Procès Verbal - PV 19 09 2023

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Procès Verbal - PV 19 09 2023 Document publié le Mardi 19 septembre 2023 par la commune de Sergy. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 19 09 2023)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Culture et patrimoine, Procès-Verbal du Conseil Municipal du 19 septembre 2023 1

Procès-Verbal

MAIRIE DE SERGY

Conseil Municipal de Sergy

Mar di 19 septembre 2023Procès-Verbal du Conseil Municipal du 19 septembre 2023 2

Affichage de la convocation : 19 septembre 2023

Nombre de conseillers présents et représentés : 14

Nombre de pouvoirs : 1

Présents : Mme Catherine MOINE, Mme Isabelle PICHARD, M. Philippe RICO, Mme Amélie MICHAUD, M. Mickaël SIMON, M. Jean-Claude CLEMENT, M. Sébastien YVES, M. Denis LINGLIN, M. Fausto SCHIRRU, Mme Alexandra TECHER, Mme Jennifer BASILIO (Arrivée à 20h57), Mme Régine CHEVALLET, M. Éric BORDIER, M. Éric VEYRUNES

Pouvoir : Mme Tiphaine PROST donne pouvoir à Mme Amélie MICHAUD

Excusés : Mme Elise MOINE, M. Paolo MARTINELLI.

Secrétaire de séance : Mme Amélie MICHAUD

Objet – Approbation du Procès-Verbal du Conseil municipal du 25 juillet 2023

Le Procès-Verbal du Conseil municipal du 25 juillet 2023 est approuvé à l’unanimité.

Objet – Délibération portant sur la modification du tableau des emplois de la commune

Madame le Maire informe les membres du conseil de la nécessité de modifier le tableau des emplois de la commune tel que suit :

Le service périscolaire connait, comme chaque année, beaucoup de changements en termes de personnel et de temps de travail.

Pour l’année 2024/2025 les postes sont modifiés de la façon suivante :

- Coordinatrice périscolaire – 32h05 ;

- Agent d’animation – 33h09 ;

- Agent d’animation – 33h09 ;

- Agent d’animation – 33h51 ;

- Agent d’animation – 29h19 ;

- Agent d’animation – 21h15 ;

- Agent d’animation – 26h00.

Comme cité ci-dessus, un poste d’agent d’animation à temps non complet de 26h00 hebdomadaires annualisées est à créer pour compléter l’équipe.

D’autre part, l’un des postes d’agent d’animation périscolaire est transféré au service cantine et entretien des locaux. Ce poste actuellement de 30h42 hebdomadaires annualisées est affecté à un agent dont la mise en disposition a été accepté. Un nouvel agent titulaire a été recruté pour remplacer cet agent.

Néanmoins, le poste a été revu et comme dit précédemment transféré dans un nouveau service pour un temps de travail non complet de 30h00 hebdomadaires annualisées.Procès-Verbal du Conseil Municipal du 19 septembre 2023 3

Sur ce dernier service, un autre poste d’Agent technique polyvalent doit être modifié à 34h15 hebdomadaires annualisées.

Dès lors, le tableau des emplois de la commune de Sergy modifié est soumis à la validation du Conseil municipal de sergy tel que suit :

Mme TECHER demande pourquoi les agents de cantine ont été déplacés dans un autre service. Madame le Maire explique que deux équipes distinctes (cantine-ménage et périscolaire) ont été organisées afin d’améliorer le management et la gestion des équipes mais également pour gagner en efficience, notamment dans l’application stricte des règles d’hygiène et des consignes sanitaires mais également pour l’optimisation de l’utilisation des locaux.

.

Le Conseil municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité des votants :

• VALIDE la modification de la durée du temps de travail sur le poste de Coordinatrice périscolaire à 32h05.Procès-Verbal du Conseil Municipal du 19 septembre 2023 4

• VALIDE la modification de la durée du temps de travail sur le poste d’Agent d’animation à 33h09.

• VALIDE la modification de la durée du temps de travail sur le poste d’Agent d’animation à 33h09.

• VALIDE la modification de la durée du temps de travail sur le poste d’Agent d’animation à 33h51.

