Compte-Rendu - Compte Rendu de la séance de Conseil Municipal du 11 décembre 2018

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Compte-Rendu - Compte Rendu de la séance de Conseil Municipal du 11 décembre 2018 Document publié le Mardi 11 décembre 2018 par la commune de Portel. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu de la séance de Conseil Municipal du 11 décembre 2018)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Loisirs, Consommateurs, 1

Secrétariat Général

FD/CL CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 11 DECEMBRE 2018

COMPTE RENDU SYNTHETIQUE

Présentation du plan de revitalisation de la façade maritime 2019-2023. Afin d’engager la modernité des quais, de la falaise, de la plage et de redonner à la ville ses lettres de noblesse de station balnéaire, un plan de revitalisation du front de mer 2019-203 est au programme. Plébiscité par l’Europe avec un taux de subvention européenne avoisinant les 70 %, ce dossier a été présenté au Conseil Municipal.

I. ADMINISTRATION GENERALE

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire

1) Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 8 octobre 2018. ADOPTE Le Conseil Municipal a approuvé le compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 8 octobre 2018.

II. FINANCES

RAPPORTEUR : Monsieur LEFEVRE.

2) Budget Ville 2018 : décision modificative n°3. ADOPTE La décision modificative n°3 du budget Ville 2018 s’équilibre en dépenses et en recettes à 438.800,98 Euros, dont 220.396,65 Euros pour la section de fonctionnement et 218.404,33 Euros pour la section d’investissement.

- Signature d’un avenant à la convention signée entre la Commune et le Stade Portelois ADOPTE

- Subventions aux associations : état complémentaire 2018 n°1. ADOPTE

3) Exécution du Budget Ville en section d’investissement. ADOPTE Afin de permettre l’engagement, la liquidation et le mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2019, le Conseil Municipal a autorisé Monsieur le Maire à passer toute opération de ce type dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent.

4) Demande de garantie de deux emprunts par le Stade Portelois pour respectivement 91.408,56 Euros et 150.000 Euros. ADOPTE Le Stade Portelois a souscrit deux emprunts auprès du Crédit Mutuel et sollicite la garantie de la ville : - Contrat de prêt n°15629-02651-00012229103 - Objet: Construction d’un terrain foot 5 Capital d’origine: 100.000 € ramené à 91.408,56 € remboursable sur 66 mois Capital restant dû au 10/12/2018: 35.315,74 € suite à un remboursement de 40.000 € par le Stade Portelois Taux : 1,29 % - Nombre d’échéances restant dues: 45

- Contrat de prêt n°15629-02651-00012229105 - Objet: Réfection du terrain synthétique Jean Aubert Capital d’origine: 150.000 € remboursable sur 84 mois

Capital restant dû au 10/12/2018: 146.524.10 €

Taux : 0.79 % - Nombre d’échéances restant dues: 82

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire.

5) Acomptes sur subventions 2019. ADOPTE Ces acomptes seront consentis :

au C.C.A.S.

à l’Association du Centre Social et Familial Espace Carnot

à l’Association Etoile Sportive Saint Michel (ESSM)2

à la S.A.S.P. E.S.S.M.

à la Musicale Porteloise

en fonction des besoins de trésorerie de ces organismes, en attente du vote du Budget Primitif 2019.

6) Grille des tarifs 2019. ADOPTE L’assemblée délibérante a approuvé la nouvelle grille des tarifs 2019, qui serait applicable à compter du 1er janvier 2019. Certains tarifs sont arrondis pour en faciliter l’encaissement, d’autres tarifs restent inchangés.

RAPPORTEUR : Monsieur COPPIN

ADOPTE

7) Classes d’Éveil et de Découverte du Mont de Couppes : Fixation des tarifs pour l’année 2020. Le Conseil Municipal a approuvé les grilles des tarifs des Classes d’Eveil et de Découverte du Mont de Couppes qui seront applicables pour l’année 2020.

