’habitation, taxe foncière sur les propriétés bâties et taxe foncière sur les propriétés non bâties).
3) Budget Primitif 2018 : Ville. ADOPTE Le Conseil Municipal a voté le Budget Primitif 2018 de la Ville.
RAPPORTEUR : Monsieur le Maire.
4) Subventions 2018 aux Associations. ADOPTE L’assemblée délibérante a approuvé le montant des subventions qui pourraient être accordées aux associations pour l’année 2018.
III. ADMINISTRATION GENERALE
RAPPORTEUR : Monsieur le Maire
5) Programme local de l’habitat : Convention Intercommunale d’Attributions. AVIS FAVORABLE Les lois du 24 mars 2014 pour l’Accès au Logement et un Urbanisme Rénové (ALUR), du 21 février 2014 de Programmation pour la Ville ainsi que la loi Egalité et Citoyenneté du 27 janvier 2017 positionnent les EPCI disposant d’un Programme Local de l’Habitat comme chef de file de la politique d’attribution des logements sociaux et de gestion de la demande sur leur territoire. Il est attendu des intercommunalités qu’elles définissent avec leurs partenaires de la Conférence Intercommunale du Logement des orientations en matière d’occupation du parc de logements et, plus spécifiquement, concernant le parc locatif social. Ces orientations sont formalisées dans la Convention Intercommunale d’Attributions (C.I.A.), issue des travaux de la Conférence Intercommunale du Logement (C.I.L.). La convention a été transmise aux membres de la conférence Intercommunale du Logement de l’Agglomération du Boulonnais, préalablement à une séance plénière qui s’est tenue le 8 décembre 2017 et qui a émis un avis officiel favorable sur ce document. Par délibération en date du 1er février 2018, le Conseil Communautaire a validé cette convention.
En application de l’article R. 441-1-6 du code de la construction et de l’habitation, les membres de la C.I.L. doivent faire connaître leur avis et le Conseil Municipal a autorisé Monsieur le Maire à la signer.2
AVIS FAVORABLE
6) Arrêt de projet du Règlement Local de la Publicité Intercommunal : Avis du Conseil Municipal. En avril 2012, le Conseil Communautaire a prescrit l’élaboration d’un Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) à l’échelle du territoire de l’Agglomération. La procédure d’élaboration du RLPi est identique à celle du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi).
Par délibération, en date du 22 décembre 2017, le Conseil Communautaire a approuvé l’arrêt de projet du Règlement Local de la Publicité Intercommunal. Le Conseil Municipal a émis un avis favorable sur cet arrêt de projet.
IV. PERSONNEL
RAPPORTEUR : Monsieur LEFEVRE.
7) Modification du tableau des effectifs. ADOPTE Le Conseil Municipal a modifié le tableau des effectifs.
Le tableau des effectifs reprend tous les postes dont le Conseil Municipal autorise l’ouverture ou la suppression au cours de l’année. C’est au Maire qu’il revient ensuite de pourvoir ces postes.
V. URBANISME – DOMAINES - TRAVAUX
RAPPORTEUR : Monsieur LIEVENS
8) Enquête publique - Demande d’autorisation au titre de la Loi sur l’eau par la Région Hauts-de-France pour la mise en œuvre des travaux de protection anticorrosion des parties métalliques des ouvrages du site portuaire de Boulogne-sur-Mer : Avis du Conseil Municipal. AVIS FAVORABLE Le Conseil Municipal a rendu un avis favorable sur la demande d’autorisation au titre de la Loi sur l’eau par la Région Hauts-de-France pour la mise en œuvre des travaux de protection anticorrosion des parties métalliques des ouvrages du site portuaire de Boulogne-sur-Mer.
9) Vente amiable de la parcelle de terrain sise rue Claude Debussy à Outreau cadastrée AC 497. ADOPTE Il est prévu la vente amiable de la parcelle de terrain sise rue Claude Debussy à Outreau cadastrée AC 497 pour 969 m², à Madame Juliette BOURGOIS et Monsieur Olivier LEPRETRE demeurant 87, rue Saint Michel à OUTREAU.