• VALIDE la modification de la durée du temps de travail sur le poste d’Agent d’animation à 29h19.

• VALIDE la modification de la durée du temps de travail sur le poste d’Agent d’animation à 21h15.

• AUTORISE la création d’un poste d’Agent d’animation à temps non-complet pour une durée de temps de travail à 26h00 hebdomadaires.

• AUTORISE le transfert et la modification d’un poste du service périscolaire d’Agent d’animation à temps non-complet de 30h42 hebdomadaires vers le service cantine et entretien des locaux d’Agent technique polyvalent à 30h00 hebdomadaires.

• VALIDE la modification de la durée du temps de travail sur le poste d’Agent technique polyvalent à 34h15.

• AUTORISE Madame le Maire à signer tous les documents nécessaires à ces modifications et à leurs applications.

• AUTORISE Madame le Maire à signe tous les contrats de travail correspondants à ces modifications.

Objet – Délibération portant sur la modification de la grille tarifaire du centre sportif communal

Monsieur Clément, Conseiller municipal délégué, informe les membres du Conseil municipal de demandes reçues en commune émanant de l’association du squash de Sergy et du tennis club de Sergy.

Ces demandes qui ont été transmises en amont du présent conseil, interviennent pour l’association du squash de Sergy dans un but de démocratiser le squash, qui reste un sport coûteux. Plus particulièrement, il est demandé d’adapter le tarif à destination des enfants membres de l’association, sur un créneau de 2 heures par semaine, qui payent actuellement le même tarif que l’association.

En ce qui concerne l’association du tennis club de Sergy, la demande intervient également dans un objectif de démocratiser le tennis et de pouvoir jouer au tennis par tout temps. Il est donc demandé d’adapter le tarif à destination de l’association et de ses membres

Monsieur le conseiller municipal demande donc à ce que la grille tarifaire du centre sportif communal soit modifiée telle que suit :Procès-Verbal du Conseil Municipal du 19 septembre 2023 5

Arrivée de Mme Jennifer BASILIO

Mme le Maire demande que le tarif de 4,00 € pour le tarif association de sergy soit ajouté en lieu et place de 3,00 € pour plus de cohérence. Elle demande également à la Commission centre sportif, en lien avec la Commission Associations, d’effectuer un travail de fond sur cette grille tarifaire afin de la simplifier et la clarifier.

Le Conseil municipal après en avoir délibéré, à 13 voix pour et 2 abstentions (M. Sébastien YVES et M. Jean-Claude CLEMENT),

• AUTORISE la création d’un tarif propre à l’école de squash de Sergy au prix horaire de 10.00 €/Heure à la place de 15.00 euros /heure

• MODIFIE le tarif en vigueur du tennis club de Sergy à 7.50 € par heure pour le tennis intérieur, à la place de 8.00 euros /heure.

• MODIFIE le tarif en vigueur du tennis club de Sergy à 4.00 € par heure pour le tennis extérieur, à la place de 3.00 euros /heure.

TARIFS PRIVE TARIF ASSOCIATION TARIF ASSOCIATION DE SERGY

1 Heure 20,00 € 18,00 € 15,00 €

10 Heures 180,00 € 165,00 € 10,00 € (école de squash)

1 Heure 15,00 € 13,00 €

10 Heures 135,00 € 117,00 €

1 Heure 8,00 € 6,00 €

10 Heures 72,00 € 54,00 €

1 Heure 40,00 € 22,00 €

10 Heures 360,00 € 188,00 €

1 Heure 20,00 € 16,00 € 15,00 €

1 Heure 10,00 € 8,00 € 5,00 €

1 Heure 29,00 € 25,00 € 23,00 €

12,00 € Adultes 10,00 € Adultes 8,00 € Adultes

10,00 € Enfants 7,00 € Enfants 5,00 € Enfants

MEZZANINE 2

SALLE DE DANSE

FOOTGOLF

SQUASH

Parcours 9 trous

4,00 € (cours et

utilisation libre)

7,50 € (cours et

utilisation libre)

20,00 €

TARIFICATION 2023/2024

TENNIS INTERIEUR

TENNIS EXTERIEUR

MULTISPORTS

MEZZANINE 1Procès-Verbal du Conseil Municipal du 19 septembre 2023 6

• VALIDE la grille tarifaire du centre sportif communal telle que présentée ci-dessus.