III. ADMINISTRATION GENERALE

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire

8) Modification des statuts de la Société Publique Locale d’Aménagement du Territoire Boulonnais (SPL ATB) : Avis du Conseil Municipal. AVIS FAVORABLE Par délibération en date du 11 octobre 2018, le Conseil d’Administration de la Société Publique Locale d’Aménagement du Territoire Boulonnais a approuvé la modification des statuts de la SPL ATB, ayant pour finalité la modification et l’élargissement de l’objet de cette société (gestion des SPIC services publics à caractère industriel et commercial).

Conformément aux articles L. 5211-20 et L. 5211-5 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal a été invité à se prononcer sur ces modifications statutaires, il a rendu un avis favorable.

9) SA d’HLM Flandre Opale Habitat – Cession de 41 logements locatifs individuels sociaux, résidence Hameau des Champs : Avis du Conseil Municipal. AVIS FAVORABLE La SA d’HLM Flandre Opale Habitat souhaite procéder à la vente de 41 logements locatifs individuels sociaux sis Résidence Hameau des Champs – rue Jean-Baptiste Gournay, rue de Reims et rue d’Epernay au Portel. Conformément aux articles L 443-7 et suivants du Code de la Construction et de l’Habitation, la Commune doit être consultée d’une part, en tant que commune d’implantation du logement et d’autre part, en tant que collectivité ayant accordé sa garantie aux emprunts contractés pour la construction, l’acquisition ou l’amélioration des logements concernés.

10) SA d’HLM Flandre Opale Habitat – Cession d’un logement locatif individuel social, 1 rue Charles Péguy : Avis du Conseil Municipal. AVIS FAVORABLE L’assemblée délibérante a donné un avis favorable à la cession par la SA d’HLM Flandre Opale Habitat d’un logement locatif individuel social sis 1 rue Charles Péguy au Portel, conformément aux articles L 443-7 et suivants du Code de la Construction et de l’Habitation.

RAPPORTEUR : Madame LAIDET

11) Politique de la ville - contrat de ville : demandes de subventions 2019. ADOPTE Dans le cadre de la politique de la ville - contrat de ville, la Commune du Portel a déposé pour son territoire les dossiers suivants au titre de l’année 2019 en vue de l’obtention de subventions : Améliorer le cadre de vie des habitants et initiation au développement durable Gestion urbaine de proximité

Forum de la formation professionnelle et de l'alternance

Chantiers de remobilisation de jeunes

Accompagnement des 16-25 ans

A l’occasion

Pause cartable

Aire de famille

Mon quartier branché au naturel

Droits des femmes

Programme de Réussite Educatif

Animation des temps libres

Bourse initiatives jeunes.3

IV. PERSONNEL

RAPPORTEUR : Monsieur LEFEVRE.

12) Modification du tableau des effectifs. ADOPTE Le Conseil Municipal a modifié le tableau des effectifs.

Le tableau des effectifs reprend tous les postes dont le Conseil Municipal autorise l’ouverture ou la suppression au cours de l’année. C’est au Maire qu’il revient ensuite de pourvoir ces postes.

13) Protection sociale complémentaire / Volet Prévoyance - Mandat et adhésion à la convention de participation du Centre de Gestion du Pas-de-Calais. ADOPTE L’assemblée délibérante a autorisé Monsieur le Maire à signer la convention de participation avec le Centre de Gestion du Pas-de-Calais pour la protection complémentaire / volet prévoyance (SOFAXIS) en faveur des agents municipaux, qui sera applicable au 1er janvier 2019.

V. CADRE DE VIE

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire

14) Prix et qualité du service public d’élimination des déchets ménagers : Rapport au Conseil Municipal pour l’année 2017.

