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Procès Verbal - 4hj20zxkbfpbwv
Déliberation - gig3zoxfwuu9kmw
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Alexandre.
Lien du pdf (Déliberation - gig3zoxfwuu9kmw)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
DÉPARTEMENT
DU
GARD
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
DE
Liberté-Égalité-Fraternité
SAINT
ALEXANDRE 30130
Téléphone
: 04
66
39
18
63
Télécopie
: 04
66
39
33
48
Conseil
Municipal
Saint
Alexandre,
le 23
novembre
2022
Mme
ou
M.
Vous
êtes
invité(e)
à une
réunion
du
Conseil
Municipal
le :
LUNDI
28
NOVEMBRE
2022
À 20
h 30
dans
la salle
du
Conseil
Municipal
en
Mairie
ORDRE
DU
JOUR
:
1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) Délibération
portant
autorisation
d’éliminer
des
documents
du
fond
de
la bibliothèque
municipale, Délibération
de
principe
autorisant
le recrutement
d’agents
non
titulaires
— filière
technique
pour
2023,
Délibération
de
principe
autorisant
le recrutement
d’agents
non
titulaires
— filière
animation
pour
2023,
Délibération
portant
fixation
des
tarifs
horaires
de
facturation
du
personnel
et des
véhicules
communaux
pour
2023,
Délibération
portant
décision
modificative
n°3/2022
— budget
commune,
Délibération
portant
décision
modificative
n°2/2022
— budget
convention
de
gestion
assainissement, Délibération
portant
modification
d’imputation
de
dépense
à l’article
6232
« fêtes
et
cérémonies
»,
Délibération
portant
attribution
de
bons
d’achats
de
Noël
pour
le personnel
et leurs
enfants, Délibération
portant
approbation
des
tarifs
municipaux
2023,
10)
Délibération
portant
modification
du
contrat
de
location
et du
règlement
intérieur
de
la
salle
polyvalente,
11)
Délibération
portant
autorisation
donnée
au
Maire
pour
signer
une
convention
de
Concours,
12)
Délibération
portant
autorisation
donnée
au
Maire
pour
signer
une
convention
de
Concours,
13)
Délibération
portant
modification
de
l’autorisation
donnée
au
Maire
pour
la promesse
de
vente
avec
l’aménageur
« Terres
du
Soleil
»,
Questions
diverses.
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
l’assurance
de
ma
considération
distinguée.
LE
MAIRE,
M.
Jacques
B