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Document publié le Jeudi 2 mai 2024 par la commune d'Ondres.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
# æ
= ONDRES Naturellement
CONSEIL MUNICIPAL du 02 mai 2024 - LISTE DES DELIBÉRATIONS
Document affiché en Mairie le 06 mai 2024
Document publié sur le site Internet de la Ville le 06 mai 2024
NUMERO INTITULÉ SENS DU VOTE
Approbation du défrichement de parcelles forestières concernant le 2024-05-01 projet de réaménagement de la Vélodyssée par la Communauté de Approuvée Communes du Seignanx
Transfert de bénéficiaire d'une subvention relative au projet
2024-05-02 d'aménagement cyclable Ondres-Labenne sur la Vélodyssée Approuvée
Convention pour la mise à disposition et l’utilisation des outils et 2024-05-03 supports proposés par le Département pour lutter contre le Approuvée gaspillage alimentaire
Intégration, désaffection, déclassement et vente de deux tableaux 2024-05-04 Jean-Roger Sourgen Approuvée
2024-05-05 Attribution de subvention Association TOTS EN BICI Approuvée
Autorisation donnée à Madame Le Maire de réaliser des lignes de
2024-05-06 ÉSOTÈNE Approuvée
Création de trois emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement Saisonnier d'activité (en application é 2024-05-07 Le Particle L.332-23 2° du code général de la fonction publique) APPIQUNEE
Création d’un emploi permanent d’adjoint du patrimoine principal de Dème classe à temps complet, emploi de catégorie hiérarchique C, 2024-05-08 ustifié par les besoins de service Sous _ réserve qu'aucun Approuvée fonctionnaire n'ait pu être recruté dans les conditions prévues par la loi (article L.332-8 2° du code général de la fonction publique)
Modification du tableau des emplois, création d’un emploi 2024-05-09 permanent à temps complet au Centre Technique Municipal. Approuvée
Modification du tableau des emplois, création d'un emploi 2024-05-10 permanent à temps complet pour un poste d'ATSEM Approuvée
CC
ONDRES, le 06 mai 2024.
Éva BELIN,
Maire d’O
Mairie d’Ondres — 2189, avenue du 11 novembre 1918
40440 ts :
05.59.45.30.06 / contact@ondres.fr / www.ondres.fr