En application du décret du 11 mai 2000 précisant le contenu de la loi Barnier du 2 février 1995, relative au renforcement de l’environnement, un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers pour l’année 2017 a été présenté au Conseil Municipal

VI. VOIRIE ET RESEAUX

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire

15) Service public d’assainissement : Rapport au Conseil Municipal pour l’année 2017. Conformément à la loi n°95-101 du 2 Février 1995 et au décret n°95-635 du 6 mai 1995 relatifs à la protection de l’environnement, un rapport annuel a été transmis au Conseil Municipal sur le prix et la qualité du service public d’assainissement pour l’année 2017.

16) Service public de distribution d’eau potable : Rapport au Conseil Municipal pour l’année 2017. Un rapport annuel a été transmis au Conseil Municipal sur le prix et la qualité du service public de distribution d’eau potable pour l’année 2017, conformément à la législation en vigueur relative à la protection de l’environnement.

VII. URBANISME - DOMAINES – TRAVAUX

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire

17) Schéma Départemental d’Accueil et d’Habitat des Gens du Voyage (SDAHGV) : Avis du Conseil Municipal. AVIS AVEC OBSERVATIONS Le Schéma Départemental d’Accueil des Gens du Voyage 2012-2018 sera remplacé par un nouveau Schéma qui sera décliné de 2019 à 2024. Aussi, à la demande de la Préfecture, le Conseil Municipal a donné son avis sur le nouveau projet de SDAHGV, avis essentiel pour l’aboutissement de la démarche d’actualisation du SDAHGV, eu égard au fort enjeu que représentent l’accueil et l’habitat des gens du voyage dans le Pas-de-Calais, et a émis quelques observations.

18) Cimetière : Concessions relevées en état d’abandon - Reprise par la Commune. ADOPTE Il est prévu la reprise de concessions abandonnées au cimetière par la Commune, conformément aux articles R2223-12 à R2223-20 et R2512-31 du Code Général des Collectivités Territoriales.4

19) Cimetière : Rectification d’une concession relevée en état d’abandon de 2009-2012 – reprise par la commune. ADOPTE Le Conseil Municipal a approuvé de modifier la concession CG16 DACHICOURT NOËL inscrite aussi CE 16 DACHICOURT NOËL, relevée en état d'abandon dans la délibération n°2014-79 en date du 3 juin 2014, comme suit : CG 17 DACHICOURT comme inscrit sur le titre de concession n°1567 du 20 mars 1937.

VIII. SUBVENTIONS ET CADRE DE VIE

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire

20) Dotation Politique de la Ville (D.P.V.) : Demande de subvention 2018. ADOPTE L’assemblée délibérante a approuvé le projet suivant et a autorisé Monsieur le Maire à solliciter une subvention de l’Etat au taux maximum au titre de la Dotation Politique de la Ville (D.P.V.) pour 2018 (dossier complémentaire) : "Aménagement du cadre de vie de la rue Charles Lamarre", pour un montant de 304.813,79 Euros HT.

21) Réfection de la salle de sports Léo Lagrange : Demande de subvention 2019 auprès de la Communauté d’Agglomération du Boulonnais. ADOPTE Il est prévu de solliciter une subvention auprès de la Communauté d’Agglomération du Boulonnais à hauteur de 25 % pour la réfection de la salle de sports Léo Lagrange, dont le montant est estimé à 300.000 Euros H.T.

22) Dotation de Solidarité Communautaire pour les équipements communaux (DSCe) : Demande de subvention 2019 - Aménagement de la place de l’Eglise - Phase 2 - jardin public. ADOPTE Le Conseil Municipal a approuvé le projet d’aménagement de la place de l’Eglise – phase 2 – jardin public, pour un montant de 660.000 Euros HT et d’autoriser Monsieur le Maire à solliciter une subvention auprès de la Communauté d’Agglomération du Boulonnais au taux maximum, au titre de la Dotation de Solidarité Communautaire pour les équipements communaux (DSCe).

23) « Architectures et couleurs porteloises » : Subventions communales. ADOPTE Dans le cadre de l’opération « architectures et couleurs porteloises », le Conseil Municipal a délibéré sur l’octroi de subventions municipales à des particuliers ou à des commerçants pour la réalisation de travaux de façades.