RAPPORTEUR : Monsieur le Maire
ADOPTE
10) Groupement de commandes avec la Ville d’Outreau pour la réfection de la voirie de la rue Carnot. L’assemblée délibérante a décidé de constituer un groupement de commandes avec la Ville d’Outreau pour la réfection de la voirie de la rue Carnot, la Ville du Portel étant coordonnateur.
VI. SUBVENTIONS - CADRE DE VIE
RAPPORTEUR : Monsieur le Maire
11) Dotation de Soutien à l’Investissement Local : Demande de subvention 2018 : Aménagement de la Place de l’Eglise – Partie rue Monseigneur Haffreingue. ADOPTE Dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (D.S.I.L.), il convient de présenter une demande de subventions au taux maximum auprès de l’Etat au titre de l’année 2018, pour l’opération suivante : Aménagement de la Place de l’Eglise – Partie rue Monseigneur Haffreingue - pour un montant total de 447.013,80 Euros HT.3
12) Façades architectures et couleurs porteloises : Subventions communales. ADOPTE Dans le cadre de l’opération « architectures et couleurs porteloises », le Conseil Municipal a délibéré sur l’octroi de subventions municipales à des particuliers ou à des commerçants pour la réalisation de travaux de façades.
VII. JEUNESSE ET SPORT
RAPPORTEURS : Monsieur LEPRETRE – Madame REBAH
13) Programme d’animations jeunesse pour la saison estivale 2018 : ALSH, stages véliques, mini-camps et CAJ : Modalités et tarification. ADOPTE L’assemblée délibérante a fixé les modalités et les tarifs pour la saison estivale 2018 des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (A.L.S.H.), des stages véliques, des mini-camps et du CAJ.
RAPPORTEUR : Monsieur LEPRETRE
14) Signature d’une convention entre la Commune et l’Etoile Sportive Saint Michel Le Portel Côte d’Opale « E.S.S.M. ». ADOPTE Dans le cadre du soutien aux clubs sportifs, le Conseil Municipal a décidé d’attribuer une subvention à l’Etoile Sportive Saint Michel Le Portel Côte d’Opale pour l’exercice budgétaire 2018. Par conséquent, le Conseil Municipal a autorisé Monsieur le Maire à signer une nouvelle convention annuelle de participation au développement du sport entre la Commune et l’E.S.S.M.
ADOPTE
15) Signature d’une convention de partenariat pour la pratique du sport de haut niveau entre la Commune et la Société Anonyme Sportive Professionnelle Etoile Sportive Saint Michel (S.A.S.P. E.S.S.M. LP CO). Le versement des subventions aux clubs sportifs professionnels est soumis à une réglementation particulière, entres autres la signature d’une convention financière et la production d’un certain nombre de documents budgétaires. Considérant que le Conseil Municipal vient de décider d’attribuer une subvention à la S.A.S.P. E.S.S.M. LP CO pour l’exercice budgétaire 2018, dans le cadre du soutien aux clubs sportifs de haut niveau, le Conseil Municipal a autorisé Monsieur le Maire à signer une nouvelle convention d’objectifs entre la Commune et la S.A.S.P. E.S.S.M. LP CO.
16) Signature d’une convention de partenariat entre la Commune et le Stade Portelois. ADOPTE L’assemblée municipale a autorisé Monsieur le Maire à signer une nouvelle convention annuelle de partenariat, en vue de la promotion et du développement des activités physiques et sportives, pour l’exercice budgétaire 2018, entre la Commune et l’Association Stade Portelois.
RAPPORTEUR : Monsieur le Maire
17) Convention avec le Stade Portelois pour le prêt à usage du terrain synthétique Jean Aubert. ADOPTE Il convient de passer une convention avec le Stade Portelois pour le prêt à usage du terrain synthétique Jean Aubert en contrepartie de la réfection du terrain.
VIII. CULTURE
RAPPORTEUR : Monsieur le Maire
18) Signature d’une convention entre la Commune et l’association la Musicale Porteloise. ADOPTE Dans le cadre du partenariat entre la Commune et l’association la Musicale Porteloise, le Conseil Municipal a autorisé Monsieur le Maire à signer la convention annuelle d’objectifs et de moyens, pour la période du 1er mai 2018 au 30 avril 2019.4
IX. ENSEIGNEMENT
RAPPORTEUR : Monsieur COPPIN
19) Participation financière obligatoire aux dépenses de fonctionnement de l’école privée Saint Jean-Baptiste de La Salle. ADOPTE Le Conseil Municipal a fixé le montant du forfait communal annuel pour les élèves inscrits dans les classes élémentaires de l’école privée Saint Jean-Baptiste de La Salle et résidant sur Le Portel pour l’année scolaire 2017-2018 (exercice budgétaire 2018).
