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Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune d'Onet-le-Château.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 187 Approbation renouvellement convention OAE et de lavenant CHAM entre la ville dOnet le Chateau le CRDA et la DSDENJS)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Jeunesse,
5 ONFT EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
E CHÂTEAU DU CONSEIL MUNICIPAL D'ONET-LE-CHÂTEAU
Séance du 19 décembre 2024
Nombre de conseillers
en exercice : 33
Rrésenist 24 Les membres du Conseil Municipal de la commune d'Onet-le-Château se sont Absents : 9 h réunis le dix-neuf décembre deux mille vingt-quatre à dix-neuf heures, à la
Se déportent et ne . . . . Le | . 22 Maison des Associations, sur la convocation qui leur a été adressée le treize participent pas au vote :
2 décembre deux mille vingt-quatre par Monsieur Jean-Philippe KÉROSLIAN, Maire.
Procurations : 6
Votants : 28
Président : Jean-Philippe KÉROSLIAN, Maire d'Onet-le-Château :
Présents: Marie-Noëlle TAUZIN, Christian MAZUC, Catherine COUFFIN (arrivée à 19H23), Didier PIERRE,
Sabine MIRAL, Jean-Philippe ABINAL, Gulistan DINCEL (arrivée à 19H05), Jean-Louis COSTE, Michel SOULIÉ,
Valérie ABADIE-ROQUES, Jacques DOUZIECH, Françoise VITIELLO, Jacky MAILLÉ, Rachida EL HAOUARI,
Franck TOURNERET, Christian GIRAUD, Stanislas LIPINSKI, Dominique BEC, Benjamin GOURDON, Elisabeth
GUIANCE, Liliane MONTJAUX, Isabelle COURTIAL, Grégory SERIN ;
Absents ayant donné pouvoir : Raymond BRALEY (pouvoir à Sabine MIRAL), Christine LATAPIE (pouvoir à
Françoise UITIELLO), Virginie SEXTO, (pouvoir à Jean-Philippe KÉROSLIAN), Ludivine CHATELAIN-NOUIOUA
(pouvoir à Franck TOURNERET), Fabienne VERNHES (pouvoir à Dominique BEC), Emilie LOUBAT (pouvoir à
Elisabeth GUIANCE) ;
Absents excusés : Hakim GACEM, Jean-Luc PAULAT, Mathieu GINESTET ;
Se déportent et ne participent ni aux débats ni au vote : Gulistan DINCEL, Valérie ABADIE-ROQUES ;
Secrétaire de séance : Marie-Noëlle TAUZIN
PEEJ/187-2024
Approbation du renouvellement de la Convention de partenariat
2024-2025 pour les Orchestres à l’école (OAE) et de l’avenant financier au
dispositif Classes à Horaires Aménagés Musique (CHAM) entre la Ville d'Onet-le-
Château, le Conservatoire à Rayonnement Départemental de l'Aveyron (CRDA) et
la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale, de le Jeunesse
et des Sports (DSDENJS)
Uu l'avis unanimement favorable après examen des commissions en date du 12 décembre 2024,
ENTENDU que Gulistan DINCEL et Valérie ABADIE-ROQUES se déportent et ne participent ni aux débats, ni
au vote. di cé /
ee L
ENTENDU que depuis 2009, dans le cadre d’un partenariat avec le Conservatoire régional à rayonnement
départemental, la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des
sports, la Ville propose aux élèves un enseignement musical entièrement gratuit et intégré dans le temps
scolaire et périscolaire selon un projet pédagogique et un planning défini.
CONSIDERANT que les modalités du dispositif pour l’année scolaire 2024-2025 sont les suivantes :
- Le dispositif Orchestres à l'Ecole (OAE) :
L'ensemble des élèves des classes de CM1 et CM2, des écoles publiques des Genêts et Pierre Puel,
bénéficient du dispositif Orchestre à l’école pour l’année scolaire 2024-2025.
Les élèves de CM2 de l’école des Genêts forment un orchestre de cuivres, percussions et bois. Les élèves
de CM1 et CM2 de l’école Pierre Puel, forment un orchestre de cordes et percussions.
CONSIDERANT la convention jointe à la présente délibération et transmise à l’ensemble des membres du
Conseil municipal présentant les éléments organisationnels et financiers du dispositif Orchestre à l’école
pour l’année scolaire 2024-2025.
- Le dispositif classe CHAM :
Une classe à horaires aménagés musique à dominante instrumentale (CHAM) au collège d'Onet-le-Château
Le dispositif est prévu pour un effectif global de 41 élèves, tous niveaux confondus et couvre, depuis
l'année scolaire 2015-2016, les 4 niveaux du collège de la 6ème à la 3ème.
CONSIDERANT l'avenant à la convention annexé à la présente délibération et transmis à l'ensemble des
membres du Conseil municipal présentant les éléments organisationnels et financiers du dispositif Classe
CHAM pour l’année scolaire 2024-2025.
Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité des voix :
- approuve la convention de partenariat 2024-2025 Orchestre à l'Ecole entre la Ville
d’Onet-le-Château, le CRDA et la DSDENJS telle qu’annexée à la présente délibération,
- approuve l'avenant financier 2024-2025 à la convention CHAM tel qu’annexé à la
présente délibération,
- l’autorisation Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention cadre OAE et
tout document afférent à ce dossier,
- autorise Monsieur le Maire ou son représentant à signer l’avenant à la convention CHAM
et tout document afférent à ce dossier.
Fait et délibéré à Onet-le-Château les jour, mois et an susdits
Pour extrait conforme,
/ La Secrétaire de séance,
Marie-Noëlle TAUZIN
Certifiée exécutoire par M. le Maire
Compte tenu de la transmission en Préfecture le : 2 Ü DEC, 2024
Et de la publication le : ? 9 DEC, 2024