IX. ANIMATIONS

RAPPORTEUR : Madame DEWALLE

24) Fête de la Flottille et des Traditions Porteloises : demande de subvention 2018. ADOPTE La ville a organisé la Fête de la Flottille et des Traditions Porteloises les samedi 30 juin et dimanche 1er juillet 2018. La manifestation se chiffre à un montant total de 15.958,64 euros H.T. La Communauté d’Agglomération du Boulonnais a subventionné cette manifestation pour un montant de 5.000 euros HT, et il est prévu de solliciter une subvention auprès du Conseil Départemental à hauteur de 16,62 %, soit 2.651,67 euros HT.

X. SENIORS

RAPPORTEUR : Madame CAZIER

25) Activités organisées par le service seniors : Tarifs 2019. ADOPTE L’assemblée délibérante a approuvé les tarifs des activités organisées par le service seniors dans le cadre des animations proposées aux aînés et qui seraient applicables au 1er janvier 2019.5

XI. POLE FAMILLE

RAPPORTEUR : Madame LAIDET.

26) Signature d’un avenant au Contrat Enfance Jeunesse. ADOPTE La ville accueille depuis mars 2018 un Relais d'Assistants Maternels (RAM) au sein de la maison de la petite Enfance « Simone Veil » autour d'une professionnelle de la petite Enfance. Le but étant d'offrir : un cadre de rencontre et d'échange de pratiques professionnelles aux assistantes maternelles, des informations aux parents, des renseignements aux professionnels de l'accueil individuel.

Ce projet entrant dans le cadre du Contrat Enfance Jeunesse (CEJ), contrat d'objectifs et de cofinancement établi entre la CAF du Pas-de-Calais et la ville du Portel, il convient de signer un avenant au contrat initial.

XII. ENSEIGNEMENT

RAPPORTEUR : Monsieur COPPIN

27) Attribution de bourses communales pour l’année scolaire 2018-2019. ADOPTE Le Conseil Municipal a fixé les conditions d’attribution des bourses communales pour l’année scolaire 2018- 2019 et d’accepter les dossiers retenus par la Commission Enseignement qui s’est réunie le 3 décembre dernier.

XIII. INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire.

Bilan des marchés publics passés au cours de l’année 2018.

Subventions « Façades et architectures et couleurs Porteloises » : présentation d’un bilan.

XIV. COMPTE RENDU DE L’EMPLOI DE DELEGATION DE MONSIEUR LE MAIRE Délibération n°2014-39 du 16 avril 2014.

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire

Sortie au Manoir à Paris – Lundi 29 octobre 2018 : Tarifs.

Une sortie au Manoir à Paris, à destination des jeunes âgés de 12 à 17 ans, possédant la carte Pass, a été organisée le lundi 29 octobre 2018. Par arrêté municipal n°2018-432 en date du 3 octobre 2018, Monsieur le Maire a fixé la participation financière à cette sortie à 10 euros.

Tournoi Futsal – octobre 2018 : Tarification.

Le Pôle famille a organisé en partenariat avec le Stade Portelois un tournoi Futsal les lundi 22, mardi 23, jeudi 25 et vendredi 26 octobre 2018, salle Charles Humez. La participation financière a été fixée à 1 euro la semaine par enfant par arrêté municipal n°2018-433 en date du 5 octobre 2018.

Régie de recettes « manifestations et productions culturelles » : Fixation du droit d’inscription et du prix à la table du marché de Noël le dimanche 16 décembre 2018.

Par arrêté municipal n°2018-435 en date du 9 octobre 2018, la tarification du marché de Noël organisé par la Municipalité le dimanche 16 décembre prochain, salle Georges Carpentier, a été fixée comme suit : Particuliers, associations droit d’inscription : 6 Euros - Prix à la table : 6 Euros 2m50 – 4 Euros 1m80 Commerçants droit d’inscription : 10 Euros - Prix à la table : 10 Euros 2m50 – 8 Euros 1m80.