20) Attribution de bourses communales supplémentaires pour l’année scolaire 2017/2018. ADOPTE Suite au dépôt d’un nouveau dossier de demande de bourses depuis le Conseil Municipal du 19 décembre dernier, l’assemblée délibérante a attribué une bourse communale supplémentaire, pour l’année scolaire 2017/2018, pour un montant total de 319,87 Euros.
X. COMPTE RENDU DE L’EMPLOI DE DELEGATION DE MONSIEUR LE MAIRE Délibération n°2014-39 du 16 avril 2014.
RAPPORTEUR : Monsieur le Maire
Bal des margats – mercredi 14 février 2018 : Tarification.
Un après-midi « bal des margats » à la salle Yves Montand a été organisé à l’attention des jeunes de 3 à 17 ans, le mercredi 14 février 2018. La participation a été fixée à 1 euro pour les portelois et à 2 euros pour les extérieurs – (Arrêté municipal n°2018-17 en date du 11 janvier 2018).
Repas dansant « spécial Carnaval » organisé par le service seniors le vendredi 23 février 2018. Par arrêté municipal n°2018-62 en date du 12 février 2018, Monsieur le Maire a fixé la participation financière d’un repas dansant « spécial carnaval » organisé par le service seniors à la Salle Yves Montand le vendredi 23 février 2018 à 19 Euros pour les adhérents et à 21Euros pour les non adhérents (le tarif comprenait le repas et l’animation). L’accès à l’après-midi dansant a été fixé à 8,50 Euros pour les adhérents et à 10,50 Euros pour les non adhérents (pâtisserie et animation).
Sortie au Sportica de Gravelines – vendredi 2 mars 2018 : Tarifs.
La participation à une sortie au Sportica de Gravelines, le vendredi 2 mars 2018, à l’attention des jeunes de 12 à 17 ans, fréquentant ou non le CAJ (rue de Reims) a été fixée à 5 euros - par arrêté municipal n°2018-63 en date du 12 février 2018.
CAJ – sortie au Koézio à Lille – vendredi 9 mars 2018 : Tarification. Une sortie au Koézio à Lille a été organisée à l’attention des jeunes de 12 à 17 ans, fréquentant ou non le CAJ (rue de Reims), le vendredi 9 mars 2018. La participation a été fixée à 8 euros pour les jeunes possédant la carte PASS (Arrêté municipal n°2018-64 en date du 12 février 2018).
Service de portage de repas à domicile : Fixation du tarif des repas.
Dans le cadre du service de portage de repas à domicile, par arrêté municipal n°2018-86 en date du 26 février 2018, Monsieur le Maire a fixé le prix du repas qui est demandé aux usagers à 6,70 euros, à compter du 1er mars 2018.
Régie publicitaire : tarifs des encarts publicitaires de la brochure de présentation des animations de la saison estivale 2018.
Conformément à l’arrêté municipal n°2018-100 en date du 14 mars 2018, la réalisation de la brochure de présentation des animations de la saison estivale 2018 se fera en application de la grille tarifaire suivante : Emplacement Quadrichromie
1/8 page 95 €
1/4 page 180 €
1/2 page 280 €
1 page 380 €5
Après-midi dansant organisé par le service seniors le vendredi 23 mars 2018. La participation financière d’un après-midi dansant organisé par le service seniors à la Salle Yves Montand le vendredi 23 mars 2018 a été fixée à 8,50 Euros pour les adhérents et à 10,50 Euros pour les non adhérents (le tarif comprenait une boisson, une pâtisserie et l’animation) - Arrêté municipal n°2018-101 en date du 16 mars 2018.
