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Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune de Gometz-la-Ville.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 280314 CM)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
MAIRIE DE GOMETZ LA VILLE
COMPTE RENDU DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS
SEANCE DU 28 MARS 2014
Président : B. JACQUEMARD
Secrétaire de séance : R. PESCHEUX
Etaient présents : B. JACQUEMARD, A. MARIAUD, J. VILLALON, A. MAZINGUE- DESAILLY, R. PESCHEUX, E. GUYOT, M. BOULAY, E. HUOT-MARCHAND, B. VIOLETTE, E. WERFELI, A. PINCHEMAILLE, M. GIRARD, B. LLORET, C. MONIS ARRAIOL.
Absent excusé : P. BOULET pouvoir à B. LLORET
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Bernard JACQUEMARD, Maire sortant et doyen d’âge des élus, qui, après l’appel nominal a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installés Mesdames et Messieurs :
(Liste n° 1 Gometz ma Ville) Bernard LLORET, Chantal MONIS ARRAIOL, Pierre BOULET (Liste n° 2 l’Expérience et le Renouveau) Bernard JACQUEMARD, Aurore MARIAUD, Jérôme VILLALON, Annette MAZINGUE-DESAILLY, Raymond PESCHEUX, Estelle GUYOT, Maurice BOULAY, Edwige HUOT-MARCHAND, Bertrand VIOLETTE, Emma WERFELI, Alain PINCHEMAILLE, Myriam GIRARD,
dans leurs fonctions de conseillers municipaux.
Le Président, après avoir donné lecture des articles L. 2122-4, L. 2122-7 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, a invité le Conseil à procéder à l’élection d’un Maire, conformément aux dispositions prévues par les articles L 2122-4 et L 2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales.
B. JACQUEMARD ayant obtenu 12 voix a été proclamé Maire et a été immédiatement installé,
Monsieur le Maire rappelle que la création du nombre d’adjoints relève de la compétence du Conseil Municipal. En vertu de l’article L 2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal détermine librement le nombre d’adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30 % de l’effectif du Conseil Municipal, ce qui donne pour la commune un effectif maximum du 4 adjoints.
APRES EN AVOIR DELIBERE, LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,
DECIDE la création de 4 postes d’adjoints au Maire. Monsieur le Maire rappelle que l’élection des adjoints intervient par scrutins successifs et secrets dans les mêmes conditions que pour celle du Maire. Les adjoints prennent rang dans l’ordre de leur nomination et il convient par conséquent de commencer par l’élection du premier adjoint. Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.
A. MARIAUD ayant obtenu la majorité absolue est proclamée premier Adjoint au Maire,
J. VILLALON ayant obtenu la majorité absolue est proclamé deuxième Adjoint au Maire,
E. HUOT-MARCHAND ayant obtenu la majorité absolue est proclamée troisième Adjoint au Maire,
R. PESCHEUX ayant obtenu la majorité absolue est proclamé quatrième Adjoint au Maire,
La séance est levée à 22h30.
En Mairie, le 28 mars 2014
Le Maire,
Bernard JACQUEMARD