Sortie au restaurant La Hêtraie à Rinxent organisée par le service seniors le jeudi 25 octobre 2018. Le service seniors a organisé une sortie au restaurant La Hêtraie à Rinxent le jeudi 25 octobre 2018. Par arrêté municipal n°2018-437 en date du 16 octobre 2018, la tarification a été fixée comme suit : 37 Euros pour les adhérents et 39 Euros pour les non adhérents (transport, repas et animation).6

Repas dansant « spécial Beaujolais » organisé par le service seniors le vendredi 16 novembre 2018. La tarification d’un repas dansant « spécial Beaujolais » organisé le vendredi 16 novembre 2018, par le service seniors, à la salle Yves Montand, a été fixée à 18 Euros pour les adhérents et à 20 Euros pour les non adhérents (le tarif comprenait le repas et l’animation) - Arrêté municipal n°2018-469 en date du 5 novembre 2018.

Sortie au marché de Noël à Canterbury organisée par le service seniors le mercredi 5 décembre 2018. Une sortie au marché de Noël à Canterbury a été organisée le mercredi 5 décembre 2018 par le service seniors. La tarification a été fixée comme suit : 35 Euros pour les adhérents et 37 Euros pour les non adhérents (transport et traversée en Shuttle). (Arrêté municipal n°2018-470 en date du 7 novembre 2018).

XV. MANIFESTATIONS

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire.

Principales manifestations programmées prochainement :

Jusqu'au 5 janvier - Exposition "Les raconte-tapis" à la Médiathèque Si on se racontait des histoires tous ensemble ! Les tapis de lecture donnent vie aux contes - Pour tous dès le plus jeune âge

Les 14, 15 et 16 décembre 2018 : Village de Noël à Henriville : Manège enfantin gratuit – Mascottes et structures sur ballon - Vente de jacinthes et décorations de Noël, bijoux, bonnets, parfums, barbes à papa, crêpes, gaufres, croustillons, paninis chocolat… Pain d’épices, confiseries et gâteaux de Noël, bière de Noël, boissons chaudes (vin, chocolat), dégustation et vente d’huîtres, terrines de Noël… Avec la participation du bar de la Marine, du Tigre, Chez Sam et du Collectif des Habitants d’Henriville.

Vendredi 14 décembre :

Village de Noël à Henriville - Ouverture de 17 H à 21 H – Inauguration à 18 H avec la classe CHAM du Collège Jean Moulin et du Conservatoire de Boulogne-sur-Mer dirigée par Fabrice Van Poucke, Florent Py et les Vareuses Porteloises. Soirée ciné - La médiathèque vous propose la projection d'un film, polar, comédie, drame, documentaire… - Gratuit - Réservé aux adhérents – A la Médiathèque - inscriptions et renseignements au 03-91-90-14-00 20 H Samedi 15 décembre :

Village de Noël à Henriville : Ouverture de 15 H à 22 H – balade avec les poneys du Père Noël – stand photo avec les danseurs du Centre Social Espace Carnot – Animation musicale avec Dance Porteloise, les Texas Dancing Country, Marina et les danseurs du Centre Social Espace Carnot

15 H à 16 H 30 : atelier de décoration de Noël animé par le Pôle Famille

18 H : parade dans les rues du quartier avec les Opalines et arrivée du Père Noël A partir de 18 H 30 : soirée tartiflette au Bar de la Marine (sur place ou à emporter) 20 H : concert des Zelfies

Café philo - Menés par Bernardino Torres, les cafés philo nous offrent un espace de liberté, de discussion, de partage. Sur un sujet choisi par tous, venez écouter, débattre, donner votre avis… Une boisson non alcoolisée est offerte à chaque participant Gratuit - ouvert à tous - Le Flobart - 12 bd Pasteur - renseignements au 03-91-90-14-00 16 H 30 à 18 H Dimanche 16 décembre :