XI. MANIFESTATIONS
RAPPORTEUR : Monsieur le Maire
Principales manifestations programmées prochainement :
Jusqu'au 5 mai - à la Médiathèque - Exposition de photos de Jean Philippe Carlier - expo augmentée de contenus numériques visibles avec tablettes - inauguration le vendredi 13 avril à 18 H 30 avec des danseurs Samedi 14 avril :
Salon de l'Immobilier et de l'Habitat – Organisé par l’ESSM – Au Chaudron 10 H à 19 H Henriville fête la Saint Patrick - Musique de marins et irlandaise avec les Cht'Irlandais. Venez habillé en Irlandais, élection du meilleur déguisement. Au menu : ragoût irlandais (par traiteur), dessert et 1 boisson - Uniquement sur réservation avant le 5 avril (places limitées) - Renseignements auprès de Laure 06 77 75 82 38 et Aurélien 06 61 53 90 78 – Organisateur : Collectif des Habitants d'Henriville - 12 € adulte - 8 € enfant - Maison de Quartier JP Maurouard - Dès 18 H 30 Concert de printemps – Organisé par la Musicale Porteloise - Salle Yves Montand 20 H 30 Dimanche 15 avril : Salon de l'Immobilier et de l'Habitat – Organisé par l’ESSM - Au Chaudron 10 H à 19 H Mercredi 18 avril : Forum Formation et Alternance – Organisateurs : Ville - CAB et Mission Locale - Salle Carpentier 10 H à 16 H
Vendredi 20 avril :
Goûter numérique - Pour découvrir ensemble les nouvelles collections : livres numériques, vidéos à la demande, jeux vidéo, musique à télécharger, revues, autoformations… - Médiathèque - inscriptions et renseignements au 03 91 90 14 00 - 17 H Soirée ciné - Frédéric Gavelle, fidèle lecteur, nous parlera du cinéma de Richard Fleischer - gratuit - réservé aux adhérents Médiathèque - inscriptions et renseignements au 03-91-90-14-00 - 20 H
Samedi 21 avril :
Sport en famille - Parcours de motricité pour les plus petits, tennis de table, badminton, ateliers basket, football, cirque… (les enfants doivent être accompagnés de leurs parents pour participer à l'activité (réservé aux Portelois) - Gratuit - Salle Charles Humez 9 H à 12 H
Café philo - Menés par Bernardino Torres, les cafés philo nous offrent un espace de liberté, de discussion, de partage. Sur un sujet choisi par tous, venez écouter, débattre, donner votre avis… Une boisson non alcoolisée est offerte à chaque participant - Gratuit - ouvert à tous - Le Flobart - 12 bd Pasteur - renseignements au 03-91-90-14-00 16 H 30 à 18 H Dimanche 22 avril : Opal Sinfonietta - Concert symphonique sur le thème de la musique de films et des comédies musicales avec une cinquantaine de musiciens, chanteurs et solistes. Organisé par Nocturnes d'Opale - 8 € - gratuit moins de 12 ans Eglise Saint Pierre - Saint Paul 17 H
Du 24 au 28 avril - à la Médiathèque - ateliers de fabrication numérique, électronique et artistique pour les 8-12 ans - gratuit - sur inscription - Réalisation d'un Acoustimaton, une machine à lire
Vendredi 27 avril : Soirée jeux en famille Sur le thème du partage, de l'égalité femme-homme, des stéréotypes... - 1 € - gratuit pour les adhérents - Médiathèque - inscriptions et renseignements au 03 91 90 14 00 19 H Samedi 28 avril :
Marche bleue pour sensibilisation à l'autisme - Marche suivie d'un lâcher de pigeons - Dress code : accessoire ou vêtement bleu - possibilité de faire un don sur place – Organisateur : Collectif des Habitants d'Henriville avec Valérie et Jean-Marie Maurouard - Parc de la Falaise 11 H (côté Serres Municipales)
Clôture du grand jeu des silhouettes - Révélation des silhouettes, débat participatif avec la Compagnie la Femme et l'Homme debout - Gratuit - ouvert à tous - Médiathèque 15 H
Dimanche 29 avril : Journée Nationale du Souvenir des Victimes et des Héros de la Déportation - Dépôt de gerbe au Monument aux Morts et verre de l'amitié - Place de l'Eglise 11 H