• AUTORISE Madame le Maire à signer tous les documents nécessaires permettant de mettre en œuvre l’application de cette grille tarifaire.

Objet – Délibération portant sur la validation des conventions annuelles pour l’utilisation du centre sportif communal

Monsieur Clément, Conseiller municipal délégué, informe les membres du conseil que chaque année les associations et les privés sont invités à formuler leur demande de réservations récurrentes pour l’année sportive (hors vacances scolaires).

A réception de ces demandes, le gestionnaire du centre sportif communal établit un planning annuel par salle, en essayant de contenter le plus grand nombre et permettant d’assurer un bon fonctionnement du complexe.

Une fois le planning fixé, des conventions annuelles sont établies entre la commune de Sergy et l’association et/ou le privé titulaire d’heures de réservations récurrentes au sein du centre sportif communal.

Les conventions annuelles pour la saison sportive 2023/2024 ont été transmises aux membres du conseil municipal.

Sont présentées les conventions suivantes :

- Entreprise Go Sweat ;

- Association Chrysalide ;

- Association Erage Pays de Gex ASF ;

- Association Fun sport sergy ;

- Association Groupe d’Entraide Mutuelle du Pays de Gex ;

- Association Just For You Tennis ;

- Association Maison des Jeunes et de la Culture de Gex ;

- Entreprise Nina bella yoga ;

- Association Squash club de Sergy ;

- Entreprise Studio S ;

- Association du Tennis club de Sergy ;

- Association sportive de pickleball Pays de Gex ;

- Entreprise Isabelle BOURRIN.

Le Conseil Municipal ne souhaite pas se prononcer sur la convention de l’activité de Racketlon tant que les horaires et les responsables ne sont pas clairement définis.

Le Conseil municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité des votants,

• VALIDE les dix conventions annuelles ci-dessus présentées pour la saison sportive 2023/2024 du centre sportif communal.

• AUTORISE Madame le Maire à signer les conventions annuelles ci-dessus présentées pour la saison sportive 2023/2024 du centre sportif communal.Procès-Verbal du Conseil Municipal du 19 septembre 2023 7

Objet – Délibération portant sur la validation d’un montant maximum pour l’organisation du stage sportif d’octobre 2023

Monsieur Clément, Conseiller municipal délégué, rappelle aux membres du conseil municipal que la commune organise à chaque période de vacances scolaires un ou plusieurs stages sportifs à destination des enfants sergiens et extérieurs.

Il rappelle que depuis leur création en 2021 ces stages sont un succès et ont permis aux enfants gessiens de découvrir de nombreux sports mais aussi de faire des baptêmes d’ULM.

Afin de faciliter la gestion de ces stages et améliorer l’information de la tenue et de l’organisation de ces stages, il est proposé d’allouer un montant maximum par stage permettant au gestionnaire d’organiser ledit stage librement et de palier facilement aux annulations des intervenants.

Il est rappelé que chaque intervenant signe une convention avec la commune pour l’activité proposée.

Après étude des montants dépensés pour les stages précédents, il est proposé aux membres du conseil municipal d’autoriser une dépense maximum de 6 000 € TTC pour l’organisation du stage sur une semaine durant les vacances scolaires du mois d’octobre 2023.

Le Conseil Municipal demande à la commission Centre sportif de présenter un bilan financier détaillé de ces stages, un bilan sur les enfants présents (âge, lieu de résidence, etc.) ainsi que le planning des stages pour la saison

Le Conseil municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité des votants,

• VALIDE le montant maximum de 6 000 € TTC pour l’organisation d’une semaine de stage sportif pour les enfants en octobre 2023.

• AUTORISE Madame le Maire à signer les conventions liées à l’organisation de ce stage.