Village de Noël à Henriville : Ouverture de 15 H à 21 H – Stand photo avec les mascottes, le Père Noël et les danseurs du Centre Social Espace Carnot – Quad (gratuit) – Animation musicale avec The Grey Wolf Country, Marina et les danseurs du Centre Social Espace Carnot - 18 H : concert avec le groupe « Rétro 80 »

Marché de Noël - Salle Georges Carpentier 10 H - 19 H

Un dimanche en famille - Parents et enfants sont réunis autour d'activités sportives : gymnastique - trampoline - basket acrobatique – Organisé par l’Athlétic Le Portel - Salle Léo Lagrange 9 H à 19 H Mardi 18 décembre : Noël solidaire - Spectacle "Papa café" de Goun - Au profit des Clowns de l'Espoir – Organisé par le Pôle Famille - Salle Yves Montand

Jeudi 20 décembre : Veillée de Noël - Habits traditionnels - chant - contes - textes et surprises avec les Vareuses Porteloises les Bons Z'enfants d'Etaples - les Soleils Boulonnais - l'Association berckoise "T'in souvyin-tu" et le soutien de la Maison de La Beurrière - 19 H – Eglise Saint Pierre – Saint Paul - Entrée libre - Organisée par les Vareuses Porteloises et la Ville Vendredi 21 décembre : Fête des structures Petite Enfance - Multi-accueil + RAM - Simone Veil - Salle Philippe Noiret 14 H 30

Samedi 22 décembre :

En attendant le Père Noël - 10 H : Activité manuelle pour les parents et les enfants de 3-6 ans - 14 H : activité manuelle pour les + de 7 ans - 15 H 30 : contes de Noël - 16 H : goûter - Gratuit - Médiathèque - inscriptions et renseignements au 03-91- 90-14-00

Guénels - ACLH - Maison de Quartier JP Maurouard

Dimanche 23 décembre : Guénels - Place de l'Eglise 17 H 30

Jeudi 27 décembre : Jeux vidéos - Jeux pour les petits à partir de 6 ans avec l'Association OSCCOP - Gratuit - ouvert à tous Médiathèque - inscriptions et renseignements au 03-91-90-14-00 14 H7

Dimanche 6 janvier : Vœux - Collectif Henriville - Maison JP Maurouard Du 8 janvier au 2 février - Exposition "Le Portel, commerces d'autrefois 1940-1980", Collection de M. Pouxberthe - à la Médiathèque

Vendredi 11 janvier : Vœux du Maire - Salle Yves Montand 18 H 30

Samedi 12 janvier : Le nouveau testament Spectacle des Thibautins - Ayant découvert l'infidélité de son épouse, un médecin rédige un nouveau testament. Sa femme l'apprend. S'ensuivent faux semblant, jeux de dupe… 10 € - 7 € Espace Culturel Philippe Noiret 20 H 30

Dimanche 13 janvier : Concert du Nouvel An - Orchestre des Musiciens du Nord - 5 € - Salle Yves Montand 16 H Mercredi 16 janvier : Vœux au personnel communal - Salle Yves Montand 16 H Samedi 19 janvier : Nuit de la lecture Spectacle, jeux, histoires pour s'endormir… Médiathèque - A partir de 17 H Dimanche 20 janvier :

Vœux de la Musicale Porteloise - Salle du Conseil Municipal - 11 H 30

Un dimanche en famille - Parents et enfants sont réunis autour d'activités sportives : gymnastique - trampoline - basket acrobatique – Organisé par l’Athlétic Le Portel - Salle Léo Lagrange 9 H à 19 H Samedi 26 janvier : Stage de danse africaine - Animé par Robert De Decker - tous niveaux - renseignements et inscriptions Tootatamtam.asso@gmail.com ou 06-88-75-00-28 - 25 € - Espace Culturel Philippe Noiret 15 H à 18 H Dimanche 27 janvier : Guinguette - Avec Pino et Christelle au profit du Téléthon - Salle Maurice Chevalier.

Date d’affichage : Le 13/12/2018