Mardi 1er mai : Ronde du Fort de l'Heurt - Course nature et marche nordique avec départ de la Salle Carpentier – Organisée par Le Drapeau - A partir de 14 H
Du 2 mai au 29 septembre - Ouverture du Musée ARGOS les mercredis et samedis de 14 H 30 à 17 H - entrée gratuite - visite guidée ou libre 03 21 31 12 53
Jeudi 3 mai : Visite des Serres Royales de Laeken à Bruxelles - Visite guidée des serres suivie d'un déjeuner sur place - temps libre dans le centre ville - visite d'une fabrique de chocolat - Places à réserver avant le 10 avril - Service Seniors 62 € ou 60 € pour les adhérents
Du 4 au 16 mai - Ducasse Place de l'Eglise (ouverture le 4 à 16 H)
Samedi 5 mai : Balade contée interbibliothèques sur le thème de Peter Pan - Venez en famille - prévoir 1 h de balade - Gratuit - RDV à la Médiathèque 15 H
Dimanche 6 mai :
Braderie - ACLH - Henriville
Dimanche au musée Exposition Guyomard "Rétro & Rock" au Musée du Touquet - Gratuit - réservé aux adhérents Médiathèque - inscriptions et renseignements au 03 91 90 14 00 14 H 15 (RDV Médiathèque)6
Mardi 8 mai : Fête de la Victoire - Défilé, dépôt de gerbe au Monument aux Morts, remise de diplômes du travail et réception en Mairie - Rassemblement Cour de la Mairie 10 H 45
Du 9 au 26 mai - à la Médiathèque - Paysages et portraits, exposition d'aquarelles de Matthias et Thorolf Weiss dans le cadre du jumelage Stockelsdorf - Le Portel - inauguration le 11 mai à 18 H en présence des artistes Jeudi 10 mai : Journée portes ouvertes - Visites fabrication de bateaux - navigation en bassin – Organisée par l’Armada Modélisme - 42 rue d'Outreau 10 H à 17 H
Samedi 12 et dimanche 13 mai : Spectacle danse – Organisateur : CAMUS Salle Yves Montand Vendredi 18 mai : Soirée ciné - Une fois par mois, la médiathèque vous propose la projection d'un film, polar, comédie, drame, documentaire… - gratuit - réservé aux adhérents de la médiathèque - inscriptions et renseignements au 03-91-90-14-00 20 H
Samedi 19 mai : Café philo - Menés par Bernardino Torres, les cafés philo nous offrent un espace de liberté, de discussion, de partage. Sur un sujet choisi par tous, venez écouter, débattre, donner votre avis… Une boisson non alcoolisée est offerte à chaque participant - Gratuit - ouvert à tous - Le Flobart - 12 bd Pasteur - renseignements au 03-91-90-14-00 16 H 30 à 18 H Dimanche 20 mai :
Pentecôte - Braderie - Bd Lyautey
Réception en Mairie (suite Assemblée Générale des Vétérans OPEX-ONU-OTAN au Chesterfield) Vendredi 25 mai :
Goûter numérique - Pour découvrir ensemble les nouvelles collections : livres numériques, vidéos à la demande, jeux vidéo, musique à télécharger, revues, autoformations… - Médiathèque - inscriptions et renseignements au 03 91 90 14 00 17 H Fête des Voisins
Du 26 mai au 2 juin - Fête de la Jeunesse
Samedi 26 mai :
Fête des Voisins
Fête du Jeu - Venez découvrir des jeux géants, vous essayer au jeu Sumo, plonger dans les jeux gonflables, jouer en famille à des jeux de société et coopératifs... Spectacle Tinto-Loun, conte musical pour les 3-6 ans par Manuel Paris (14 H à la Médiathèque et 17 H à Henriville) - Pour toute la famille - gratuit - Médiathèque et Ludothèque Les Petits Pirates à Henriville 14 H à 17 H
Samedi 26 et dimanche 27 mai : Spectacle danse – Organisé par Dance Porteloise - Salle Yves Montand Du 29 mai au 23 juin - à la Médiathèque - Anuki, exposition pour les enfants à partir de 4 ans - Anuki est un petit Indien intrépide et courageux, curieux et chamailleur, attendrissant et généreux. La vie quotidienne d'un petit Indien, ce n'est pas facile tous les jours. Surtout quand les animaux s'en mêlent...
