Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - SKM C257i25032514260
Procès Verbal - SKM C257i25032514290
Compte-Rendu - skm c22722040609500
Déliberation - skm c22722020211460
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 4
Déliberation - Liste des deliberations 03 08 24
Convocation - CONVOCATION 4 12 2024
Déliberation - liste des deliberations 30 07 2025
Déliberation - Table des deliberations 16022023
Procès Verbal - PV 22092022
Procès Verbal - SKM C257i25012914550
Document publié le Mercredi 4 décembre 2024 par la commune de Saint-Léons.
Lien du pdf (Procès Verbal - SKM C257i25012914550)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Économie et finances,
SAINT LEONS - Commune - Registre des délibérations
DATE
04/12/2024
04/12/2024
04/12/2024
04/12/2024
04/12/2024
04/12/2024
04/12/2024
04/12/2024
04/12/2024
04/12/2024
04/12/2024
04/12/2024
04/12/2024
NUMERO
DE_2024 076
DE_2024 077
DE_2024 078
DE_2024 079
DE_2024_ 080
DE_2024 081
DE_2024_082
DE_2024 083
DE_2024 084
DE_2024 085
DE_2024 086
DE_2024 087
DE_2024 088
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 04 décembre 2024
OBJET
Approbation du Procès-Verbal du 17 10 2024
Délibération relative à la redevance
Consommations d'eau et à la redevance pour
performance des réseaux d'eau potable pour
l'année 2025
Délibération relative à la redevance Performance
systèmes d'assainissement collectif pour l'année
2025
Mise à jour du tableau de classement des voies
communales
Convention pour la mise en place du service
commun de la cantine à compter du 1er janvier
2025
Vote de crédits supplémentaires - Lotissement
Bouscayrol - ANNULÉ LE 05/12/2024
Séparation du budget annexe ‘Eau et
assainissement’ en deux budgets séparés 'Eau' et
‘Assainissement’
Validation du devis DELMAS TP pour les travaux
chemin -Liaison Aires des Arènes oviduc Frontin
Vote de crédits supplémentaires - lot_bouscayrol
Vote de crédits supplémentaires -
ramassage _st_leons
Vote de crédits supplémentaires - ea_st_leons
Vote de crédits supplémentaires - st_leons
Vote de crédits supplémentaires - st_leons
Sens des
Votes
Approuvée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Annulée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Secretaire de Cane
Alex & CASA N
LT
77 f —