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Déliberation - 2023 156 Approbation renouvellement convention CHAM et avenants OAE et CHAM entre la Ville dOnet le Chateau le CRDA et la DSDENJS
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune d'Onet-le-Château.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 156 Approbation renouvellement convention CHAM et avenants OAE et CHAM entre la Ville dOnet le Chateau le CRDA et la DSDENJS)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Jeunesse,
fé ONET EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
€ CHÂTEAU DU CONSEIL MUNICIPAL D'ONET-LE-CHÂTEAU
Séance du 21 décembre 2023
Nombre de conseillers
en exercice : 33 Les membres du Conseil Municipal de la commune d'Onet-le-Château se sont
Présents : 24 réunis le vingt et un décembre deux mille vingt-trois à dix-neuf heures, à la
Absent : 9 Maison des Associations, sur la convocation qui leur a été adressée le treize
Procurations : 7 décembre deux mille vingt-trois par Monsieur Jean-Philippe KÉROSLIAN, Maire Votants : 31
Président : Jean-Philippe KÉROSLIAN, Maire d'Onet-le-Château
Présents : Marie-Noëlle TAUZIN, Christian MAZUC, Raymond BRALEY, Dominique BEC, Didier PIERRE,
Sabine MIRAL, Jean-Philippe ABINAL, Gulistan DINCEL (arrivée à 19h05), Jean-Louis COSTE, Christine
LATAPIE, Michel SOULIÉ, Valérie ABADIE-ROQUES, Jacques DOUZIECH, Hakim GACEM, Jacky MAILLÉ,
Rachida EL HAOUARI, Franck TOURNERET, Christian GIRAUD, Stanislas LIPINSKI, Benjamin GOURDON,
Mathieu GINESTET, Liliane MONTJAUX, Isabelle COURTIAL
Absents ayant donné pouvoir : Catherine COUFFIN (pouvoir à Christine LATAPIE), Fabienne VERNHES
(pouvoir à Marie-Noëlle TAUZIN), Françoise UITIELLO (pouvoir à Dominique BEC), Virginie SEXTO (pouvoir à
Jean-Philippe KÉROSLIAN), Ludivine CHATELAIN-NOUIOUA, (pouvoir à Franck TOURNERET, arrivée à
20h05), Elisabeth GUIANCE (pouvoir à Liliane MONJAUX), Amar GUENDOUZI (pouvoir à Isabelle COURTIAL)
Absent excusé : Jean-Luc PAULAT
Absent : Jean-Marc LACOMBE
PPEJ/156-2023
Approbation du renouvellement de la convention cadre pour les Classes à
Horaires Aménagés Musique 2023-2024 à 2026-2027 et des avenants aux
dispositifs Orchestres à l’école (OAE) et CHAM entre la Ville d'Onet-le-
Château, le CRDA et la Direction des Services Départementaux de
l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports
Uu l'avis unanimement favorable après examen des commissions en date du 11 décembre 2023,
ENTENDU que la Ville est en partenariat depuis 2009 avec le Conservatoire à Rayonnement Départemental
de l'Aveyron et la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des
Sports.
ENTENDU que l’enseignement musical, entièrement gratuit, est intégré dans le temps scolaire et
périscolaire selon un projet pédagogique et un planning défini. ENTENDU que le dispositif Orchestres à l'Ecole (OAE) pour l’année scolaire 2023-2024 propose :
- une période de sensibilisation aux élèves de CE2 de l’école Pierre Puel ainsi que de la classe ULIS de
l'école des Genêts.
- un contenu pédagogique pour les seules classes de CM1 et CM2 des écoles Pierre Puel et des Genêts qui
bénéficieront d’une pratique instrumentale sur le temps scolaire et d’une pratique collective en formation
orchestre sur le temps scolaire et le temps périscolaire.
CONSIDERANT que l'avenant à la convention ci-joint et, transmis à l’ensemble des membres du Conseil
municipal, présente les éléments organisationnels et financiers du dispositif Orchestre à l’école pour l’année
scolaire 2023-2024.
ENTENDU que le dispositif classe CHAM pour l’année scolaire 2023-2024 propose :
- une classe à horaires aménagés musique à dominante instrumentale (CHAM) au collège d'Onet-le-Château
ENTENDU que le dispositif est prévu pour un effectif global de 45 élèves, tous niveaux confondus et
couvre, depuis l'année scolaire 2015-2016, les 4 niveaux du collège de la 6°" à la 3ère,
CONSIDERANT que l'avenant à la convention ci-joint et, transmis à l’ensemble des membres du Conseil
municipal, présente les éléments organisationnels et financiers du dispositif Classe CHAM pour l’année
scolaire 2023-2024.
ENTENDU qu'’afin d'assurer la maintenance du parc instrumental, le CRDA sollicite une aide complémentaire
pour l'entretien des instruments.
CONSIDERANT que le montant sollicité auprès de la Collectivité d'Onet le Château pour le bon entretien du
parc instrumental est de 3 000 € conformément au projet d’avenant de la convention annexée à la présente
délibération et transmise à l’ensemble des membres du Conseil municipal.
Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l'unanimité des voix :
- approuve le projet de convention cadre de partenariat 2023-2024 à 2026-2027 entre la
Ville d’Onet-le-Château et le CRDA, et la DSDENJS, tel qu’annexé à la présente délibération,
- approuve le projet d’avenant à la convention cadre 2021-2024 de l'Orchestre à l’école tel
qu’annexé à la présente délibération,
- approuve le projet d’avenant à la convention cadre CHAM 2013-2024 à 2026-2027 tel
qu’annexé à la présente délibération,
- décide de verser au CRDA une aide complémentaire de 3 000 euros pour la maintenance du
parc instrumental,
- autorise Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention cadre CHAM et les
avenants OAE et CHAM,
- autorise Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document afférent à ce
dossier.
Philippe KÉROSLIAN
Certifiée exécutoire par M. le Maire
Compte tenu de la transmission en Préfecture le :
Et de la publication le: ? 7 DEC. 2073
Fait et délibéré à Onet-le-Château les jour, mois et an susdits
Pour extrait conforme,
La Secrétaire de séance,
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2 6 DEC. 2023