Objet – Délibération portant sur l’autorisation à Madame le Maire à signer des conventions ponctuelles au centre sportif communal

Monsieur Clément, Conseiller municipal délégué, rappelle aux membres du conseil municipal que la gestion du centre sportif communal passe par des locations annuelles, ponctuelles via l’application balle jaune, par l’organisation de stages sportif, mais aussi par des évènements ou des activités plus ponctuelles telles que des découvertes sportives comme par exemple le Pickelball ou des petits évènements associatifs comme le Footgolf.

L’organisation de ces derniers nécessite de signer des conventions ponctuelles rapidement.

Dans un souci de fluidité et de praticité il serait préférable que Madame le Maire puisse signer des conventions pour ces petits évènements courts termes.

Le Conseil municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité des votants,Procès-Verbal du Conseil Municipal du 19 septembre 2023 8

• AUTORISE Madame le Maire à signer les conventions liées à l’organisation de petits évènements et d’activités sporadiques au cours de l’année sportive 2023/2024.

Objet – Délibération portant sur l’autorisation à Madame le Maire à signer un devis pour les travaux du Chemin de la Verpillère

Monsieur Yves, Conseiller municipal délégué, rappelle aux membres du conseil municipal qu’une délibération autorisant Madame le Maire à signer tous les devis nécessaires au lancement des travaux du Chemin de la Verpillère pour un montant maximum de 65 000 € HT a été votée lors du Conseil municipal du 25 juillet 2023.

Néanmoins, il est apparu que le dossier quantitatif estimatif ayant permis d’obtenir ce montant estimatif comportait un oubli. Le montant estimatif avancé par le maître d’ouvrage était réellement de 77 637.40 € HT.

Monsieur le conseiller municipal délégué informe les membres du conseil que la Mairie a récemment reçu un devis de l’entreprise DESBIOLLES pour ces travaux d’un montant de 68 146.25 € HT.

Monsieur le conseiller municipal propose donc aux membres du conseil municipal de valider ce devis et d’autoriser Madame le Maire à signer ce devis afin de lancer rapidement les travaux du Chemin de la Verpillère.

Le Conseil municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité des votants,

• VALIDE le devis de l’entreprise DESBIOLLES d’un montant de 68 146.25 € HT.

• AUTORISE Madame le Maire à signer le devis de l’entreprise DESBIOLLES d’un montant de 68 146.25 € HT.

Objet – Délibération portant sur l’autorisation à Madame le Maire à signer un avenant au marché public avec la société GIRODMEDIAS

Monsieur Rico, Adjoint délégué à l’urbanisme, informe les membres du conseil municipal que la commune de Sergy a passé le 23 avril 2019 un marché public avec la société GIRODMEDIAS, pour une convention de mobiliers urbains courant jusqu’au 22 avril 2028.

Il précise que la commune demande l’installation de trois abris bus supplémentaires (un pour les Longets et deux pour Sergy-Haut), et la société GIRODMEDIAS a répondu favorablement à notre demande.

En contrepartie, les caissons d’affichage de deux de ces abris seront exploités en publicité par la société et disposeront des mêmes équipements que les installations initiales.

Au regard des coûts supplémentaires de l’investissement, la société GIRODMEDIAS propose une prolongation de 2 ans de la convention soit une fin de contrat le 22 avril 2030.

En ce qui concerne le contrat initial les autres termes restent inchangés.Procès-Verbal du Conseil Municipal du 19 septembre 2023 9

Le Conseil municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité des votants,

• VALIDE les termes prévus par l’avenant n°1 au marché public avec la société GIRODMEDIAS

• AUTORISE Madame le Maire à signer l’avenant n°1 au marché public avec la société GIRODMEDIAS et tous les documents permettant de l’appliquer.

Objet – Délibération portant sur la validation de principe du projet vélos en libre- service

Madame le Maire informe les membres du conseil municipal qu’un avant-projet sommaire a été demandé à l’entreprise B2eBike pour une solution de vélos électriques en libre-service pour la commune de Sergy.

Cette solution est déjà active et visible à Divonne-les-Bains, Saint-Genis-Pouilly, Grilly, Sauverny et bientôt à Gex et Vesancy.