Samedi 2 juin : Rendez-vous au jardin - Visite des jardins du Château d'Hardelot à Condette - Médiathèque - inscriptions et renseignements au 03-91-90-14-00
Vendredi 8 juin :
Soirée ciné - Une fois par mois, la médiathèque vous propose la projection d'un film, polar, comédie, drame, documentaire… - Gratuit - réservé aux adhérents Médiathèque - inscriptions et renseignements au 03-91-90-14-00 20 H ABSOLUMENT 80 - Jean Luc Lahaye - Jakie Quartz - Sabine Paturel - Au Chaudron Samedi 9 juin : Après-midi "solidarité" ? - Plage
Dimanche 10 juin : Fête du Parc - Avec la participation de nombreuses associations - Parc de la Falaise Samedi 16 juin :
Repas des Aînés - Salle Carpentier
Café philo - Menés par Bernardino Torres, les cafés philo nous offrent un espace de liberté, de discussion, de partage. Sur un sujet choisi par tous, venez écouter, débattre, donner votre avis… Une boisson non alcoolisée est offerte à chaque participant - Gratuit - ouvert à tous - Le Flobart - 12 bd Pasteur - renseignements au 03-91-90-14-00 16 H 30 à 18 H Les Théâtrales - Retrouvez les enfants, les jeunes et les adultes des ateliers théâtre mis en scène par Anne Thunin pour un spectacle surprenant, plein d'humour - Gratuit - ouvert à tous - Espace Culturel Philippe Noiret 16 H - 17 H et 20 H Spectacle Danse Espace Carnot Salle Yves Montand
Dimanche 17 juin :
Vide grenier - Amicale des Municipaux - Salle Carpentier
Braderie Rues Brossolette - des Mineurs - J. Gournay et E. d'Orves – Organisée par l’US Portel Les Théâtrales - Retrouvez les enfants, les jeunes et les adultes des ateliers théâtre mis en scène par Anne Thunin pour un spectacle surprenant, plein d'humour - Gratuit - ouvert à tous Espace Culturel Philippe Noiret 16 H - 17 H et 18 H 30 Spectacle Danse – Organisé par l’Espace Carnot - Salle Yves Montand
Lundi 18 juin : Appel du 18 juin - Appel du Général de Gaulle - Ville et Association Patriotique - Monument aux Morts 11H Jeudi 21 juin : Fête de la Musique
Vendredi 22 juin :
Repas dansant "Fête de la Musique" - Animation par l'Orchestre Sensation - Menu : saucisses, frites Service Seniors 18 € ou 16 € pour les adhérents - Salle Yves Montand 12 H à 18 H
Goûter numérique - Pour découvrir ensemble les nouvelles collections : livres numériques, vidéos à la demande, jeux vidéo, musique à télécharger, revues, autoformations… - Médiathèque - inscriptions et renseignements au 03 91 90 14 00 17 H Dimanche 24 juin : Cavalcade d'été
Du 26 juin au 13 juillet - à la Médiathèque - Exposition des écoles (travaux réalisés dans le cadre des rencontres avec des auteurs de littérature jeunesse)
Mercredi 27 juin : 1er marché d'été sur les quais
Jeudi 28 juin : Fête du Pass - Cirque - Pôle Famille – Au Chaudron
Vendredi 29 juin : Fête du Pass - Danse - Pôle Famille - Au Chaudron7
Samedi 30 juin :
Fête du Pass - Danse - Pôle Famille - Au Chaudron
AudItion de fin d'année - Musicale Porteloise - Salle Philippe Noiret 16 H Nuit des Eglises - Paroisse - Eglise St Pierre - St Paul 19 H à 22 H
Concert d'été - Musicale Porteloise - Kiosque de la Plage 19 H
XII. QUESTION SUPPLEMENTAIRE
RAPPORTEUR : Monsieur le Maire.
21) Mise à disposition du logement sis 6 rue des Castors – Résidence Nungesser - Appt 1 au Portel : Changement d’usage : Avis du Conseil Municipal. AVIS FAVORABLE Le Conseil Municipal a donné un avis favorable à la demande de Pas-de-Calais Habitat de changement d’usage du logement sis 6 rue des Castors – Résidence Nungesser - Appt 1 au Portel.
Date d’affichage : Le 12/04/2018