Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - SKM C257i25032514290
Procès Verbal - SKM C257i25012914550
Déliberation - skm c22722020211460
Compte-Rendu - skm c22722040609500
Procès Verbal - PV du30 07 2025
Convocation - convocation 27 January 2025 20h30
Convocation - convocation 06 02 2025
Déliberation - 29 mai 2021
Procès Verbal - PV 20 03 2026
Convocation - CONVOCATION 4 12 2024
Procès Verbal - SKM C257i25032514260
Document publié le Jeudi 6 février 2025 par la commune de Saint-Léons.
Lien du pdf (Procès Verbal - SKM C257i25032514260)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Démocratie,
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL
MUNICIPAL
DU 06 FEVRIER 2025
Présent(e)}s : 9
Jean-Michel ARNAL, Aurore RODIER, Alexis CASTAN, François LEROY, Éric DELMAS, Luc
LEPINOIS, Muriel SEIGNON, Florence GELY, Christophe BLANC.
Absent(e)s : VAILLE Patrick représenté par Éric DELMAS,
Excusé :
£
Était aussi nt
La séance est présidée par le Maire Jean-Michel ARNAL.
Secrétaire de séance : Muriel SEIGNON
RAPPEL ORDRE DU JOUR
1. Adhésion au Syndicat Mixte des Eaux du Lévézou Ségala pour la compétence « Carte 2 : Assainissement collectif »
2. Questions diverses
La séance est ouverte à 20h30, sous la présidence de Monsieur ARNAL Jean-Michel le Maire.
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JANVIER 2025
Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité le procès-verbal du conseil municipal du 27 janvier 2025.
Détail du vote
Votants Pour Contre | Abstention
10 10 0 0 DÉCISION APPROUVEE À L'UNANIMITE
2. ADHESION AU SYNDICAT MIXTE DES EAUX DU LEVEZOU SEGALA POUR LA COMPETENCE « CARTE 2 : ASSAINISSEMENT COLLECTIF »
Monsieur le Maire expose à l'assemblée qu’en vue de préparer le transfert de la compétence assainissement au SMELS il convient d’adhérer à leurs statuts. À la demande des membres du conseil municipal, la délibération est votée à bulletin secret. Après avoir effectué, le dépouillement, 5 voix POUR et 5 voix CONTRE.
1 La décision est donc rejetée.
Détail du vote
Voanis pour contre AOsenton DÉCISION REJETEE
3.QUESTIONS DIVERSES
e Jean-Michel ARNAL, le Maire dresse un état sur les projets en cours :
Rénovation école : préau ok/ porte d'entrée changée/ terrasse rénovée/ insonorisation de la cantine manque les dalles du bruit au plafond/ éclairage LED changement des dalles en cours. Subvention auprès du Département accord pour 5883€/ DETR en cours 16 000€ et programme FIPD 2024 pour la porte d'entrée 2800€ accordé
Rénovation château d’eau : Télégestion en cours.(lot n°2) paiement déjà effectué 19396.78€ sur 2024
Sur 2025 à régler pour la télégestion 45 714.93€
Le génie civil est encours aucun règlement effectué à ce jour le paiement se fera sur 2025. Subvention du Département accord pour 10 852€.
Salle de la Valette : nous avons eu un accord de subvention pour la DSIL soit 30 000€. Nous avons la possibilité de demander un délai supplémentaire auprès de la Sous-préfecture. La demande de subvention auprès de la Région passe en commission en Avril 2025.
Adressage : demande de subvention en cours auprès de la DETR et du Département.
Traçage de la route sous l'école : marquage arrêt de bus/ place de stationnement. Devis Signovia 510€
Demande de subvention en cours auprès de la Région
Il'informe également qu’une réflexion est à prévoir sur l'extension du réseau d'assainissement sur la partie haute de la Valette ainsi que sur la rue du Château Saint Martin.
e Alexis CASTAN, 1* Adjoint informe que les travaux de rénovation des réservoirs principaux d'eau potable débuteront début mars pour Sévigné et la semaine prochaine pour l'entreprise Eiffage. La totalité des travaux sera terminé au 15 mai.
Plus rien n'étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 22h00.
Liste des délibérations prises lors de la séance du 6 février 2025
1. Approbation du PV de la séance du 27 janvier 2025
2. Adhésion au Syndicat Mixte des Eaux du Lévézou Ségala pour la compétence « Carte 2 : Assainissement collectif »
Secrétaire de Séance Le Maire