L’entreprise propose pour notre commune la mise à disposition et la gestion par B2eBike d’une solution complète de vélos électriques en libre-service sous la forme d’une prestation de services : - Fourniture et mise en place d’une flotte de 10 vélos électriques connectés et de 2 stations de recharge et sécurisation ;

- Installation et mise en service des 2 zones de stationnement (15 emplacements) + recharges définies par la Mairie ;

- Entretien, nettoyage et maintenance préventive/curative + réapprovisionnement régulier des stations ;

- Application utilisateurs disponible gratuitement dans les stores Google et Apple et back- office gestionnaire ;

- Gestion de la solution et développement du service auprès des acteurs privés locaux.

Pour cette solution l’entreprise propose une base de contrat de 3 ans pour un forfait tout compris annuel de 9 000 € HT/an.

Les deux emplacements proposés sont à Sergy-Haut, à la place de l’abris-bus rose, et au centre du village, sur la petite place en face de la bibliothèque.

Le Conseil municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité des votants,

• VALIDE le principe du lancement de ce projet vélos en libre-service.

• AUTORISE Madame le Maire à signer tous les documents permettant d’avancer vers une proposition finale de ce projet.Procès-Verbal du Conseil Municipal du 19 septembre 2023 10

Objet – Délibération portant sur l’autorisation à Madame le Maire à signer une convention type pour la location ponctuelle du podium communal à destination de tiers

Madame le Maire rappelle aux membres du conseil municipal que la commune reçoit sporadiquement des demandes de mise à disposition du podium municipal pour des évènements.

Ce podium est régulièrement mis à disposition d’associations pour la somme de 100 € par jour.

L’objectif étant de pouvoir louer ce podium sans avoir à passer chaque convention en conseil.

Le Conseil municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité des votants,

• VALIDE le montant de 100 € par jour pour la location du podium municipal pour des associations.

• AUTORISE Madame le Maire à signer toutes les conventions de location de ce podium pour un montant de 100 € par jour.

Objet – Points divers

Mme le Maire informe qu’une réunion d’information pour les membres du Conseil municipal portant sur la ZAC Sergy dessous a eu lieu le 14 septembre deriner et qu’il sera nécessaire lors du prochain conseil de prendre une décision sur l’achat ou non du local commercial.

M. Mickaël SIMON, adjoint au Développement durable rappelle que le week-end dernier a eu lieu la journée village propre, il remercie l’ensemble des participants pour leur disponibilité et leur bonne humeur, malgré une affluence en baisse par rapport aux précédentes éditions, plus de 250 kg de déchets ont été ramassés.

Mme Amélie MICHAUD, adjointe à la Vie scolaire et culturelle, informe les membres du conseil que la rentrée scolaire c’est très bien passée. Un questionnaire sur la mobilité a été distribué aux parents, ce questionnaire fait partie de la phase de réflexion du projet amélioration de la circulation autour de l’école.

Elle informe également que deux évènements culturels ont eu lieu sur la commune, le festival Cello Arte et un évènement de la Bâtie, le Conseil municipal remercie les organisateurs.

M. Mickaël SIMON présente succinctement le projet de covoiturage « Hé léman ». Ce point fera l’objet d’une présentation complète et d’un vote lors du prochain conseil municipal.

Mme le Maire indique qu’elle rencontre M. SOULARD cette semaine. Il sera l’assistant à maîtrise d’ouvrage pour le projet de nouvelle caserne des pompiers.

Mme Isabelle PICHARD,1ère adjointe, en charge des Affaires sociales, informe le conseil qu’une rencontre avec le Maitre d’ouvrage a eu lieu concernant la réhabilitation de l’ancienne garderie en appartements afin de finaliser les derniers choix techniques. Une livraison au printemps 2024 est espérée.Procès-Verbal du Conseil Municipal du 19 septembre 2023 11

Mme Amélie MICHAUD informe le conseil que la réhabilitation de la place centrale du village est en bonne voie et que nous sommes en attente de devis pour la façade et l’achat de mobilier urbain.

Mme Isabelle PICHARD informe le Conseil qu’une étude a été lancée pour l’aide à la décision dans le choix du nouveau mode de chauffage de l’église.

23h00 Mme le Maire lève la séance.